LOT N° 3 Flotte Automobile &Accessoires
Les originaux figurant aux archives du Pouvoir Adjudicateur font seule foi : Acte d'engagement et annexes CCAP
LOT N° 3 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES
LOT N° 3. ASSURANCE " FLOTTE AUTOMOBILE ET. RISQUES ANNEXES". Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics). N° de marché : 2018/02.
LOT N° 3 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES
CAHIER DES CHARGES « Flotte Automobile et Risques Annexes » -. Page 1/19. Ecole Nationale de Voile et des Sports. Nautiques. CAHIER DES CHARGES. LOT N° 3.
CAHIER DES CHARGES
26 août 2015 3. Marché Public Assurances Ville de CARHAIX-PLOUGUER. Lot n°3 : Flotte Automobile et Auto-mission - 2015. FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE ...
Lot n° 4 : « ASSURANCE AUTOMOBILE »
CONSULTATION. LOT N° 3 : ASSURANCE AUTOMOBILE. CENTRE MEDICO SOCIAL DE HARTHOUSE. LOT N° 3 – FLOTTE AUTOMOBILE et AUTO MISSION. CCTP (Cahier des Charges)
MONSIEUR LE PRESIDENT
1 janv. 2022 LOT N° 3. Assurance "Flotte automobile et risques annexes". 33 000 € HT. LOT N° 4. Assurance "Protection juridique des agents et des élus".
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18 sept. 2015 Lot n°3 : Flotte Automobile - de 296 976 € TTC 355 281.31 € TTC soit une plus value totale de 19.63 %. M. Lot n°4 Assurance des risques ...
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30 sept. 2015 Lot n°1 Incendie - Divers Dommages aux Biens - de 280 48018 € TTC à 337 ... Lot n°3: Flotte Automobile - de 296 976 € TTC 355 281.31 € TTC
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE
24 sept. 2014 PRESTATIONS D'ASSURANCE – LOT N°3 – FLOTTE AUTOMOBILE : SIGNATURE D'UN. AVENANT N°1. Le Conseil municipal par 31 voix Pour et 1 voix Contre ...
DOSSIER DE CONSULTATION
17 sept. 2008 3. Marché assurance 2008-12. Lot 2 « Flotte automobile » ... Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 ...
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