1. Introduction 2. Division parcellaire
permettre la réalisation d'un projet de division directement sur le parallèle à un élément servant de bande d'accès vers l'un des lots par exemple ;.
Guide des bonnes pratiques de division parcellaire
Vous pouvez également construire une seconde maison sur votre parcelle sans division (ou encore en divisant après la construction). Les règles d'urbanisme.
NOUVEAU REGLEMENT DAMENAGEMENT
Article 2 : Division du territoire en zones et en secteurs Article 12 : Contribution à la réalisation des équipements publics.
LA DIVISION PARCELLAIRE EN CŒUR DHERAULT
Sur cet exemple on constate bien la division et la construction de deux bâtiments supplémentaires sur la parcelle. La recherche uniquement à partir du cadastre
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Guide des bonnes pratiques - de division parcellaire - Fiches
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FICHE PRATIQUE : Desserte & implantation
13 fév. 2020 par exemple : une aire de stationnement mutualisé des modes actifs vers ... Projet de création d'emprise ... En cas de division parcellaire.
DECLARATION ATTESTANT LACHEVEMENT ET LA
contestée à l'expiration du délai d'UN AN suivant le dépôt de la DAACT compatible avec la réalisation des travaux (modèle en annexe n° 5).
POUR LA RÉALISATION DE PLANS DAMÉNAGEMENT
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