S o m m a i r e STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES DE L’ETAT RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 131 1er septembre 2008 1950 (Mém A – 154 du 1er
1989 S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 29 juillet 2008 modifiant le règlement grand-ducal du 31 octobre 2007 concernant l’interdiction de dépassement pour les poids lourds sur une partie du réseau
S o m m a i r e LOI MODIFIÉE DU 4 DÉCEMBRE 1967 CONCERNANT L’IMPÔT SUR LE REVENU – TEXTE COORDONNÉ AU 31 DÉCEMBRE 2010 Texte coordonné de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l’impôt sur le revenu page 3316 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE
S O M M A I R E DELEGATION DE SIGNATURE •Arrêté n° 2008 375 du 1er septembre 2008 de délégation de signature de Monsieur René BONHOMME, Directeur Départemental des Affaires Sanitaires et Sociales p 6 •Décision n° 2008/DG/111 du 27 août 2008 du directeur du centre hospitalier de la région
distribuée le 12 février 2008 sous les cotes WT/DS371/1, G/L/847 et G/VAL/D/9 Des consultations ont eu lieu le 23 avril 2008 et le 9 septembre 2008, mais n'ont pas permis de trouver une solution mutuellement convenue 2 Les Philippines estiment que les mesures en cause annulent ou compromettent les avantages
DB CHARLIER J , CHARLIER-VANDERSCHRAEGE D , DE ROECK M , LAMBION J , Le grand Atlas, Bruxelles, De Boeck-Wesmael, 1989 DCM D E C LERFAYT Mélanie, Le Château des comtes de Hainaut à Mons (du X e au XXI e siècle) , Charleroi, asbl Hainaut culture et démocratie, 2002
XV ; et suivi d'un journal historique de ce qui s'est passé à cette auguste cérémonie Paris : Vente, 1775 – XVI-190 et 124 p Cote : 64 Cz 46 PICHON Abbé Formules de cérémonies et prières pour le sacre de sa majesté Louis XVI Paris: Vente, 1775 – 132 p Cote : 64 Cz 45 (1)
4 5 2 Ventes TTC 1er trimestre 2019, une croissance en comparable de 2,7 4 5 5 Parc de magasins sous enseignes - 1er trimestre 2019
1 1 3 SPÉCIFICITÉ DE LA MOSELLE : les changements successifs de nationalité de 1870 à nos jours 1) F RANCE : En 1870 Napoléon III déclare la guerre à la Prusse Le département de la Moselle est français 2) AL L E MAG NE : Dès 1 871 , après la défaite de l'armée française sur le front de l'Est , plusieurs
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A - N° 132 / 1er septembre 2008
RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 131 1er septembre 2008 1950 Loi du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l’Etat (Mém A – 31 du 17 avril 1979, p 622; doc parl 1907) modifiée par: 1 Loi du 25 novembre 1983 (Mém A – 100 du 1er décembre 1983, p 2183; doc parl 2703) 2 Loi du 14 décembre 1983 (Mém A – 106 du 17 décembre 1983, p 2262; doc par
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RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 132 1er septembre 2008 1990 Règlement grand-ducal du 29 juillet 2008 modifiant le règlement grand-ducal du 31 octobre 2007 concernant l’interdiction de dépassement pour les poids lourds sur une partie du réseau autoroutier Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la
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S o m m a i r e LOI MODIFIÉE DU 4 DÉCEMBRE 1967 CONCERNANT L’IMPÔT SUR LE REVENU – TEXTE COORDONNÉ AU 31 DÉCEMBRE 2010 Texte coordonné de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l’impôt sur le revenu page 3316 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Haute-Savoie
S O M M A I R E DELEGATION DE SIGNATURE •Arrêté n° 2008 375 du 1er septembre 2008 de délégation de signature de Monsieur René BONHOMME, Directeur Départemental des Affaires Sanitaires et Sociales p 6 •Décision n° 2008/DG/111 du 27 août 2008 du directeur du centre hospitalier de la région d'Annecy portant délégation de signature p 11 •Arrêté DDAF-2008-DIR-N° 1 du
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GUIDE DES SOURCES du bombardement de Saint-Etienne le 26
1 GUIDE DES SOURCES du bombardement de Saint-Etienne le 26 mai 1944 (arrêté au 1er septembre 2008) Archives départementales de la Loire 85 W 147 Souscriptions recueillies, quelques lettres de remerciement de la part du préfet 398 VT 1-2 Ministère de la construction : reconstruction des groupes scolaires de Tardy et du Soleil : dossiers financiers et techniques
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Evelyne LAGRANGE - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
OU RESEAUX DE RECHERCHE ET D’EXPERTISE 1- Membre de l’IREDIES (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), membre associé de l’Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas (Paris II)), membre associé du Centre Marc Bloch (Berlin) 2- Membre de la Société française pour le droit international et de son Conseil
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9 sept. 2008 Date de parution : 1er octobre 2008. 1. Page 2. SOMMAIRE DE SEPTEMBRE 2008 ... ARRETE N° 366 DU 01/09/08 PORTANT AGREMENT de l'Association ...
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1 déc. 2008 LA NIEVRE DU 1ER DECEMBRE 2008. Sommaire. 1. Préfecture ... spectacles dans sa séance du 30 septembre 2008 ;.
Recueil n°4 – 1er septembre 2013 . Recueil n°132 – 29 septembre 2021 . ... modification de la décision n° 2008-028 F/D du 1er septembre 2008 p.42.
RECUEIL - Sommaire de la réglementation applicable dans le