Le présent Acte d’Engagement a pour objet de définir les conditions d’exécution du marché « Fourniture d’un véhicule utilitaire » Le présent marché est passé par la Commune de LAPOUTROIE, maître d’ouvrage Article 2 : Délai de paiement
- l’acte d’engagement - le présent cahier des clauses administratives particulières - le cahier des clauses techniques particulières - le bordereau de prix - le mémoire technique (documentation, coût prévisionnel d’exploitation) b) Pièces générales - le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux
-L'acte d'engagement à compléter, signer et revêtu de votre cachet commercial, auquel sera annexé le cahier des charges qui fixe le matériel qui sera commandé par l’Etablissement -Le CCT signé
- l'acte d’engagement - le présent Cahier des clauses administratives particulières - le cahier des clauses techniques particulières - le règlement de consultation ARTICLE 3 : PRESENTATION DES OFFRES Les candidats pourront fournir jusqu’à deux offres Les offres comporteront au moins les éléments suivants :
Le délai de livraison sera indiqué en semaines par le fournisseur dans l’acte d’engagement ARTICLE 7 : PENALITES DE RETARD Il sera fait application de l’article 14 du C C A G applicable aux marchés de fournitures courantes et de services Pour rappel : P = V * R / 1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ;
Fourniture et livraison d’un véhicule utilitaire 3T5 ampliroll polybenne neuf ou d’occasion récente pour les services techniques de la commune de Lanvallay Dossier de consultation valant règlement de consultation, clauses administratives et clauses techniques
Fourniture d'un camion de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs pour l'aéroport de Vele- Futuna 11 2 Type de marché Marché public de fournitures 11 3 Informations Marché global 11 5 Lieux d'exécution Aéroport de Vele — Île de Futuna 11 6 Critères d'attribution - Critère Prix : 40 - Critère techmque : 40
−la lettre de candidature (DC1) − la déclaration des candidats (DC2) − l'acte d'engagement (DC3) Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1, DC2 et DC3 Ces documents sont disponibles
de prendre acte et approuver le lancement des procédures formalisées d'appels d'offres ouvertes conformément aux dispositions des articles 42 10 a) de l'ordonnance n02015-899 du 23 juillet 2015 et 12, 25, 33, 25 et 65 à 68 du décret n02016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics en we de la passation des marchés publics suivants :
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acte d'engagement fourniture d'un v hicule utilitaire
Le présent Acte d’Engagement a pour objet de définir les conditions d’exécution du marché « Fourniture d’un véhicule utilitaire » Le présent marché est passé par la Commune de LAPOUTROIE, maître d’ouvrage Article 2 : Délai de paiement Le maître d’ouvrage s’engage contractuellement sur un délai global de paiement de 30 jours Article 3 : Engagement du candidat
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Marché Public de Fourniture ACTE D'ENGAGEMENT
Acte d'engagement Page n° 4 Article 2 - Prix Les fourniture du lot concerné par le présent acte d’engagement seront rémunérés par application d'un prix
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CCAP v hicule utilitaire - lapoutroiefr
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison en ordre de marche d’un véhicule utilitaire La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ARTICLE 2 : DOCUMENTS CONTRACTUELS Le marché est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous par ordre de priorité
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aji-francecom
Fourniture d'un véhicule Acte d'Engagement — page I ACTE D'ENGAGEMENT Pouvoir Adiudicateur : LYCEE VAL DE GARONNE Obiet du marché : FOURNITURE D'UN VEHICULE TOLE POUR LES SERVICES DU LYCEE VAL DE GARONNE DE MARMANDE Imputation budgétaire : MARCHE PUBLIC passé en application des articles 26 Il, 28 et 40 du Code des Marchés Publics selon une procédure
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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE - allonnes-49fr
La fourniture d’un véhicule utilitaire d’occasion avec benne basculante, d’un PTAC inférieur à 3 5 tonnes Ce véhicule est destiné au centre technique municipal et plus particulièrement pour son service espaces verts RÈGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CHARGES ET ACTE D’ENGAGEMENT (AE) * : information à compléter obligatoirement Page 2 Caractéristiques du véhicule
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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES - mairiechamroussecom
Lot n°10 – Animation : un véhicule utilitaire de type fourgons tôlés 2 places ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché, classées par ordre de priorité décroissant, sont les suivantes : 1 - L’acte d’engagement (AE) et ses annexes, à
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VEHICULE UTILITAIRE LEGER - aji-francecom
fourniture d’un véhicule-école utilitaire léger pour le lycée Philippe Auguste, BAPAUME, situé dans la Région Hauts de France, avec soutien logistique (formation pour aide à la prise en main, SAV et documentations techniques) Ce véhicule est destiné à l’apprentissage de la conduite routière ARTICLE 2 – SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES POUR UN VÉHICULE LÉGER 2 1 – Carburant
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MARCHE 2014/06 : ACHAT D’UN VEHICULE UTILITAIRE D’OCCASION
Fourniture et livraison d’un véhicule utilitaire d’occasion benne basculante et coffre de rangement entre cabine et benne, avec balisage de sécurité (bandes rouges et blanches, triflash, gyrophares), contrôle technique sans défauts et carte grise comprise Fourniture du rapport de contrôle technique et fourniture du livret d’entretien rempli (à défaut, de la liste des travaux d
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MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE
Le véhicule utilitaire devra être livré de préférence dans un délai de 6 semaines à compter de la date de réception de la notification du marché Si le candidat ne pense pas pouvoir respecter ce délai, il indiquera à l’article 4 de l’acte d’engagement son délai particulier
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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES - Chamrousse
Lot n°9 – Police Municipale hiver/VTT été : un véhicule de 2 places 4 roues motrices, surélevé Lot n°10 – Animation : un véhicule utilitaire de type fourgons tôlés 2 places Les marchés sont attribués en lots séparés, l’entreprise devra remettre un acte d’engagement par lot Taille du fichier : 597KB
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule utilitaire ET la reprise générales des marchés publics de fournitures courantes et de services) Le présent document valant Acte d'Engagement et Cahier des Clauses Particulières
Mapa fourgon jdb
Le délai de livraison du véhicule sera indiqué en jours calendaires par le fournisseur dans l'acte d'engagement Page 4 4 ARTICLE 6 : PENALITES DE RETARD
ccap vehicule utilitaire
l'Acte d' Engagement concerné et la valoriser à leur devis Les véhicules à reprendre sont : Lot 1 1 véhicule Renault Express (centre technique de Cadouin)
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