CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES. CHAPITRE I Généralités Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P);.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et ses ...
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (C.C.T.P.). OBJET DU MARCHE. FOURNITURE DE PERSONNELS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES Marché
CCTP - PRÉPARATION ET LIVRAISON EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT Il s'agit d'un marché de services à bons de commande ayant pour objet la fourniture ...
Fascicule 23 du Cahier des Clauses techniques Générales des
Annexe 4 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulières type (CCTP aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG -.
Cahier des clauses administratives particulières
Marché n°2021-01 Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ... des clauses administratives générales – fournitures courantes et services.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Dispositif
Le marché est un marché à bons de commande en procédure adaptée des fournitures courantes et de services
CCTP GODENETTES
FOURNITURE LIVRAISON
CCTP 2008-11 achat de fournitures de bureau
C.C.T.P. 1. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES. COURANTES ET SERVICES Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé selon la procédure.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
Marché formalisé en procédure négociée : article R. 2124-3-3° du Code de la C.C.T.P. pour les bons de commande ou dans les marchés subséquents en ...
![CCTP GODENETTES CCTP GODENETTES](https://pdfprof.com/Listes/21/10049-2113190.pdf.pdf.jpg)
Page 1 sur 16
C.C.T.P. 2008.14
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICESFOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE
ARCHITECTURE SERVEURS
Marché n°2008-14
Cahier des Clauses Techniques Particulières
FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 2 sur 16
C.C.T.P. 2008.14
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES 41.1 - OBJET DU MARCHE 4
1.2 - DUREE DU MARCHE 4
1.3 - MARCHE A BONS DE COMMANDE 4
ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 4
ARTICLE 3 : DELAIS D"EXECUTION OU DE LIVRAISON 5
3.1 - DELAIS DE BASE 5
3.2 - PROLONGATION DES DELAIS 5
ARTICLE 4 : CONDITIONS D"EXECUTION DES PRESTATIONS 54.1 - DISPOSITIONS GENERALES 5
4.2 - CONDITIONS DE LIVRAISON 5
LA LIVRAISON DES FOURNITURES SERA FAITE A L"ADRESSE PRECISEE SUR CHAQUE BON DECOMMANDE DANS LES CONDITIONS DE L
"ARTICLE 15 DU C.C.A.G-F.C.S. 54.3- GARANTIE 5
ARTICLE 5 : VERIFICATIONS ET ADMISSION 5
5.1 - OPERATIONS DE VERIFICATION 5
ARTICLE 6 : NATURE DES DROITS ET OBLIGATIONS 5
6.1 - GARANTIE TECHNIQUE 5
6.2 - MAINTENANCE ET EVOLUTION TECHNOLOGIQUE 5
ARTICLE 7 : MARCHANDISES REMISES AU TITULAIRE 5
ARTICLE 8 : GARANTIES FINANCIERES 6
ARTICLE 9 : AVANCES 6
9.1 - AVANCE FORFAITAIRE 6
9.2 - AVANCE FACULTATIVE 6
ARTICLE 10 : PRIX DU MARCHE 6
10.1 - CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES 6
10.2 - VARIATIONS DANS LES PRIX 6
ARTICLE 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 611.1 - ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 6
11.2 - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 6
11.3 - MODE DE REGLEMENT 7
FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 3 sur 16
C.C.T.P. 2008.14 ARTICLE 12 : PENALITES 7
12.1 - PENALITES DE RETARD 7
12.2 - PENALITES D"INDISPONIBILITE 7
ARTICLE 13 : ASSURANCES 7
ARTICLE 14 : RESILIATION DU MARCHE 7
ARTICLE 15 : DROIT ET LANGUE 7
ARTICLE 16 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES ERREUR ! SIGNET NON DEFINI. Descriptif de la 1ere tranche 9 Descriptif de la 2eme tranche 15 FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 4 sur 16
C.C.T.P. 2008.14
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales1.1 - Objet du marché
Le présent CCTP à pour objet :
La fourniture, la livraison, le parametrage d"ujne architecture serveurs1.2 - Durée du marché
Sans objet.
1.3 - Marché à bons de commande
Les prestations feront l"objet de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateurChaque bon de commande précisera :
· la nature et la description des prestations à réaliser ; · les délais d"exécution (date de début et de fin) ;· les lieux d"exécution des prestations ;
· le montant du bon de commande ;
· les délais laissés le cas échéant aux titulaires pour formuler leurs observations.Seuls les bons de commande signés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant par
délégation pourront être honorés par le ou les titulaires.Article 2 : Pièces constitutives du marché
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité :A) Pièces particulières :
· L"acte d"engagement (A.E.)
· Le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) · Le présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)B) Pièces générales
Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d"établissement des prix .· Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de
fournitures courantes et de services (C.C.A.G.-F.C.S.) approuvé par le décret 77-699 du 27Mai 1977 modifié, en vigueur lors de la remise des offres ou en vigueur lors du mois
d"établissement des prix (mois Mo) .· Le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G) applicables aux marchés publics de
fournitures courantes de services. FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 5 sur 16
C.C.T.P. 2008.14
Article 3 : Délais d"exécution ou de livraison3.1 - Délais de base
Les délais d"exécution ou de livraison des prestations devra intervenir avant le ............3.2 - Prolongation des délais
Sans objet
Article 4 : Conditions d"exécution des prestations4.1 - Dispositions générales
Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications
techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché).Le marché s"exécute au moyen de bons de commande dont le délai de livraison commence à courir à
compter de la date de notification du bon.4.2 - Conditions de livraison
La livraison des fournitures sera faite à l"adresse précisée sur chaque bon de commande dans les
conditions de l"article 15 du C.C.A.G-F.C.S.Concernant les frais de transport des fournitures, ils seront à la charge du titulaire (livraison franco
De port).
4.3- Garantie
Enlèvement et remplacement des fournitures non conformes.Article 5 : Vérifications et admission
5.1 - Opérations de vérification
Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées par le superviseur du
Centre Intercommunal de Gérontologie au moment même de la livraison de la fourniture ou de l"exécution de service (examen sommaire) conformément aux articles 18, 19 et 20.2 du C.C.A.G.-F.C.S.
Article 6 : Nature des droits et obligations
6.1 - Garantie technique
Les prestations suivantes sont garanties conformément à l"article 23 du C.C.A.G-F.C.S, à
compter du jour de leur mise en service. Cette garantie ne pourra être inférieure à 3 ans sur site.
6.2 - Maintenance et évolution technologique
Les éventuels besoins de maintenance sur le matériel livré seront réalisé conformément à
l"article 48 du C.C.A.G-F.C.SArticle 7 : Marchandises remises au titulaire
Aucune marchandise appartenant à la collectivité publique ne sera remise au titulaire. FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 6 sur 16
C.C.T.P. 2008.14
Article 8 : Garanties financières
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Article 9 : Avances
9.1 - Avance forfaitaire
Aucune avance forfaitaire ne sera versée
9.2 - Avance facultative
Aucune avance facultative ne sera versée.
Article 10 : Prix du marché
10.1 - Caractéristiques des prix pratiqués
Les prestations faisant l"objet du marché seront réglées par application des prix unitaires dont le
libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires, selon les stipulations de l"article 2 de l"acte
d"engagement. Les prix s"entendent fermes.10.2 - Variations dans les prix
Sans objet
Article 11 : Modalités de règlement des comptes11.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs
NEANT11.2 - Présentation des demandes de paiements
Le paiement s"effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions
prévues aux articles 8 et 8bis du C.C.A.G.-F.C.S.Les factures afférentes au paiement seront établies en un original et 2 copies portant, outre les
mentions légales, les indications suivantes :· le nom et adresse du créancier ;
· le numéro du compte bancaire ou postal tel qu"il est précisé sur l"acte d"engagement ; · le numéro du marché et du bon de commande ;· la prestation exécutée ;
· le montant hors taxe du service en question éventuellement ajusté ou remis à jour ;· le prix des prestations accessoires ;
· le taux et le montant de la TVA ;
· le montant total des prestations livrées ou éxécutées ;· la date de facturation ;
Les factures et autres demandes de paiement devront parvenir à l"adresse suivante :CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE
RUE PIERRE BROSSOLETTE
59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES
FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 7 sur 16
C.C.T.P. 2008.14
11.3 - Mode de règlement
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les
règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), serontpayées dans un délai global de 45 jours à compter de la date de réception des factures ou des
demandes de paiement équivalentes.Le taux des intérêts moratoires sera celui de l"intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les
intérêts moratoires auront commencé à courir, augmenté de deux points.Article 12 : Pénalités
12.1 - Pénalités de retard
Concernant les pénalités journalières, seules les stipulations de l"article 11 du C.C.A.G.-F.C.S.
s"appliquent.Lorsque le délai contractuel d"exécution ou de livraison est dépassé, par le fait du titulaire,
celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demuere préalable des pénalités fixées à 5/1000
de la valeur des prestations pénalisées.12.2 - Pénalités d"indisponibilité
Il n"est pas prévu de pénalité d"indisponibilité. Article 13 : Marché de matériels informatiques, logiciels ou progicielsObjet du marché
Article 14 : Assurances
Avant tout commencement d"exécution, le titulaire devra justifier qu"il est couvert par un contrat
d"assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil ainsi
qu"au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l"exécution du
marché.Article 15 : Résiliation du marché
Seules les stipulations du C.C.A.G.-F.C.S., relatives à la résiliation du marché, sont applicables.
Il est précisé que l"inexactitude des renseignements prévus à l"article 45 du code des marchés
publics peut entraîner, par décision du pouvoir adjudicateur, la résiliation du marché aux frais et
risques du titulaire. Dans ce cas, les excédents de dépenses résultant de la passation d"un autre marché,
après résiliation, seront prélevés sur les sommes qui peuvent être dues à l"entrepreneur, sans préjudice
des droits à exercer contre lui en cas d"insuffisance. Les diminutions éventuelles de dépenses restent
acquises à la personne publique.Article 16 : Droit et Langue
En cas de litige, le droit français est seul applicable. Les tribunaux français sont les seuls
compétents.Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, factures ou modes d"emploi
doivent être rédigés en français. FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 8 sur 16
C.C.T.P. 2008.14 Si le titulaire est établi dans un autre pays de l"Union Européenne sans avoir d"établissement en
France, il facturera ses prestations hors T.V.A. et aura droit à ce que l"administration lui communique
un numéro d"identification fiscal.DESCRIPTIF MAPA 2008-14
1ERE TRANCHE : installation avant le 10 MARS 2009
FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D"UNE ARCHITECTURE SERVEURS : (Architecture serveurs messagerie, SQL, Terminal, domaine et sauvegarde.)CONTEXTE :
Le CENTRE INTERCOMMUNALDE GERONTOLOGIE est aujourd"hui équipée de 1 serveur sousWindows 2000, faisant office de contrôleur de domaine, serveur de messagerie, serveur de données et
de sauvegarde. Un second serveur sous Windows XPPRO gère une base de données de Gestion en environnement SQL. Aujourd"hui le site dispose de 29 postes présents sur le site du CIG résidence HARMONIE Une connexion internet est fournie par Orange en Adsl. Orange nous fournit 20 comptes POP.Le CIG souhaite moderniser son infrastructure selon certaines préconisations qui seront ici exposées.
FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 9 sur 16
C.C.T.P. 2008.14 Préconisations :
Seules les solutions basées sur une architecture matérielle de la marque d"un constructeur reconnu et
disposant des garanties suffisantes seront étudiées. Le matériel d"assemblage étant d"emblé exclu.
Matériel :
Remplacement du serveur AD permettant d"accueillir jusque 30 utilisateurs locaux et 20 utilisateurs distant à terme et faisant office de serveur de donnée et de sauvegarde. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : · Processeur dernière génération à quatre coeurs· Mémoire : 4 GO minimum
· Contrôleur : RAID 512 Mo avec batterie.
· Stockage : 5 disques SCSI de 146 GO
· Alimentations redondantes
· Solution rackable 19 pouces
· Disposer de 2 cartes réseau Gigabits
· Garantie complète matériel et logiciel de 3 ans sur site sous 4 heures. Mise en place du serveur exchange 2007 permettant d"accueillir jusque 30 utilisateurs locaux et 20 utilisateurs distant à terme. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : · Processeur dernière génération à quatre coeurs· Mémoire : 4 GO minimum
· Contrôleur : RAID 0.1.5
· Stockage : 3 disques SCSI de 146 GO
· Alimentations redondantes
· Solution rackable 19 pouces
· Disposer de 2 cartes réseau Gigabits
· Garantie complète matériel et logiciel de 3 ans sur site sous 4 heures.Mise en place d"une solution type terminal permettant d"accueillir jusque 50 utilisateurs locaux avec
une redondance du serveur en cas de panne et possibilité d"aller jusque 80 utilisateurs La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : · Processeur dernière génération à quatre coeurs· Mémoire : 4 GO minimum
· Contrôleur : RAID 0.1.5
· Stockage : 2 disques SCSI de 146 GO
· Alimentations redondantes
· Solution rackable 19 pouces
· Disposer de 2 cartes réseau Gigabits
· Garantie complète matériel et logiciel en 3 ans sur site sous 4 heures.Mise en place d"un serveur SQL 2005 permettant d"accueillir jusque 20 utilisateurs avec une évolution
vers 30 utilisateurs à terme. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : · Processeur dernière génération à quatre coeurs· Mémoire : 4 GO minimum
· Contrôleur : RAID 0.1.5
· Stockage : 3 disques SCSI de 146 GO
· Alimentations redondantes
FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 10 sur 16
C.C.T.P. 2008.14 · Solution rackable 19 pouces
· Disposer de 2 cartes réseau Gigabits
· Garantie complète matériel et logiciel en 3 ans sur site sous 4 heures. Mise en place d"une solution FIREWALL permettant d"accueillir jusque 80 utilisateurs à terme, 5VPN IPSEC et 10 utilisateurs Nomades
La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes :· Connexion 100 Mbps sur 3 ports
· Connexion max VPN 100 IPSEC
· Gestion full de la QOS
· Possibilité de routage pour chaque interface· Analyse heuristique
· Antivirus passerelle avec MAJ automatique des signatures· Modem DSL ethernet
Mise en place d"une solution Antivirus réseau et Anti spam et Antispyware pour 30 utilisateurs
évolutif vers 50.
La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : · Antivirus réseau avec MAJ automatique des définitions avec console d"administration.· Anti spam externalisé avec une quarantaine par boite exploitable directement par l"utilisateur
et disposant d"une console d"administration en français uniquement.Mise en place d"une BAIE 19 pouces permettant d"accueillir l"ensemble des éléments de la solution
avec une alimentation secouru et tout les accessoires nécessaires. Une réserve de 150 mm devra être
observée en plus de la profondeur des serveurs pour la ventilation et les passages câbles. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : · Baie 19 pouces avec porte sécurisé et ventilation· Montant fixation arrière
· Kit anti basculement
· 1 table coulissante
· 3 plateaux fixes
· 1 réglette éclectique 8 PC
· Switch KVM 5 ports complets et passe câble· 1 écran LCD 17 pouces
· Les cordons blindés en CAT6 rouge pour les serveurs · Les cordons blindés en CAT6 gris pour les postes et périphériques, soit 30 · Un onduleur rack 19 pouces 6000 VA avec carte de management réseau· Un Switch 48 ports Gigabits manageable
Domaine :
La solution préconisée devra être articulé autour d"un domaine Windows 2008 Mise en place de la synchronisation des bases active directory entre les serveursMise en place de stratégies réseau permettant de sécuriser les postes et serveurs du domaine de
manière centralisée.Mise en place des clichés instantanés.
Mise en place de quotas l"espace disque utilisé par les utilisateurs.Sauvegarde :
FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURSPage 11 sur 16
C.C.T.P. 2008.14 La sauvegarde des serveurs devra être automatisée sur Robot de Sauvegarde installé sur le serveur de
fichiers. Il devra permettre une sauvegarde sur 4 semaines avec sauvegarde complète quotidienne data
et systèmes des serveurs.Les autres serveurs devront également être sauvegardés sur le robot par le biais d"agent adéquat.
- Les bandes du vendredi et la dernière bande devront toujours se trouver en dehors de l"entreprise
Afin de palier au risque de vol ou de sinistre.
- Le jeu de sauvegarde sera composera comme ceci : _ Une bande tous les Lundi _ Une bande tous les Mardi _ Une bande tous les Mercredi _ Une bande tous les Jeudi _ Une bande pour chaque Vendredi du moisMessagerie :
Le service de messagerie sera assuré par un serveur Exchange 2007 + 30 CAL utilisateur Outlook. Il
apportera les fonctionnalités suivantes : - Sauvegarde des emails sur le serveur et donc sur bandes. - La gestion de calendrier, de tâche et de dossier public.- Le partage de ressources tel que calendriers, contacts et boîtes aux lettres permettant un meilleur
travail collaboratif. -La gestion interne des boîtes aux lettres. - L"accessibilité des boites aux lettres en Web mailLogiciel :
Le prestataire devra proposer toutes les licences nécessaires à la solution proposé. Il est néanmoins
imposé que la solution type terminal soi équipée en Windows serveur Enterprise et de 30 licences
office standard.PRESTATIONS ATTENDUES
Nous souhaitons une solution qui nous permette de mettre en place l"infrastructure suivante, toutefois
les entreprises pourront proposer des solutions différentes de celle préconisées en gardant en vue
l"objectif de livrer une solution globale avec les éléments suivant présents : - Contrôleur de domaine et Serveur de fichiers - Serveur de messagerie - Serveur Terminal redondéquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Application de la stratégie d action au Québec
[PDF] Les risques psychosociaux: des outils pour l action
[PDF] Les outils SI au service du parcours de santé
[PDF] J élève seul(e) mon enfant
[PDF] ASSEMBLEE DE CORSE 27 ET 28 JUILLET RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF
[PDF] LE SECOURS CATHOLIQUE EN CORREZE C EST D ABORD DE L ACCUEIL POUR ROMPRE LA SOLITUDE ET L ISOLEMENT.
[PDF] STATUTS. Le siège de l association est fixé à : 28, rue du hêtre LOGELBACH.
[PDF] Management, stress et risques psychosociaux
[PDF] Bâtiment Durable Centre de ressources régional Qualité Environnementale des Bâtiments
[PDF] protection contre les risques psychosociaux au travail, notamment le stress, la violence, le harcèlement moral et sexuel au travail
[PDF] Banques alimentaires Canada. Stimuler le secteur caritatif au Canada Un plan d incitation fiscale pour les dons d aliments à des fins de bienfaisance
[PDF] ACCORD DU 15 SEPTEMBRE 2011 SUR LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU CREDIT AGRICOLE
[PDF] L élargissement des procédures aux risques psychosociaux requiert une modification de votre règlement de travail. Dès lors, nous vous conseillons :
[PDF] Les Cahiers du Conseil constitutionnel Cahier n 30. Décision n 2010-77 QPC du 10 décembre 2010. Mme Barta Z.