Saint-Denis le 07 mars 2016 Le recteur à Mesdames et messieurs
7 mars 2016 CIRCULAIRE N° 20 ... degré (année scolaire 2016-2017). ... temps partiel (cf. circulaire académique relative au cumul d'activités du 23 ...
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Objet : Exercice de fonctions à temps partiel au titre de l'année scolaire 2016-2017. Référence : • Ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982.
Saint-Denis le 26 janvier 2016 Le recteur à Mesdames et Messieurs
26 janv. 2016 CIRCULAIRE N°12. Objet : Exercice des fonctions à temps partiel de droit ou sur autorisation pour toute l'année scolaire 2016/2017.
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Objet: Demande d'exercice à temps partiel - année 2016/2017. Enseignement Privé sous contrat 1er degré Circulaire ministérielle du 28 avril 2004.
Paris le
10 déc. 2015 Je vous remercie d'informer les enseignants en congé de maladie ou actuellement en temps partiel annualisé de la parution de cette circulaire. 1 ...
Saint-Denis le -1 SEP.2016 Le recteur à Mesdames et Messieurs
1 sept. 2016 temps partiel de droit ou sur autorisation pour toute l'année scolaire 2016/2017 ;. - Circulaire académique relative à l'exercice de ...
Saint-Denis le 23 janvier 2017 Le recteur à Mesdames et messieurs
23 janv. 2017 imprimé N°3 : temps partiel de droit en cours d'année. ... 2016 - 2017 ... temps partiel (cf. circulaire académique relative au cumul ...
Saint-Denis le 23 JANVIER 2017 Le recteur à Mesdames et
23 janv. 2017 CIRCULAIRE N°12. Objet : Exercice des fonctions à temps partiel de droit ou sur autorisation pour l'année scolaire. 2017/2018. Références :.
Nantes le 12 octobre 2015 Direction des ressources humaines
12 oct. 2015 Objet : Campagne de demandes de temps partiel 2016/2017. Référence : Circulaire AEFE n°7917 du 31 août 2012 relative à l'exercice des ...
CIRCULAIRE n° 19
6 mars 2017 temps partiel). 4. Fonction de directeur d'école durant l'année scolaire 2016/2017……. 1 point. (les instituteurs nommés à titre provisoire ...
23, place de Catalogne | 75014 Paris | Tél. : 33 (0)1 53 69 30 90 | Fax : 33 (0)1 53 69 31 99 | www.aefe.fr
1, allée Baco BP 21509 | 44015 Nantes | Tél. : 33 (0)2 51 77 29 03 | Fax : 33 (0)2 51 77 29 05 | www.aefe.fr
Nantes, le 12 octobre 2015
Direction des ressources humaines
Bureau du dialogue social et des affaires générales (BAGDS)Dossier suivi par : Daniel RIOU
Objet : Campagne de demandes de temps partiel 2016/2017. Référence : Circulaire AEFE n°7917 du 31 août 2012 relati temps partiels. La campagne des demandes de temps partiel ouvre à compter du 15 octobre 2015les établissements à saisir dans MAGE les informations liées aux demandes de temps partiel des
agents selon les modalités suivantes :1 Première demande, renouvellement ou changement de quotité de temps partiel " sur autorisation
-rempli accessible sur le portail MAGE (rubriques Actes collectifs de gestion/Demandes de temps partiel) du15 octobre 2015 au 30 novembre 2015. Aucune demande ne pourra être prise en compte au-delà du
30 novembre 2015.
avis défavorable, les situations pourront être examinées en CCPL. Le procès-verbal de la CCPL devra parvenir à la Dbagds.aefe@diplomatie.gouv.fr) au plus tard pour le 31 décembre 2015, délai de rigueur.2 Dispositions spécifiques au temps partiel " de droit »
organisation des services, il est demandé de saisir sur " MAGE » au plus tard le29 février 2016 les demandes prises en compte à la rentrée scolaire 2016/2017 suivantes :
prolongation de temps partiel de droit, changements de quotité,demandes pour élever un enfant de moins de trois ans formulées en discontinuité des congés
de maternité, paternité ou adoption, demandes formulées pour donner des soins à un proche.En ce qui concerne les demandes de temps partiels de droit des agents recrutés pour la rentrée de
2016/2017
23, place de Catalogne | 75014 Paris | Tél. : 33 (0)1 53 69 30 90 | Fax : 33 (0)1 53 69 31 99 | www.aefe.fr
1, allée Baco BP 21509 | 44015 Nantes | Tél. : 33 (0)2 51 77 29 03 | Fax : 33 (0)2 51 77 29 05 | www.aefe.fr
3 Remarques
Le recours à des résidents pour assurer les compléments de temps partiels ne peut être accordé que
lorsque la somme de ces compléments permet de constituer un temps plein de service. Tout
complément de temps partiels inférieur à un équivalent temps plein devra être assuré par un
recrutement de droit local.4- Reprise à temps plein
pour la présente année 2015-2016 afin de connaître leur -2017.5 Calendrier
15/10/2015 Ouverture de la campagne TP sur autorisation
30/11/2015 Fin de la campagne TP sur autorisation
04/12/2015 Date butoir de saisine des CCPL
31/12/2015 Réception des PV CCPL à la DRH (BAGDS)
29/02/2016
Date butoir pour les demandes de TP de droit formulées en discontinuité, demandes de prolongation, demandes de changements de quotité de temps partiel de droit.01/03/2016 CCPC C : avis défavorables TP
03/03/2016 CCPC A & B : avis défavorables TP
Mars 2016 Envoi des décisions de TP aux établissementsJuin 2016 CCPC : bilan de campagne TP
Je vous remercie de bien vouloir informer le plus largement possible les personnels concernés et de vous assurer du strict respect de la procédure et des délais. Signataire : le directeur des ressources humaines, Karim SAMJEEquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] notice explicative calcul des surfaces de plancher - Canohes
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