Cette fiche permet au représentant légal de l’association, ou à son mandataire, de signer la demande de subvention et d’en préciser le montant Votre demande ne pourra être prise en compte que si cette fiche est complétée et signée n° 4 1, 4 2 et 4 3 : Compte rendu de l’action financée 2
o déclare que l’association est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et des paiements afférents, o certifie exact l’ensemble des informations fournies et annexées dans le cadre du dossier de demande de subvention de la ville de Neuvy-le-Roi
En cas de besoin pour remplir la demande de subvention, vous devez appeler l'accueil de la Carene pour prendre rendez-vous Un agent pourra vous aider dans votre démarche Téléphone de l'accueil de la Carene : 02 51 16 48 48 Les demandes de subventions doivent impérativement être remises avant le vendredi 17 février 2017
Dossier de demande de subvention ANNEE 2017 Nom de la structure porteuse de l’action : Intitulé de l’action : EPCI concerné/ Territoire prioritaire : Première demande Renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2
- Certifie l’exactitude des informations et documents annexés au dossier de demande de subvention de la Ville de Fréjus, - Prends acte du fait que toute fausse déclaration entraînerait le reversement de la subvention attribuée à la structure,
Dossier de demande de subvention Appels à projets 2017 - FIPDR - Vous trouverez dans ce dossier : - Des informations pratiques - Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) - Une déclaration sur l’honneur (fiche 4-1) et une attestation (fiche 4-2) - La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) Demande déposée en
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBENTIONS 2017 SPA DE CREUSE I- Présentation de notre association 1-Origines et fonctionnement 2-Notre refuge 3-Nos terrains d’actions 4-Nos actions 5-Nos objectifs 2017/18 II- Notre projet de nouveau refuge 1-Description générale 2-Les nouveaux locaux 3-Le calendrier des travaux 4-Les coûts
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE Année 2018 AU TITRE DES ASSOCIATIONS (Loi du 1er Juillet 1901) Nom de l’Association: Montant de la subvention demandée : 1ère demande Renouvellement A retourner à la direction de la vie Locale et des Partenariats avant le 17 décembre 2017 À adresser à : Monsieur le Maire Hôtel de Ville
Dossier de demande de subvention - Association culturelle déclare que l'association est en règle au regard de l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférant ;
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Dossier DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATION
Qu’est-ce que le dossier de demande de subvention ? Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention Il concerne le fonctionnement général de l’association et/ou le financement d’actions spécifiques Il ne concerne pas les financements imputables sur la section d’investissements Fiches financières : (fiches 3-4-5-7) Elles sont présentées
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Dossier de demande de subvention - association
de subvention - association - Exercice 2017 Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande demande exceptionnelle Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : • des informations pratiques présentant le document à remplir • Présentation de votre Association (fiche
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Dossier de demande de subvention Associations
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Dossier Demande Subvention2017 - Valenciennes
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Dossier de demande de subvention - Gouvernementfr
Dossier de demande de subvention Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4) • La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5) • Un compte
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 VILLE DE
Montant demandé par l’association : Dossier à compléter et à retourner, accompagné des pièces demandées à : SERVICE FINANCES Mairie de Pluvigner Place Saint Michel 56 330 PLUVIGNER À retourner en mairie impérativement avant le 1er avril 2017 Tout dossier incomplet (non rempli ou pièces manquantes) ne pourra faire l’objet d’un versement de la subvention Le service finances se
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Dossier demande de subvention 2017 - Juvisy-sur-Orge
Nom de l’Association: Montant de la subvention demandée : 1ère demande Renouvellement A retourner à la direction de la vie Locale et des Partenariats avant le 17 décembre 2017 À adresser à : Monsieur le Maire Hôtel de Ville Service Vie Associative 6 rue Piver 91260 JUVISY-SUR-ORGE 2 INFORMATIONS PRATIQUES SUR LE CONTENU DU DOSSIER Ce dossier permet aux services administratifs de
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Dossier de demande de subvention - Alpes-Maritimes
Dossier de demande de subvention ANNEE 2017 Nom de la structure porteuse de l’action : Intitulé de l’action : EPCI concerné/ Territoire prioritaire : Première demande Renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4
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Dossier de demande de subvention Appels à projets 2017
Dossier de demande de subvention Appels à projets 2017 - FIPDR - Vous trouverez dans ce dossier : - Des informations pratiques - Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) - Une déclaration sur l’honneur (fiche 4-1) et une attestation (fiche 4-2) - La liste des pièces à joindre au dossier (fiche 5)
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR ACTION SPÉCIFIQUE Vous trouverez dans ce document toutes les informations nécessaires à la constitution de votre dossier de demande de subvention : des informations pratiques, des fiches modèles ainsi que la liste des pièces à joindre à l’appui de vote demande Pou toute information, le Service des subventions se tient à votre
Le formulaire de demande de subvention(s) peut être utilisé pour plusieurs demande de subvention des associations ou encore la circulaire Premier ministre Par exemple si une association demande, en 2017, une subvention de 6 000
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VILLE DE PITHIVIERS Dossier de demande de subvention Pour l'Année 2018 Dossier à rendre avant le 30 septembre 2017 Association : Culturelle Sociale
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2017 Votre association est-elle affiliée à une fédération, à une union, à un organisme local, à un réseau
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Ces références constitueront vos identifiants dans vos relations avec les services administratifs Pages 6 à 8 Activités de l'association Activités de l'année 2017 de
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AEL – Association des Étudiant-e-s en Lettres Bureau 1196 Bâtiment Anthropole UNIL Dorigny 1015 Lausanne 1 Dossier de demande de subvention
Dossier de demande de subvention AEL
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7 jui 2017 · Il ne concerne pas l'investissement Comment se présente le dossier à remplir ? ◇ fiche 1 : Présentation de votre association Elle est
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I - Informations pratiques Le dossier unique de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations qui sollicitent une
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16 déc 2016 · Ce dossier est destiné aux associations désireuses d'obtenir une subvention de la part de la commune pour un projet Dès réception de ce document, la subvention sera versée sur le compte de Année 2016-2017
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ASSOCIATIONS. N°12156*05. DEMANDE DE SUBVENTION(S). Formulaire unique. Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
24 thg 2 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017. Mode d'emploi : Ce dossier doit être utilisé par les associations culturelles ou sportives sollicitant une ...
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