Statuts de l’association BE A BRITISH CAT – Nov 2015 Page 4 sur 9 ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL Le siège social est fixé à : CRETEIL Val de Marne Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’administration ARTICLE 4 : DUREE DE L’ASSOCIATION La durée de l’association est illimitée ARTICLE 5 : COMPOSITION
TITRE 1 - CONSTITUTION ET OBJET Article 1 - Constitution et dénomination L’Association des Plaisanciers de l’Anse de Bertheaume a été créée lors d’une assemblée constitutive qui s’est tenue le 23 mai 1987 à Plougonvelin Les statuts ont été approuvés par cette
STATUTS 3 /22 Modifications suite au changement de statuts d’Initiative France le 11 04 2013 TITRE I – FORME – DENOMINATION – OBJET Article 1 - FORME Il est formé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet
STATUTS DE L’ASSOCIATION DE DEFENSE DE LA FORET D’ECOUEN ET D’EDUCATION A LA NATURE (ADFEEN) Les présents statuts, approuvés par l’Assem lée Générale du mer redi 29 juillet 2009, ont été déposés à la sous-préfecture de Sarcelles le jeudi 30 juillet 2009 ARTICLE 1 – CONSTITUTION
TITRE 2 : Composition de l’association Article 6 – Composition L’Association se compose de membres adhérents et de membres actifs, individuels ou collectifs (Clubs, C E , ) Ils siègent à L’AG et ont le droit de vote Les membres adhérents payent la cotisation et utilisent les services de l’association
TITRE Ier FORME DE LA SOCIETE, OBJET, DENOMINATION, SIEGE, DUREE Article 1 - Forme La société, de forme anonyme, est régie par les lois et règlements en vigueur, ainsi que par les présents statuts Article 2 - Objet La société a pour objet, en tous pays :
Statuts de l’ASL - Le Domaine Saint Eloi - BEZU SAINT ELOI - version du 13/07/2017 STATUTS TITRE I – FORMATION – OBJET – DENOMINATION -SIEGE - DUREE ARTICLE I - FORMATION Il est formé une association syndicale libre, régie par la loi du 1er juillet 2004 ordonnance n°2004-632, et le décret n°2006-504 qui porte application de
La constitution de l’association syndicale est imposée par l’article R 442-7 du Code de l’urbanisme, et conformément à l’article 7 de l’ordonnance du 1er juillet 2004, l’unanimité des colotis est exigée lors de la constitution de l’Association Syndicale
l’article 6 TITRE III ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Section 1 : Organes de l’association Article 9 : Organes de l’association §1 Les organes de l’association sont : - l’assemblée générale; - le conseil d’administration §2 Les membres utilisent lors des réunions les langues anglaise ou française
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STATUTS DE L’ASSOCIATION « FORT RAINBOW » TITRE 1
TITRE 1 : Présentation de l’association Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1ier juillet 1901 ayant pour titre « FORT-RAINBOW » Article 2 : Buts Cette association a pour but : Aide humanitaire et culturelle
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Nouveaux STATUTS, établis conformément au décret n°2002
Article 1ier – Constitution et dénomination L’Association «Club Inter du Comité Montpelliérain du ski» régie par la loi du 1ier Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, a été créée le 6 Octobre 1970 Elle est déclarée et ses statuts sont déposés à la Préfecture de l’Hérault sous n° 5487
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STATUTS DE L’ASSOCIATION - APAB
TITRE 2 - COMPOSITION Article 5 - Composition L’Association se compose de membres actifs, et de membres d’honneur A - Les membres actifs Sont appelés membres actifs, les membres à jour de leurs cotisations B - Les membres d’honneur
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Nouveaux STATUTS, établis conformément au décret n°2002
Article 5 – Durée L’Association est créée pour une durée illimitée TITRE 2 : Composition de l’association Article 6 – Composition L’Association se compose de membres adhérents et de membres actifs, individuels ou collectifs (Clubs, C E , ) Ils siègent à L’AG et ont le droit de vote
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Statuts du Club - Les Montapattes Club de Randonnée Pédestre
Article 1 : constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 ier juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901 ayant pour dénomination : les Montapattes Article 2 : objet L’association a pour objet :
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Association de Maintien ides à Domicile AMAD
TITRE 1 Constitution-Objet-Dénomination-Siège-Durée Article 1er - Constitution Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 à statuts modifiés Cette Association est constituée entre les personnes ayant adhéré aux présents statuts Cette association devra toujours rester en dehors de directives des partis politiques sous quelque forme
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Article 1 : Constitution Dénomination Il est fondé entre
préfecture ou sous- préfecture dont dépend le siège de l'association, tous les changements concernant: les statuts, le règlement intérieur, la composition du conseil d'administration précisant la fonction, l'état civil et la profession de chaque membre Les présents statuts ont été adoptés par l'assemblée
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ASSOCIATION INITIATIVE CALVADOS
Article 7 - DUREE La durée de l'Association est illimitée TITRE III – ADHERENTS Article 8 - ADHERENTS Tous les adhérents de la présente Association sont répartis en collèges Article 8 1 - Collèges L'Association se compose des sept collèges de membres suivants nécessaires, tant quant à la représentativité de la plateforme que quant aux compétences qu’elle doit regrouper, pour
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Ligue des Usagers des Services de Santé, - Luss
association sans but lucratif dont ils établissent les statuts comme suit : TITRE Ier -- Dénomination, durée, siège, buts Article 1er L'association prend pour titre : " Ligue des Usagers des Services de Santé ", en abrégé : " L U S S " Art 2 L'association est constituée pour une durée illimitée Elle peut être dissoute en tout temps Art 3 Le siège de l’association est établi dans l’arrondissement
Sont appelés membres bienfaiteurs, les membres de l'association qui s'acquittent d'une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par l'
statuts
Article 1 : Constitution et dénomination Première obligation de la aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : Ici s'arrêtent les obligations de la loi 1901 : titre, buts et siège social Certains fixent la durée de l'association car ils se regroupent pour Article 5 : Composition de l'association
statuts exemples
Fédération Francophone des Cercles d'Escrime de Belgique Statuts F F C E B – v18 05 2020 – page 1 Statuts Titre I : Dénomination, Siège, But, Durée Article
Statuts FFCEB v . .
l'association : l'association doit avoir un nom (ou titre), un objet (ou but) et un siège social Article 1 : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION Première obligation de la loi 1901 : faire connaître le titre de l'association Article 3 : SIÈGE SOCIAL Certains fixent la durée de l'association car ils se regroupent pour un objet
Fiche R C A daction des statuts
L'association est rendue publique par une insertion au Journal Officiel Le but est de rendre possible la réalisation d'une activité physique régulière, adaptée, Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts qui lui ont été peut valablement siéger que si la moitié des membres sont présents ou
statuts
cardiologie pour I'objectif énuméré dans'l'article 2 cïdessous DENOMINATION SIEGE DTIREE INTERDICTIONS Article 1 : FOKMATION une association à but non lucratif conforme aux dispositions du Dah,ir dur3 Jogrnada I 1378 infraction au code de d TITRE II COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 7 :
Statut AMCAR
SoMMaire titre i : ForMation – objet – dénoMination – SiÈGe - durée d' entreprises tels que les associations professionnelles, les fédérations, les syndicats aux conditions de l'article 7, doit constituer et adresser à la Cgem un dossier de le détail des missions ainsi que la composition des comités permanents visés au
TITRE I. CONSTITUTION - DENOMINATION - OBJET - SIEGE - DUREE. Article 1- Constitution. Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui
CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE. ARTICLE 1er : Constitution et dénomination. II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Article 1 : Constitution et dénomination Cette association a pour but : . ... les obligations de la Loi 1901: titre buts ou objet et siège social.
Dénomination de l'association. Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION. Première obligation de la loi 1901 : faire connaître le titre de l'association.
Article 1 : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION. Première obligation de la loi 1901 : faire connaître le titre de l'association. Il est conseillé de se renseigner
8 nov. 1993 TITRE 1 - BUT DENOMINATION
CONSTITUTION - SIEGE SOCIAL – DUREE- OBJET. Article 1 : Constitution et dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
29 mai 2015 TITRE I CONSTITUTION OBJET
TITRE I. OBJET – DENOMINATION – SIEGE -DUREE. Article 1 : Constitution adhèrent aux présents statuts une association régie par les présents statuts et ...
France urbaine - STATUTS