1. Introduction 2. Division parcellaire
permettre la réalisation d'un projet de division directement sur le parallèle à un élément servant de bande d'accès vers l'un des lots par exemple ;.
Guide des bonnes pratiques de division parcellaire
Vous pouvez également construire une seconde maison sur votre parcelle sans division (ou encore en divisant après la construction). Les règles d'urbanisme.
NOUVEAU REGLEMENT DAMENAGEMENT
Article 2 : Division du territoire en zones et en secteurs Article 12 : Contribution à la réalisation des équipements publics.
LA DIVISION PARCELLAIRE EN CŒUR DHERAULT
Sur cet exemple on constate bien la division et la construction de deux bâtiments supplémentaires sur la parcelle. La recherche uniquement à partir du cadastre
LA DENSIFICATION DOUCE A VILLEPINTE
Les divisions parcellaires et la création de nouveaux produits immobiliers . modèle urbain économe de l'espace en cohérence avec ses capacités ...
La capacité de densification et de mutation
L'espace peut ainsi s'intégrer dans un projet plus important avec par exemple une division de parcelle ou la mutation d'un corps de ferme permettant ainsi l'
Guide des bonnes pratiques - de division parcellaire - Fiches
Sur les parcelles contraintes utiliser l'accès comme jardin d'agrément par exemple
FICHE PRATIQUE : Desserte & implantation
13 fév. 2020 par exemple : une aire de stationnement mutualisé des modes actifs vers ... Projet de création d'emprise ... En cas de division parcellaire.
DECLARATION ATTESTANT LACHEVEMENT ET LA
contestée à l'expiration du délai d'UN AN suivant le dépôt de la DAACT compatible avec la réalisation des travaux (modèle en annexe n° 5).
POUR LA RÉALISATION DE PLANS DAMÉNAGEMENT
Exemples d'arbres utilisables en terrain sec : chêne rouge cerisier tardif
Guide des bonnes pratiquesde division parcellaire
Les accèsLe1bâtiLes1interfacesLe1stationnementLes1espaces
1verts/libres
Fiches)composantesPréserver
l'intimitéValoriser les qualités paysagères V aloriser les qualités e nvironnement alesOptimiser les espaces
Mutualiser1les1accès1entre1voisins
contigus.)Mutualiser)les)accès)permet:)
-)d'éviter)la)multiplication)des)bateaux)sur)le)trottoir)qui)entrainent)une gêne)pour)le)déplacement)des)piétons)et)notamment)des)PMR)(Personnes)à)mobilité)réduite).
Deux1accès1contigus1dont1la1mutualisation1aurait1permis1le1gain1dAespace1et1une1meilleure1insertion1paysagère.Pour1 les1 parcelles1 contraintes,1 construire1 une1 )maison1porche)1 afin1 de1 mutualiser1 lAaccès1 avec1 la1 construction1 à1lAarrière.1Division1à1lAavant.Double1division1à1lAarrière.
Valoriser les qualités paysagères
Division1latérale
Le1 droit1 de1 passage1 est1 une1 servitude1 pesant1 sur1 dAune1 telle1 servitude1 sont1 multiples,1 elle1 permet1 lAaccès.1 Sur1 les1 parcelles1 étroites,1 la1 servitude1 de1 passage1 permet1 au1 fonds1 servant1 de1 conserver1 lAusage1 de1 cet1 espace1 en1 jardin1 si1 lAaménagement1 est1 réalisé1 dans1 cette1 optique1 Vrevêtement1Division1à1lAarrière1en1drapeau
Optimiser les espaces
Utiliser des matériaux perméables afin de faciliter l'infiltration des eaux pluviales.Limiter lAimperméabilisation des sols
Dalles alvéoléesPavés enherbésMélange terre-pierreUtiliser un revêtement végétalpour la voie dAaccès permet decomptabiliser cette surfacedans le calcul du coefficientdAespace vertj Varticle 13 duPLUà si le règlement de PLUle permet.
jRapport, exprimé en pourcentage, entre la surface réservée aux espaces verts et la superficie totale de la parcelle.Astuce
Valoriser lesqualitéspaysagères
V aloriserles qualités environnementalesValoriser lesqualitéspaysagères
Permettre d'autres usages sur l'espace consacré aux accès. Sur les parcelles contraintes, utiliser l'accès comme jardin d'agrément par exemple, si la largeur le permet. Revêtement stabilisé et bandecentrale enherbée. Utiliser des matériaux bénéficiant de qualités esthétiques (pavés, chemins enherbés, sols stabilisés etc.). Le soin apporté à ces revêtements de sol permet par exemple de bien différencier l'espace public de l'espace privé et de marquer ainsi une transition,par une ambiance moins minérale.Les accès peuvent être mis en valeur par différents moyens et peuvent ainsi participer au caractère
arboré et paysager du quartier pavillonnaire.Valoriser les espaces dédiés aux accès
La maison en fond de parcelle et lestationnement à lAavant permettentdAutiliser la largeur de lAaccès en jardindAagrément.
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