Annexe 4 : TABLEAUX DES FONCTIONS IC Positions POSITION 1 1 Débutants - Collaborateurs assimilés à des ingénieurs ou cadres techniques et administratifs, occupant dans le bureau d'études un poste où ils mettent en œuvre de s connaissances acquises COEFFICIENT HIERARCHIQUE 95 Salaires minimaux brut : 1809€ POSITION 1 2
annexe 1 classification des employÉs, techniciens et agents de maitrise annexe 1-1 les grands groupes fonctionnels annexe 1-2 dÉfinitions gÉnÉrales annexe 1-3 mÉthode de la mise en place de la nouvelle classification des e t a m
1/19 accord collectif national du 26 septembre 2007 relatif a la classification des emplois des employes techniciens et agents de maitrise (etam) du batiment portant avenant n°1 a la convention collective nationale des etam du bÂtiment du 12 juillet 2006 preambule les objectifs :
Classification des ETAM en annexes 3 et 4 Les heures supplémentaires effectuées en plus de la durée légale, se calculent à la semaine (la mensualisation de celles-ci est également possible) et sont à régler selon les taux de majoration suivants :
30 août 2002 N° 66 – SOCIAL N° 27 Modernisation des Conventions collectives Accords du 24 juillet 2002 : Avenant E T A M Le 9 juillet 2002, la FNTP, la FNSCOP (TP), la CFDT, et la CFE-CGC ont conclu un accord de principe pour moderniser les
des Collectivités Territoriales (Articles L2121-29, L2313-1, R2313-3) et sur l'article n°34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 Il vous est proposé un modèle de tableau pratique de gestion des effectifs qui permettra de suivre précisément l'état des emplois et des personnels qui y sont affectés (annexe)
TABLEAUX D'AVANCEMENT 2009 ANALYSE Conditions à remplir et modalité de présentation des candidatures pour les tableaux d'avancement aux grades de Trésorier principal de 1ère catégorie, Trésorier principal, Receveur-percepteur pour l'année 2009 Date d’application : 11/09/2008 MOTS-CLÉS
P J : 1 questionnaire + 1 exemple de lettre + 3 tableaux OBJET : BATIMENT Avenant n° 1 du 26 septembre 2007 à la convention collective nationale des ETAM du 12 juillet 2006
ANNEXE A LARRETE MINISTER1ELN° 85-119 du ler mars 1985 ARTICLE PREMIER — Sont inscrits à la section II des tableaux des substances véné-neuses les produits suivants : Tableau A Acide éthyl-1 fluoro-6 (méthyl-4 pipérazinyl-1)-7 oxo-4 dihydro-1,4 quinoléinecarboxilique-3 ou PEFLOXACINE et ses sels
une pleine légitimité dans l'exercice de leurs fonctions Dans le dans l' entreprise et les définitions générales des emplois résultant des tableaux ci- après
Nouvelle classification ETAM batiment
Les fonctions E T A M (Employé - Technicien - Agent de annexes partielles, l' ensemble étant organisé et au tableau des positions (les 12 positions) 48
CCN annexe classificatione.t.a.m.
Pour reclasser les ETAM, il convient de rapprocher les fonctions effectivement chacun des 8 niveaux de classement figurent dans le tableau joint en annexe 1
acf f
Annexe 1 : TABLEAUX DES FONCTIONS ETAM FONCTION D'EXECUTION Positions POSITION 1 3 1 et 1 3 2 L'exercice de la fonction consiste, à partir
Niveau Echelon Coefficient et Qualification annexe
DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DES E T A M du 15 décembre 1987 1 TABLEAU COMPARATIF DES TYPES DE FONCTIONS 6 TABLEAU DES
annexe methode classification.original
Classification des ouvriers en annexes 1 et 2 grille des ETAM est celui d'un assimilé cadre et les cotisations sont c u siège de l'entreprise des fonctions
OUVRIER ETAM grille salaires indem petits dep
19 fév 2001 · ANNEXE 1-1 LES GRANDS Les fonctions E T A M (Employé - Technicien - Agent de au tableau des positions (les 12 positions) 48
ccn syntec annexes
Une table des matières numérotée avec des titres et sous-titres cliquables, vous du bâtiment, travaux publics et activités annexes (Martinique) du 31 mai 2012 à la réalité, d'acquérir une penile légitimité dnas l'exercice de lerus fonctions
apercu legisocial convention collective
ANNEXE 1. CLASSIFICATION. DES EMPLOYÉS TECHNICIENS Les fonctions E.T.A.M. (Employé - Technicien - ... au tableau comparatif des types de fonctions.
https://www.cgtems.fr/commun/IMG/pdf/Niveau_Echelon_Coefficient_et_Qualification_annexe.pdf
12 juil. 2006 Une nouvelle Convention Collective Nationale des ETAM des Travaux Publics ... Elle ne concerne pas les VRP au sens de l'article L. 751-1 du ...
Pour reclasser les ETAM il convient de rapprocher les fonctions classement figurent dans le tableau joint en annexe 1.
5 sept. 2017 intermédiaire pour les ETAM promus Cadres et favoriser l'évolution du niveau B1. Article 1. Dans l'annexe V de la Convention Collective ...
salarié (cf. annexes 1 et 2 de cette fiche). Avant le 1er mars 2022 Renseigner l'un des codes convention collective de la table IDCC Métallurgie.
Classification des ouvriers en annexes 1 et 2. PARTIE FIXE A noter : le niveau H de la grille des ETAM est c ... u siège de l'entreprise des fonctions.
dans les tableaux des groupes de fonctions des corps de catégorie C. INSPECTEURS DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE (1) Liste des fonctions en annexe II.
1 juil. 2007 Salaires minima hiérarchiques annuels (annexe VI de la convention ... en fonction de la responsabilité dans l'organisation du travail de.
5 sept. 2017 Article 1. L'annexe 2 de l'annexe V de la Convention Collective Nationale des ETAM des Travaux. Publics du 12 juillet 2006 est abrogée et ...
annexe 1 - classification