académies militaires et de l'école préparatoire aux académies militaires et pour les différentes spécialités conformément au tableau ci-après : 1) maître assistant de l'enseignement supérieur militaire, parmi les maîtres assistants de l'enseignement supérieur et ce conformément à l'alinéa 1 de l'article 14 (nouveau) du décret n°
Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l’Etat et de ses établissements publics ; Vu le décret n° 95-728 du 9 mai 1995 modifié relatif aux conditions d’admission à l’Ecole polytechnique ;
[PDF]
Base de données LA LEGISLATION DU SECTEUR DE LA SECURITE
Vu le décret n° 94-1552 du 18 juillet 1994, portant organisation de l'école préparatoire aux académies militaires, Vu le décret n° 98-1385 du 30 juin 1998, relatif à l'office de la marine marchande et des ports, Vu le décret n° 99-490 du 1er mars 1999,
[PDF]
Sommaire
académies militaires et de l'école préparatoire aux académies militaires et pour les différentes spécialités conformément au tableau ci-après : 1) maître assistant de l'enseignement supérieur militaire, parmi les maîtres assistants de l'enseignement supérieur et ce conformément à l'alinéa 1 de l'article 14 (nouveau) du décret n°
[PDF]
Arrêté du 1er mars 2011 version initiale - ENS-PARIS-SACLAY
Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l’Etat et de ses établissements publics ; Vu le décret n° 95-728 du 9 mai 1995 modifié relatif aux conditions d’admission à l’Ecole polytechnique ; Vu le décret n° 2009-1533 du 10 décembre 2009 relatif à l’Ecole normale supérieure de Lyon ; Vu l’arrêté du 18
22 mai 2008 · De la suppression des écoles d'hydrographie à la création des l'organisation de l'enseignement maritime, tant en ce qui concerne la déli- militaire et celui de Vincent-François Dulague pour la marine du com- Ajoutons ici le décret du 17 juillet 1908 portant sur les US Naval Academy Observa- tory
vecahiercfvserieii
– L'école préparatoire aux académies militaires est un établissement militaire d'enseignement supérieur elle a pour mission d'assurer la préparation des élèves
Vu le décret n° 94-1552 du 18 juillet 1994 portant organisation de l'école préparatoire aux académies militaires
– L'école préparatoire aux académies militaires est un établissement militaire d'enseignement supérieur elle a pour mission d'assurer la préparation des élèves
5 août 1994 Décret n° 94-1552 du 18 juillet 1994 portant organisation de l'école préparatoire aux académies militaires .
12 juil. 2022 de recrutement aux écoles préparatoires aux académies militaires ... Vu le décret n° 94-1552 du 18 juillet 1994 portant organisation de ...
Vu le décret n° 94-1552 du 18 juillet 1994 portant organisation de l'école préparatoire aux académies militaires
24 févr. 2004 Vu le décret n° 94-1552 du 18 juillet 1994 portant organisation de l'école préparatoire aux académies militaires
Il concerne également les organismes écoles ou instituts qui délivrent une 1994 relative aux effets de la loi n° 88-828 du 20 juillet 1988 portant ...
24 mars 1995 Vu le décret n° 94-1553 du 18 juillet 1994 modifiant et ... académies militaires et de l'école préparatoire aux académies.
portant amnistie (diffusée en annexe 2 à la circulaire n° 94-6 du directeur des Archives de. France en date du 18 juillet 1994). 6. Circulaire AD 95-1 du 27
Décret n° 94-1552 du 18 juillet 1994 portant organisation de lécole