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Guide méthodologique c h a r t e d e d v e l o p p e m e n t d u r ab l e d e s P a r c s d a c t i v i t s création, extension et requalification des parcs d'activités approche globale et qualitative

Guide méthodologique

technique

Préambule

g m

Guide méthodologique

3 charte de développement durable des Parcs d'activités juin 2009
Dans cette charte de développement durable des parcs d'activités, trois documents vous sont proposés : - Guide méthodologique - Fiches outils - Guide des bonnes pratiques Dans chacun de ces documents un sommaire vous présente l'ensemble des chapitres. Le clic sur un chapitre vous permet d'accéder directement à la rubrique souhaitée dans le document en cours de consultation. De plus vous pouvez naviguer de document en document en fonction de votre besoin à l'aide des trois liens présents en haut à droite de chaque page (accès au sommaire du document en cours ainsi qu'accès direct aux 2 autres documents). Lorsque cela est nécessaire des liens vers des paragraphes spécifiques d'un autre document sont aussi parfois proposés (notamment pour accéder aux fiches outils à partir du guide méthodologique).

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Guide méthodologique

sommaire Intégration du développement durable à la chronologie de l'opération d'aménagement Cohérence des aides publiques avec la chronologie de l'opération d'aménagement

Tableau synoptique7

PHASE 1, RÉFLEXION

PR

ÉALABLE :

QUEL

PROJET POUR QUEL TERRITOIRE ?

8

1 - Prise en considération du projet

9 9 10 12

2- Faisabilité du projet et développement durable12

12 1 14 14 1 1 1 17 18 19 P

HASE 2,

P HASE

PRÉ

-O

PÉR

ATIONNELLE :

PROCÉDURES D'AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE 20 21
21
24
27
27

PHASE 3,

P

HASE O

PÉR

ATIONNELLE :

CONC RÉ TISE R

L'OBJECTIF D

VELO PP

EMENT DU

R ABLE 28
28
29
P

HASE 4, COMME

R

CIALISATION, GESTION-ANIMATION DU SITE :

PÉR

ENNISE

R

L'OBJECTIF D

VELO PP

EMENT DU

R ABLE 1 2 4 45
Charte de Développement Durable des Parcs d'activités Juin

2009Juin

2009

Intégration du développement durable

à la chronologie de l'opération d'aménagement guide méthodologique

Cohérence des aides publiques avec

la chronologie de l'opération d'aménagement

ZA NIVEAUX 1 ET 2

ZA NIVEAU 3

Faisabilité du projet et développement durable

Phase pré-opérationnelle

Phase opérationnelle

C ommercialisation, gestion-animation du site

Tableau synoptique

OBJ E C TIF S D U M A T R E D" OUV R A G

EDÉVELOPPEMENT DURABLE :

R ÉS U

LTATS ATTENDUS

Prise en considération du projet

67
Charte de Développement Durable des Parcs d'activités Juin

2009Juin

2009
eFiches outilss

Réflexion préalable :

C ette phase déterminante du projet d"aménagement consiste à traiter : L a prise en considération du projet. L a faisabilité du projet dans une optique de développement durable. conditions de PR ise en considé R ation du

PRojet

C onditions

ZA niveau 1 ZA niveau 2 ZA niveau 3

C onstitution du dossier de prise en considération :

Accompagnement possible par les

C omités d"Expansion économique et les R

éseaux d"appui

aux entreprises et aux collectivités

Guide méthodologique

Phase 1

quel projet pour quel territoire ? 1

PRise en considéRation

du

PRojet

L E S Oquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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