CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES. CHAPITRE I Généralités Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P);.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et ses ...
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (C.C.T.P.). OBJET DU MARCHE. FOURNITURE DE PERSONNELS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES Marché
CCTP - PRÉPARATION ET LIVRAISON EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT Il s'agit d'un marché de services à bons de commande ayant pour objet la fourniture ...
Fascicule 23 du Cahier des Clauses techniques Générales des
Annexe 4 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulières type (CCTP aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG -.
Cahier des clauses administratives particulières
Marché n°2021-01 Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ... des clauses administratives générales – fournitures courantes et services.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Dispositif
Le marché est un marché à bons de commande en procédure adaptée des fournitures courantes et de services
CCTP GODENETTES
FOURNITURE LIVRAISON
CCTP 2008-11 achat de fournitures de bureau
C.C.T.P. 1. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES. COURANTES ET SERVICES Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé selon la procédure.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
Marché formalisé en procédure négociée : article R. 2124-3-3° du Code de la C.C.T.P. pour les bons de commande ou dans les marchés subséquents en ...
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ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU
POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE
GERONTOLOGIE
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
MAPA 2008-11 achat de fournitures de bureau C.C.T.P 2SOMMAIRE
Article 1 : Objet du marché
1-1 - Objet du marché
1-2 - Durée du Marché
1-3 - Marché à bons de commande
Article 2 : Résiliation
Article 3 : Les Clauses
3-1 - Emballage et conditionnement
3-2- Etiquetage
3-3- Conditions spécifiques
3-4- Echantillonnages
3-5- Qualité des fournitures
3-6- Livraison
3-7- Réception des marchandises
Article 4 : Modalité de règlement des comptes4-1- Présentation des demandes de paiements
4-2- Spécificités de facturation
4-3- Mode de règlement
MAPA 2008-11 achat de fournitures de bureau C.C.T.P 3CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERESArticle 1
er : objet de la consultation - dispositions générales1-1 objet du marché
Les stipulations du présent cahier des clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) concerne : L"achat de fournitures de bureau pour le Centre Intercommunal de Gérontologie. Les prestations feront l"objet d"un marché à bons de commande passé selon la procédure adaptée (article 28) du code des marchés publics.1-2 Durée du Marché
Le marché est conclu pour une période de 3années, du 8 septembre 2008 au 7 septembre 2011.1-3 Marché à bons de commande
Les prestations feront l"objet de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Chaque bon de commande précisera :
la nature et la prescription des prestations à réaliser, les délais d"exécution (date de début et de fin) les lieux d"exécution des prestations, le montant du bon de commande, les délais laissés le cas échéant aux titulaires pour formuler leurs observations. La durée maximale d"exécution des bons de commande sera précisée sur chaque bon de commande.Article 2 : Résiliation du Marché
Seules les stipulations du C.C.A.G- F.C.S, relatives à la résiliation du marché, sont applicables.Article 3 : Les Clauses
Ci-dessous sont reprises toutes les clauses techniques attendues dans la consultation3-1 Emballage et conditionnement
MAPA 2008-11 achat de fournitures de bureau C.C.T.P 43-2 Etiquetage
3-3 Conditions spécifiques
3-4 Echantillonnages
Liste des échantillons à fournir
article QuantitéENVELOPPE 110 x 220 1
STYLO BILLE ENCRE GEL 1 bleu 1 noir 1 rouge
RUBAN ADHESIF 2 rouleaux
PAPIER A4 1ramette
3-5 Qualité des fournitures
3-6 Livraison
La livraison se fera dans les délais inscrits sur les bons de commandes chiffrés et faxés par le
service " Achats ».Les livraisons devront toujours avoir lieu :
Entre " 9heures et 12heures »
Et " 13h30 et 17h30 »
Au centre intercommunal de gérontologie
Résidence HARMONIE
Rue pierre brossolette
59300 Aulnoy lez valenciennes
Au centre intercommunal de gérontologie
Résidence LES GODENETTES
(ouverture 1 er semestre 2009)Rue des prés
59125 Trith St Leger
En dehors de ses horaires aucune marchandise ne sera acceptée Elles devront avoir lieu le lendemain matin, entrainant de fait des pénalités de retard conformément à l"article 11 du C.C.A.G -F.C.S. * Délais entre la commande et le jour de livraisonMAPA 2008-11 achat de fournitures de bureau C.C.T.P 5 Commande au plus tard le ___________ à ________ heures pour la livraison le __________
3-7 Réception des marchandises
Toutes les fournitures sont sujettes à réception et à contrôle. Un bon de livraison chiffré sera délivré à la personne chargée de la réception Article 4 : Modalité de règlement des comptes4.1- présentation des demandes de paiements
Le paiement s"effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 8 et 8 bis du C.C.A.G - F.C.S. Les factures afférentes au paiement seront établies en un original et 2 copies portant, outre les mentions légales, les indications suivantes : le nom et adresse du créancier, le numéro du compte bancaire ou postal tel qu"il est précisé sur l"acte d"engagement, le numéro du marché et du bon de commande, la fourniture livrée, le montant hors taxe de la fourniture en question éventuellement ajusté ou remis à jour, le prix des prestations accessoires, le taux et le montant de la TVA, le montant total des prestations livrées ou exécutées, la date de facturation.4.2- Spécificités de facturation
4.3- Mode de règlement
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées
par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues seront mandatées dans un délai de 30 jours et payées dans un délai global de 45 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le taux des intérêts moratoires sera celui de l"intérêt légal en vigueur à la date à
laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir, augmenté de deux points. Signature du candidat Signature du Président & cachet & cachet MAPA 2008-11 achat de fournitures de bureau C.C.T.P 6quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Application de la stratégie d action au Québec
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