COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2015 Demande de modification du Procès-Verbal du dernier conseil municipal de la part d’Etréchy Bleu Marine Madame le Maire, dans le procès-verbal du conseil municipal du 28 mai dernier et que vous nous avez fait parvenir, nous sollicitons les rectifications suivantes :
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 26 juin 2015 – 16 heures 30 Etaient présents : Dominique CERVONI, François TOMASI, Danielle VINCENT, Michel TOMEI, Louis-Jean OLIVIER, Jean-Michel FANTOZZI, Pascale LUCIANI, Nicole STRENNA, Jean-Pierre TOMEI, Antoine CERVONI Absents : Jean-Antoine CIOSI, Jules PAVERANI Pouvoirs :
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 26 juin 2015 Présents : ROSSI Philippe, Maire, RICCIO Georges, CATTELAN Maurice, BOIS Hélène, CRETTIN Philippe, Adjoints, BOIS Stephan, DURUISSEAU Gilles, JAMEN Pascal, MAGNIN Céline, MERLOZ
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 juin 2015 - - - - - - - L’An Deux Mille Quinze le vingt-six juin à dix-neuf heures, les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Eric PICARD, Maire
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 JUIN 2015 Affiché le : vendredi 3 juillet 2015 L’an deux mille quinze, le 26 juin à 19h30, le Conseil municipal de la Commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Roland BLANCHET, Maire
Date de l’enquête du lundi 24 AOUT au 26 SEPTEMBRE 2015 Le Maire informe le Conseil de l’évolution de la procédure d’enquête du PLU Un Commissaire enquêteur et un suppléant viennent d’être nommés L’enquête se déroulera du 24 août au 26 septembre L’arrêté devrait être pris par le Préfet courant Novembre
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2017 COMMUNE DE ROISSY-EN-BRIE DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE DATE de CONVOCATION : 20/06/2017 DATE du CONSEIL : 26/06/2017 DATE AFFICHAGE : 30/06/2017 Nombre de Conseillers en exercice : 35 Délibérations n°54/2017 à 61/2017 Présents 30 Absent(s) représenté(s) 4 Absent(s) 1 Votants 34
2) Compte Rendu du Conseil du 3 juin 2015 Le CR de la réunion du 3 juin 2015 est approuvé à l’unanimité par le Conseil 3) Délibérations - Baux des logements communaux : ils sont obligatoirement de 6 ans non sécables - Indemnité du percepteur de Chablis : elle sera de 307,33 €
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2015 - Compte rendu - 23/09/2015 19:45 CM210962015 doc 1/7 Ordre du jour 1 Révision générale du PLU 1 1 Bilan de la réunion publique estivale 1 2 Point sur l’éco-quartier 1 3 Rappel sur les enjeux du patrimoine bâti 1 4 Enjeux de la zone AUi 1 5 Droit de préemption urbain 2 Etudes & Travaux
conseil municipal- compte-rendu sommaire du 22 mars 2021 L'an deux mil vingt et un, le lundi vingt-deux mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la Commune de CHALONNES-SUR- LOIRE, convoqué le 16 mars 2021, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, à la Halle des Mariniers en raison de la crise sanitaire, en
17 jui 2015 · COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2015 Sous la présidence de Mme Marcelle
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29 jui 2015 · COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2015 A 20 H 30 L'an deux mille quinze le 29 juin , le Conseil municipal
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Compte rendu du conseil municipal Du 16 juin 2015 Rénovation des sanitaires «École primaire des Noës»: Choix de l'entreprise pour les travaux de
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12 jui 2015 · Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 12 juin 2015 – 20 h – salle du conseil **************** o Convocation en date 3
CR
X:\délibérations\délibérations 2015\5 délibérations 25 juin 2015\CR CM du 25 Les comptes rendus des réunions de conseil municipal du 9 avril 2015 et du 27
compte rendu sommaire conseil municipal du juin
23 jui 2015 · Le mardi 23 juin 2015 à vingt-et-une heures, le Conseil municipal de la commune de SAINT PABU, dûment convoqué, s'est réuni en session
CRCM . .
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2015 Appel PRESENTS : Messieurs MARCENGO, VILLAR, PELLEGRINO Vincent, VEYRAT,
Cpte Rendu CM
Compte-rendu du conseil municipal du 12 Juin 2015 Etaient présents : Mmes Andrée VIELVOYE, Marie-Renée EYMARD, Véronique LE GURUN Caroline LE
compte rendu juin
1 Conseil Municipal du 27 juin 2015 : Informations communales L'an deux mil quinze, le vingt-sept juin à 10 heures, le Conseil municipal de la commune
CR CM infos communales
26 juin 2015 Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il apparaît nécessaire de réviser le Plan. Local d'Urbanisme (PLU) afin de :.
22 juin 2015 Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 26 mai 2015 a été adopté à l'unanimité. Pour : 42 Rassemblement Citoyen de la Gauche ...
26 mai 2015 Le compte –rendu de la réunion du 28 avril 2015 a été adopté à l'unanimité. TRAVAUX : Lotissement les Frênes : Le Conseil Municipal décide à l' ...
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015. COMPTE RENDU. Les membres du Conseil Municipal de la Commune de JUVISY-SUR-ORGE légalement convoqués le.
Mairie de La Rivière - Drugeon. COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 26 juin 2015. Sur convocation du 19 juin 2015. Etaient excusés Marie-Hélène MAYOR.
COMPTE RENDU. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 26 MAI 2015. VU POUR AFFICHAGE
26 mai 2015 Le compte-rendu de la séance du 29 avril 2015 a été adopté à l'unanimité ... Vu la délibération du Conseil municipal en date du 27 Mai 2014 ...
23 juin 2015 (jusqu'au point 26) Laurent BOUMENDIL
7 avr. 2015 COMPTE RENDU. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170). Séance du 26 mai 2015. Le vingt-six mai 2015 à 20 ...
26 mai 2015 Direction Générale des Services. PA/CM. COMPTE RENDU. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015. ETAIENT PRESENTS : Madame SCOLAN Maire
COMPTE RENDU DE LA REUNION du 26 juin 2015 - CAMPBON