[PDF] Arrêté du Ministre de lEducation Nationale et de la Formation

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1 Arrêté du M Education Nationale et de la Formation

Professionnelle N° 0030-n

Le Ministre Education Nationale et de la Formation Professionnelle, Vu le dahir n° 1-00-203 du 15 Safar 1421 (19 mai 2000) portant application de la loi n° 07- formation ; -02-376 du 6 Joumada I 1423 (17 juillet 2002) portant statut particulier des éta de la formation

été modifié et complété ;

-02-854 du 8 Hija 1423 (10 février 2003) relatif au statut particulier des modifié et complété ; -85-732 du 7 Chaâban 1407 (6 avril 1987) relatif à la création du centre -08-521 du 19 Hija 1429 (18 décembre 2008) relatif à la réorganisation du centre de format ; -11-672 du 27 Muharram 1433 (23 décembre 2011) relatif à la création et régionaux des ; ionale du 18 Chaâban 1423 (25 octobre -071-01 du 7 ramadan 1422 (23 et secondaire ; formation des cadres, et de la recherche scientifique n° 2-383-06 du 23 ramadan la formation des cadres, et de la recherche scientifique n° 2-384-06 du 23 ramadan 2 formation des cadres, et de la recherche scientifique n° 2-385-06 du 23 ramadan formation des cadres, et de la recherche scientifique n° 455-02 du 17 joumada1425 (5 juillet 2004) relatif aux classes préparatoires des grandes écoles, tel complété ; -431-12 du 11 Muharram 1434 (26 novembre 2012) relatif à la réorganisation du diplôme du technicien supérieur,

Arrêté :

Article 1

Cet arrêté vise à définir les différentes étapes, opérations, et activités programmées

la rentrée scolaire, et des différents textes législatifs et organisationnels en vigueur et futur relatifs aux dispositions de cet arrêté.

Cet arrêté se compose de deux parties :

Première partie : Les mesures

Deuxième partie : Les mesures

classes préparatoires des grandes écoles, les classes préparatoires du diplôme de technicien supérieur, et les centres de formation des cadres et de la formation des concours et des examens de qualification 3

Première Partie

Mesures

4

Article 2

dates en fonction des cycles et des niveaux. - Des périodes dédiées aux opérations relatives à la préparation de la rentrée sc - Des périodes dédiées aux examens, et la préparation collective aux examens, ainsi que les activités liées

à la vie scolaire ;

- Des périodes dédiées aux vacances scolaires. Titre I : Mesures de préparation de la rentrée scolaire et début effectif de

Article 3

corps , les cadres chargés de la gestion des services financiers, les cadres pédagogique et social et les cadres administratifs communs, tout grade confondu, rejoindront leurs postes de travail le mardi 1 septembre 2015. travail le mercredi 2 septembre 2015. Les nouveaux cadres appartenant aux différents corps rejoindront les académies et les délégations dans lesquelles ils sont affectés le mercredi 2 septembre 2015 pour leurs lieux de travail avant le vendredi 4 septembre 2015. Les procès-verbaux relatifs à la prise de service seront signés comme suit : planification pédagogique, et aux établissements scolaires pour le corps professoralinistration pédagogique, les cadres chargés de la gestion des services financiers et le personnel chargé du soutien administratif, pédagogique et social ; - Aux délégations provinciales pour les directeurs des établissements scolaires, les inspecteurs, les c les inspecteurs des services financiers ; - corps régionaux ; 5 - Après la signature des procès-verbaux, il sera procédé au comptage des

MASSAR.

Article 4

relatives à la préparation de la rentrée scolaire. Durant cette période, les actions suivantes devront être entamées : délégations provinciales - Finaliser toutes les opérations et prendre les mesures appropriées pour onditions, prendre les mesures adéquates pour garantir le démarrage des repas et du transport scolaire, ouvrir les internats, et fournir les manuels et les fournitures scolaires, et - Prendre toutes les me distribution des manuels et fournitures scolaires dans le cadre de " de la scolarisation ; moyens disponibles pour garantir leur prise de service. centres de santé en compagnie de leurs tuteurs munit du " cahier médical de » qui va remplacer le " ». Les résultats de - on caravane pour supporter la scolarisation, attirer et inscrire les enfants qui ont un handicap et les enfants non-scolarisés dans les -formelle. l des nouvelles recrues en adoptant la carte des zones pédagogiques ; - Distribuer les manuels scolaires, les cartables, et les fournitures scolaires sur les associations partenaires da - Finaliser toutes les opérations et prendre les mesures nécessaires pour -formelle le lundi 12 octobre 2015 ; - Se réunir avec le informer des nouveautés relatives à la rentrée scolaire ; 6 - Encadrer les nouveaux directeurs en matière du système MASSAR.

ƒ Au niveau des établissements scolaires

- Continuer nouveaux élèves et la réinscription des anciens se fait par le biais du système de gestion scolaire MASSAR ; distribution des manuels et fournitures scolaires à tous les élèves ciblés, y -formelle, avant le démarrage effectif des cours ; - Continuer à me - Aménager des espaces pour accueillir les classes combinées et les classes -formelle au sein des établissements scolaires concernés ; - Renouveler et activer les cellules de veille, et la création de ces cellules dans les nouveaux établissements scolaires ; - Préparer les documents nécessaires au démarrage des études, notamment les emplois du temps, les tableaux des séances, et les listes des élèves des différentes classes, élaborer les programmes scolaires et les documents pédagogiques au profit des nouveaux enseignant(e)s, ainsi que les feuilles

MASSAR ;

- Etablir les listes des élèves des différentes classes, les emplois du temps, les utilisant le système de gestion scolaire MASSAR ; sont assignés, les tableaux des séances, et les cahiers de textes. Une séance complète hebdomadaire devra être attribuée à tous les enseignants ; - Se réunir avec les cadres du corps enseignant afin de les informer au sujet de - Se réunir avec les cadres administratifs afin de les informer au sujet des mesures absences ; - Programmer les séances de soutien scolaire dans les tableaux des séances manquantes selon les possibilités disponibles.

Article 5

7 Au niveau des établissements scolaires, le lundi 07 septembre 2015 sera dédié à la finalisation des différentes opérations techniques relatives à la rentrée scolaire sous enseignant. Par ailleurs, Les associations des parents et tuteurs des élèves et les date prévue, et à distribuer les manuels et fournitures scolaires à cette occasion.

Article 6

Les cours commenceront effectivement le mercredi 9 septembre 2015 pour le cycle primaire, le jeudi 10 septembre pour le cycle secondaire collégial et le cycle non- formelle. La première séance de chaque matière, ou une partie de celle-ci, sera consacrée à : continus et des examens ; assister aux cours avec assiduité ;

- Inciter les élèves à adhérer aux activités de la vie scolaire et aux clubs

éducatifs ;

- Inciter les élèves à préserver les manuels et fournitures scolaires, et les collaboration avec les élèves, aux élèves durant la première semaine de la rentrée s parents et les tuteurs des élèves. - Contrôler la présence des élèves sur la base des listes officielles utiliser le système MASSAR pour gérer les absences à partir de la date de démarrage des cours susmentionnée.

Article 7

Du mercredi 2 septembre au samedi 26 septembre 2015, le dans les différents domaines et spécialités, et les cadres chargés des missions de

à la date prévue sont prises, et garantir le droit des élèves à bénéficier

pleinement des séances programmées ; 8 - Organiser des visites aux établissements scolaires, et se réunir avec les services financiers et le corps enseignant en général, et particulièrement ceux nouvellement recrutésque ces derniers possèdent les programmes scolaires et les documents pédagogiques ; - Veiller au traitement des différents problèmes relatifs au déroulement normal enseignants ; - Approuver les tableaux des séances en 5 exemplaires, une copie sera opie sera remise à - Adresser les rapports des visites efet à la délégation.

Article 8

Les directeurs et directrices des établissements scolaires adresseront : - Les tableaux des séances non-approuvés, conformément aux dispositions de vant le 3 octobre 2015 pour - Trois (03) copies des tableaux des séances spécifiques aux enseignant(e)s et avant le 24 octobre 2015 ; délégation avant le 24 octobre 2015.

Article 9

Les premières séances, qui se dérouleront entre le 14 et le 26 septembre 2015, acquis scolaires antérieurs qui sont nécessaires

Article 10

pour y trancher, seront entreprises entre le 1er et le 26 septembre 2015. Une seconde période de dépôt des demandes de réorientation sera prévue 9

MASSAR, et les

2015.

Article 11

Il faut veiller à

citoyenneté et de la discipline civique, la lutte contre les conduites portant atteinte pédagogiques, culturels, artistiques, sanitaires, environnementales, et sportifs à travers : ƒ La création ou le renouvellement (le cas échéant) des bureaux des associations - Les associations sportives scolaires ; - Les associations du développement de la coopération scolaire ; - la réussite ; programme des activités de la vie scolaire, et les structures et mécanismes nécessaires à leur institution aux délégations provinciales.

Article 12

Les concours , y compris les olympiades en mathématiques, en physique et en chimie, les concours régionaux des sciences et techniques, et le concours général des sciences et techniques seront organisés selon le tableau 3 en annexe.

Titre II

Article 13

Toutes les mesures et procédures seront entamées pour activer le conseil de gestion, le conseil pédagogique, les conseils scolaires, et les conseils des classes, coordination, et de gestion pédagogique et administrative des établissements scolaires. Les trois premiers conseils se réuniront en cas de besoin, et tiendront leurs réunions ordinaires au cours des périodes suivantes : - La première réunion : entre la dernière semaine de septembre et la fin - La deuxième réunion : au cours de la première moitié de janvier 2016 ; - La troisième réunion : au cours de la deuxième moitié de mars 2016 ; - La quatrième réunion : entre le 1er et le 10 juillet 2016. 10 Particulièrement, les conseils pédagogiques doivent tenir des réunions supplémentaires pour définir et coordonner les opérations scolaires et les activités de la vie scolaire. Les conseils des classes tiendront leurs réunions à la fin de chaque semestre, et en cas de besoin le cas échéant.

Article 14

cadre des consei avant la nnuel de travail

seront élaborés au cours de la première réunion du conseil pédagogique et des

co année scolaire, de la rentrée scolaire et des orientations pédagogiques de la nouvelle année scolaire afin de les soumettre au conseil de gestion pendant sa première réunion pour approbation et déploiement des moyens nécessaires à leur Durant sa deuxième et troisième réunion, le conseil de gestion établira, sur la base afin de gérer les opérations relatives au deuxième semestre et à la scolaire, et tracera sur la base des suggestions des conseils scolaires et du conseil pédagogique, les actions suivantes : - La mise à jour du règlement à la délégation pour approbation. - La préparation du projet relatif au programme annuel des activités de

Titre III : Encadrement Pédagogique

Article 15

11 Les rencontres du se tiendront selon le programme suivant : - La première rencontre (provinciale) : se tiendra à la fin de septembre 2015, et sera consacrée à la préparation des programmes de travail spécifiques et communs ; - La deuxième rencontre (régionale) : se tiendra en novembre 2015, et sera consacrée au suivi de la rentrée scolaire dans la région ; - La troisième rencontre (provinciale) : se tiendra avant la fin de mars 2016, et bilan du premier semestre, et à la vérification des engagements du deuxième semestre ; - La quatrième rencontre (régionale) Les programmes de travail spécifiques et communs, et les rapports relatifs à es

Article 16

Le veillera, en coordination avec les directeurs des établissements scolaires et les services concernés des délégations provinciales, à la programmation de séminaires et de rencontres pédagogiques en prenant en considération le déroulement normal des cours et en assurant les séances de cours programmées. Titre IV : Les contrôles continus et les examens

Article 17

e précédente et les résultats des évaluations organisant les opérations de soutien aux élèves qui en ont besoin.

Article 18

t primaire seront effectués conformément aux mémorandums y afférents, et seront corrigés et exploités avec la participation des élèves selon le programme suivant :

ƒ Premier semestre :

Le déroulement des devoirs de contrôle continu à partir de la septième semaine ; devoirs de contrôle continu à partir de la septième semaine ; Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre le 13 et le

18 janvier 2016 ;

12 devoirs de contrôle continu en utilisant le système MASSAR entre le 14 et le 21 janvier 2016 ;

ƒ Deuxième semestre :

Le déroulement des devoirs de contrôle continu à partir de la vingt- quatrième semaine ; devoirs de contrôle continu à partir de la vingt- quatrième semaine ; Le déroulement des derniers devoirs de contrôle continu entre le 07 et le

11 juin 2016 ;

devoirs de contrôle continu en utilisant le système MASSAR entre le 08 et le 14 juin 2016 ; Emission des relevés de notes à travers le système MASSAR à compter du 27 juin 2016 ; La réunion des conseils des classes et la distribution des relevés de notes

à compter du 29 juin 2016.

Article 19

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