Règlement – Modification n°2 du PLU – SAINTE EUPHEMIE Bureau d’Études RÉALITÉS - Page 58 CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N La zone N recouvre les espaces à protéger pour : - sauvegarder la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels, en fonction
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N Nota : Des secteurs de protection ou de risques sont repérés aux documents graphiques sous la forme de trames, les prescriptions particulières les concernant figurent à la fin de ce règlement, elles se superposent aux dispositions du règlement pour chacune des zones
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N Il s’agit d’une zone naturelle qu’il convient de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique, écologique ou de leur caractère d’espaces naturels Rappels :
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N Zone de sites, de risques ou de nuisances, regroupe les parties du territoire pour lesquelles il est indispensable d'établir une réglementation susceptible, soit d'assurer la sauvegarde d'un site, soit de protéger un territoire contre les risques naturels ou les nuisances
TITRE 3 Œ DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES MERCUREY Œ PLAN LOCAL D™URBANISME Œ 4 - REGLEMENT 52 CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Il s™agit de zones, ØquipØes ou non, qui constituent un espace naturel et forestier sur les coteaux et
Chapitre II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUi CARACTERISTIQUES DE LA ZONE Il s'agit d'une zone constructible réservée aux activités économiques (industrielles, commerciales ou de services, artisanales) qui pourra être urbanisée dans le cadre d'une opération d'ensemble lors de la réalisation d'opérations d'aménagement La zone
Règlement – Modification n°2 du PLU – SAINTE EUPHEMIE Bureau d’Études RÉALITÉS - Page 13 CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB La zone UB concerne des secteurs périphériques peu denses du Bourg de SAINTE EUPHEMIE, ainsi que les deux hameaux du « Bady » et du « Bois », regroupant à la fois de
Règlement – P L U – SAINT ETIENNE DES OULLIÈRES – Modification n°1 15 CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ux CARACTÉRITIQUES DE LA ZONE La zone Ux a une fonction principale d’activités artisanales, industrielles ou commerciales ou au transfert d'activités implantées dans le bourg, sans
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Uc La zone Uc est constituée de quartiers d'habitation récents qui correspondent aux extensions de Riorges Ouverte à une mixité de types et de fonctions, elle reste à vocation d’habitat dominante
Zone UF PLU de REIMS – Règlement 93 CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UF Caractère de la zone : Cette zone regroupe les faubourgs rémois, c’est -à-dire les quartiers Sainte-Anne, Porte de Paris,
- le secteur Ng référé au plan par l'indice Ng correspondant aux zones naturelles qui ont vocation à recevoir quelques aménagements liés à leur fonction de loisirs
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Les constructions a usage d'habitation ne sont admises que si elles sont destinees au logement des personnes dont la presence permanente sur la zone est
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CHAPITRE 1 - Dispositions applicables à la zone A • Caractère de la zone Il s' agit d'une zone de richesse économique, dans laquelle les terrains doivent être
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Dispositions applicables aux zones Urbaines 49 – Commune de Pont Saint Esprit – Plan Local d'Urbanisme REGL N A AU U P ZONE UD Chapitre 4
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CHAPITRE X - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUc au respect du phasage de l'ouverture à l'urbanisation des zones à urbaniser défini dans la
reglement zone AUc modif
CHAPITRE - DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES Article 3: Desserte des terrains, accessibilité et stationnement 3 1
Reglement PA A C AFn Chock AOUT
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES Page 9 CHAPITRE I - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE HE ET LA ZONE SS
reglement bouadel
„Page 12 CHAPITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE HAR Page 16 BELLE CHAPITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE ZA
reglement rghioua
80 CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB CARACTERE DE LA ZONE La zone « UB » correspond à l'extension immédiate du centre de
Annexe I PLU zone UB
1AU TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER Chapitre 1 – DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AU Caractère de la zone
AU
Chapitre II - Dispositions spécifiques aux zones r et R100. Cette dernière prescription n'est toutefois pas applicable si les projets* en question ne ...
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Uhb.. La hauteur des bâtiments publics n'est pas règlementée dans le présent article.
Modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme d'Aix-en-Provence – Règlement CHAPITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE D'INTENSIFICATION ...
Modification n°5 –ALTEREO. 1. CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Si cette bande d'accès n'est pas ouverte à la circulation publique ...
CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE N .. (pièce n°4.2) et d'un règlement graphique (pièce n°4.1) complétés par des Orientations ...
123-10-1 du code de l'urbanisme dans le cas d'un lotissement ou celui de la construction
de modifications simplifiées n°1 2 et 3 et de mise en compatibilité (Brossardière et AVAP). 110. CHAPITRE II. DISPOSITIONS APPLICABLES. AUX ZONES 1 AUE ...
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Labenne. Règlement / Sommaire. SOMMAIRE CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUhb.
Plan Local d'Urbanisme - Thurins - Règlement - Modification simplifiée n°1 CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 1AUX ..
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES LITTORAUX DE LA