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1 29

CAHIER DES CHARGES

VERSION SIMPLIFIÉE

er 2 29

Table des matières

Les compléments au cahier des charges "

INTRODUCTION

1ére partie

I. Les différents types de cadre bâti non ERP dont les MI destinées à la location saisonnière.

II.

2éme partie

ation de handicap

I. La marque T&H, outil de promotion

II. Les critères de la marque Tourisme & Handicap

3éme partie

I. Caractéristiques Générales (CG)

1.1 La signalétique

1.2 La sensibilisation des accueillants

1.3

1.3.1 No

1.4

1.5 Les outils de communication dans les parties communes

1.6 La sécurité

II. Caractéristiques Générales (CG)

2.1 Le stationnement extérieur

2.2

2.3 Les escaliers extérieurs

2.4

2.4.1 NC

2.4.2 ntrée des BHC et MI

3 29

2.5 NC

2.6 Les cheminements intérieurs

2.6.1 NC

2.6.2 NC

2.6.3 La largeur des cheminements collectifs

2.7 Les portes intérieures

2. NC

2.7.2 La largeur des portes intérieures en BHC et MI

2.8 Les escaliers intérieurs

2.9 Les escaliers mécaniques

2.10 Les ascenseurs

2.10.1 NC

2.10.2 Dans les habitations neuves BHC

2.10.3 Les caractéristiques des cabines

2.11 Les appareils élévateurs

2.12

2.13 Les sanitaires collectifs

2.13.1 NC

2.13.2 lité des équipements présents dans les sanitaires collectifs

2.13.2.1 Les toilettes

2.13.2.2 Les lavabos

4 29

INTRODUCTION

La marque Tourisme & Handicap

collaboration de plusieurs acteurs ances, er services proposées aux personnes handicapées (critères sus séjour individuel applicable à compter du 01/01/2016

vocation à se substituer aux organismes qui attestent de la conformité des installations et des

services. cf. maisons e la marque 5 29

1ére partie

Les s à la location

et non adaptables II. marque résentant un site par deux évaluateurs provenant du même secteur. cahiers des charges. marque T&H. Cette exigence est nécessaire afin de garantir un état de marche pe bâti bâti la marque T&H, des O auditif sous sensoriel mental moteur (adaptations des circulation visuel 6 29 personnes handicapées. 2é accueillir des 7 29

La marque T&H réponse

Elle situation de handicap. des sit 8 29 les II.

Pour accéder à la marque T&H, la prestation

cle de prestatio auxquelles

Ces critères sont sélectionnés en "

a R+ R++ Ra

Les critères nécessitant des aménagements seront précisés, au fil du temps et des

, dans la doctrine de la marque. 9 29 3 La marque Tourisme & Handicap communément qualifiée de label est attribuée à des pres . En sus, le prestataire doit 10 29 I. 1.1 la signalétique directionnelle ( la facile à lire et à co extérieurement, fléchée, avec son interprétation en pictogramme associé, r le suivi du code couleur, celui du site. un contraste de couleur, entre le support de communication (panneau) et son une calligraphie la plus simple possible en utilisant une police de caractères de type l c 11 29 lecture comprise entre 5 cm et 25 cm autres usagers. une hauteur comprise entre 0,90 Il convient de délivrer un seul message à la fois pour en faciliter la togramme qui reflète bien Pour le confort de tous, et en particulier celui des personnes en situation de handicap auditif, il 1.2 que soit la spécificité de leurs besoins. en ligne, celui de la consultation. 12 29 ssistance et les chiens guides doivent être l Handicap en affichant le logo sur tous les supports de communication, en particulier le site Le r

de préférence sur le mode affirmatif, vis à vis de personnes présentant un handicap mental

, rédigés en grands caractères (tdoivent 1.5 centre) et comportent des touches avec gros caractères et des chiffres contrastés. 13 29 des téléphones sont mis à la disposition des clients, ils , compatibles avec des appareils auditifs permanent, la Si un poste de consultation informatique est proposé, il doit être La sanitaire, Les côté entant un ne lisse en bois sera 14 29 mentionnés clairement au moins à un endroit du site, d e pour une bonne doit être conforme à la norme NF EN 81 attestations de II. Le d bâti compréhensibles par une personne déficiente mentale. s 15 29

pouvoir être utilisés par les personnes malvoyantes. Les boutons doivent être identifiables,

Si possible, le digicode émet un signal sonore

neutraliser dans tout le cadre . De emplacement ou plus doit être réservé pour le accessible conduisant à une entrée ou sous 16 29 de communication. extérieur

10 m, elles comportent des paliers de repos tous les 10 m ;

tolérance de 8 % sur une longueur maxi tolérance de 10 % sur une longueur maximale de 0,50 m ; un palier de repos est obligatoire en haut et en bas de chaque pente quelle que soit sa 17 29 neutraliser dans tout le cadre bâti les obstacles à hauteur de

De même, les obstacles

sont piétons au droit de ce croisement. conducteurs des 18 29 garde horizontal le sens de la descente.

suffisante pour être détectée à la canne et pour ne pas être enjambée par le piéton, elle est

intermédiaire. Pour une implantation plus effica au pas de freinage; tous 19 29

1,40 m, la présence de mains courantes préhensibles, rigides et contrastées est obligatoire

un giron de 0,24 bâti doit être signalée et de porte t 20 29 R+ Les portes dont la partie vitrée représente plus de 75% de la images) et marquant le sens de

MIla largeur

a collectif peuvent être de 0,80 m, correspondant à un passage utile qui ne peut être i 21 29

neutraliser dans tout le cadre bâti les obstacles à hauteur de visage, situés à moins de 2,2

De même, les obstacles

5 %

8 % sur une longueur maximale de 2 m ;

10 % sur une longueur maximale de 0,50 m ;

un palier de repos est obligatoire en haut et en bas de chaque pente a évitée, le pourcentage de pente du cheminement doit être inférieur ou égal Les valeurs de pentes tolérées exceptionnellement sont alors respectivement de 10 % au lieu Il est recommandé de signaler ces caractéristiques de pentes dans les documents commerciaux et de garde 22 29

Le chasse

horizontal a debout » comme " assis ».

La forme en bec

ouvrant sur des locaux adaptés parois ou de tout autre obstacle. 23 29
a marches des z u t les 24 29

1,40 m, la présence de mains courantes préhe

source de les girons de

0,50 m du mur extérieur)

la partie mouvante.

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