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Seul le temps partiel de droit (à l’issue d’un congé de maternité ou au retour d’un congé parental ) est accordé en cours d’année scolaire 2015/2016 La demande doit être
EXERCICE DES FONCTIONS A TEMPS PARTIEL AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 Cette circulaire annule et remplace la circulaire relative à l’exercice des fonctions à temps partiel publiée au PIA des directeurs le 08/01/2016 Références : - Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 modifié fixant les modalités d’application pour les
Note de synthèse temps partiel de droit et sur autorisation, campagne pour l’année scolaire 2015/2016 Pièces jointes Formulaire N°1 de : DEMANDE DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DEMANDE DE REPRISE A TEMPS COMPLET RENOUVELLEMENT DE TEMPS PARTIEL Important • Pour les personnels enseignants, d’éducation et documentalistes ne demandant
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circulaire Temps partiel 2017 2018 Author: gdenisot Created Date: 12/20/2016 9:44:09 AM Keywords ()
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OBJET : Temps partiel – année scolaire 2016-2017 Réf : Loi n°84-16 du 11 janvier 1984, Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 modifié, Circulaire 2013-019 du 4 février 2013, Circulaire n° 2014-116 du 3 septembre 2014 La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d’organisation du temps partiel ou de réintégration pour l’année scolaire 2016- 2017 I
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Circulaire temps partiel 2016 2017 - SE-UNSA
Note de service Temps partiel 2016/2017 - 1/3 du second degré Objet : Enseignants du 1er degré - exercice à temps partiel – rentrée scolaire 2016 Références : Circulaire ministérielle MENESR-DGRH B1-3 n° 2014-116 du 03 septembre 2014 relative au temps partiel des personnels enseignants du 1 er degré exerçant dans les écoles (B O E N n° 32 du 04 septembre 2014) IMPORTANT Les
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Direction des services
Objet : Organisation du temps partiel des enseignants en 2016/2017 Références : Loi n°84-16 du 11 janvier 1984 (articles 37 à 40) Décret n°82-624 du 20 juillet 1982 modifié Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique d’Etat Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des enseignants du 1er degré
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DATE DE RETOUR DES DEMANDES : 1er mars 2016
Objet : Année scolaire 2016/2017 : temps partiel 1ère demande, renouvellement, reprise à temps complet, changement de quotité Réf : Décret 82-624 du 20 juillet 1982, Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984, art 37 bis et ter et 40, Circulaire ministérielle n° 82 271 du 28 juin 1982, Loi n° 2003-775 du 21 août 2003, art 70, Décret n° 2003-1307 du 26 décembre 2003, Décret n° 2005
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Circulaire n ° 2-2016 - ac-clermontfr
Circulaire n ° 2-2016----- Destinataire: Enseignants du 1er degré privé des quatre départements de l’académie de Clermont-Fd Sommaire: Demandes de travail à temps partiel (TPA, TPD) pour l’année scolaire 2016-2017 La présente circulaire est associée à une annexe sous forme dématérialisée « formulaire de demande de Temps Partiel » Cette annexe est disponible sur le site de
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EXERCICE DES FONCTIONS A TEMPS PARTIEL
EXERCICE DES FONCTIONS A TEMPS PARTIEL AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 Cette circulaire annule et remplace la circulaire relative à l’exercice des fonctions à temps partiel publiée au PIA des directeurs le 08/01/2016 Références : - Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 modifié fixant les modalités d’application pour les fonctionnaires de l’ordonnance 82-296 du 31 mars
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Circulaire n ° 6 - ac-clermontfr
Sommaire: Demande de travail à temps partiel – année scolaire 2016-2017 Références: - Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat (Articles 37 et 37 bis), - Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 modifié, fixant les modalités d’application de l’ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 relative à l’exercice
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Loi n° 2016-483 du 20 avril 2016, article 7, DATE DE RETOUR DES DEMANDES : 3 mars 2017 Généralités La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions de mise en œuvre et les procédures relatives à l’exercice à temps partiel pour les enseignants du Haut-Rhin L’autorisation d’exercer des fonctions à temps partiel peut être accordée sous réserve des
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Circulaire du 31 mars 2017 relative à l’application des
Circulaire du 31 mars 2017 Remis en mai 2016, le rapport de la mission présidée par Monsieur Philippe Laurent, « le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives, sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles » Actuellement, il existe des différences dans les modalités d’application de la
7 mar 2016 · souhaitent, pour l'année scolaire 2016-2017, formuler : - une demande initiale d' exercice à temps partiel - une demande de reprise d'activité à
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Objet : Demandes de service à Temps Partiel (TP) au titre de la rentrée 2016 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré
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31 mar 2016 · Objet : Travail à temps partiel, année scolaire 2016-2017 Références : ▫ Code de l'Education article D521-1 et suivants, ▫ Loi n°84-16 du 11
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19 jan 2016 · Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction Circulaire n°2014-116 du 3 septembre 2014 et note de service au titre de l'année scolaire 2016-2017 donneront lieu à un examen
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7 mars 2016 CIRCULAIRE N° 20 ... degré (année scolaire 2016-2017). ... temps partiel (cf. circulaire académique relative au cumul d'activités du 23 ...
Objet : Exercice de fonctions à temps partiel au titre de l'année scolaire 2016-2017. Référence : • Ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982.
26 janv. 2016 CIRCULAIRE N°12. Objet : Exercice des fonctions à temps partiel de droit ou sur autorisation pour toute l'année scolaire 2016/2017.
Objet: Demande d'exercice à temps partiel - année 2016/2017. Enseignement Privé sous contrat 1er degré Circulaire ministérielle du 28 avril 2004.
10 déc. 2015 Je vous remercie d'informer les enseignants en congé de maladie ou actuellement en temps partiel annualisé de la parution de cette circulaire. 1 ...
1 sept. 2016 temps partiel de droit ou sur autorisation pour toute l'année scolaire 2016/2017 ;. - Circulaire académique relative à l'exercice de ...
23 janv. 2017 imprimé N°3 : temps partiel de droit en cours d'année. ... 2016 - 2017 ... temps partiel (cf. circulaire académique relative au cumul ...
23 janv. 2017 CIRCULAIRE N°12. Objet : Exercice des fonctions à temps partiel de droit ou sur autorisation pour l'année scolaire. 2017/2018. Références :.
12 oct. 2015 Objet : Campagne de demandes de temps partiel 2016/2017. Référence : Circulaire AEFE n°7917 du 31 août 2012 relative à l'exercice des ...
6 mars 2017 temps partiel). 4. Fonction de directeur d'école durant l'année scolaire 2016/2017……. 1 point. (les instituteurs nommés à titre provisoire ...
Saint-Denis le 07 mars 2016 Le recteur à Mesdames et messieurs