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Université de Montréal

Prévalence, déterminants et dynamique des arrangements de temps parental postséparation chez les enfants québécois nés à la fin des années 1990 par

David Pelletier

Département de démographie

Faculté des arts et des sciences

Thèse présentée à la Faculté des études supérieures et postdoctorales en vue de l"obtention du grade de

Philosophiae Doctor (Ph.D.) en démographie

Septembre 2016

c ?David Pelletier, 2016

Université de Montréal

Faculté des études supérieures et postdoctorales

Cette thèse intitulée :

Prévalence, déterminants et dynamique des arrangements de temps parental postséparation chez les enfants québécois nés à la fin des années 1990 présentée par :

David Pelletier

a été évaluée par un jury composé des personnes suivantes :

Lisa DillonPrésidente-rapporteuse

Solène LardouxDirectrice de recherche

Céline Le BourdaisMembre du jury

Laurent ToulemonExaminateur externe

Résumé

Puisque de plus en plus d"enfants sont exposés à la séparation de leurs pa- rents, plusieurs d"entre eux doivent partager leur temps entre les logements et la supervision de leur mère et leur père. Qu"on nomme cette réalité " garde », " résidence » ou " temps parental », elle complique grandement la description et la mesure des structures familiales dans lesquelles évoluent les enfants. Dans ce contexte, la thèse comporte deux objectifs principaux. Le premier consiste à préciser l"évolution historique des différents concepts lé- gaux et sociologiques en jeu et à montrer comment le flou terminologique entourant la garde entraîne des problèmes lors de la mesure des arrangements résidentiels des enfants. Pour exposer la problématique, je tente de déterminer la prévalence de la double résidence égalitaire en faisant une évaluation critique des sources de données disponibles au Québec et au Canada. En fin de compte, en raison des lacunes de ces diverses sources et de leurs résultats parfois divergents, il s"avère pratiquement impossible de répondre à la question : " Combien d"enfants vivent en garde partagée (ou en double résidence)? ». Le second objectif, qui occupe la majeure partie de la thèse, vise à illustrer le caractère dynamique des arrangements de temps parental, un aspect souvent ignoré dans la littérature scientifique. À partir des données des treize premiers pas- sages de l"Étude longitudinale du développement des enfants du Québec (ÉLDEQ) (n=2120), je distingue quatre arrangements de temps parental postséparation : 1) la résidence maternelle (avec peu ou pas de contacts père-enfant); 2) la résidence maternelle (avec contacts père-enfant réguliers); 3) la double résidence; 4) la ré- sidence paternelle. En ordonnant les informations disponibles à différents points dans le temps pour un même enfant, j"ai pu reconstituer des trajectoires de temps parental complètes. Les analyses réalisées sur ces trajectoires sont rapportées dans deux articles. Je m"intéresse, dans le premier article, aux caractéristiques familiales liées à l"établissement d"un arrangement donné au moment de la séparation ainsi qu"à la durée de cet arrangement. J"y montre par exemple que la part du temps parental assumée par le père au moment de la séparation est positivement associée au niveau de scolarité des parents, au travail à temps plein des mères et au sentiment de plaisir parental des pères. On y constate aussi que les arrangements initiaux ne sont pas tous aussi durables les uns que les autres. Même si les facteurs associés à cette durée sont plus difficiles à discerner, le niveau de scolarité des parents semble être important dans le processus. Dans le second article, je construis des tables de survie multiétats afin de ré- sumer les trajectoires de temps parental de la perspective d"un enfant " moyen ». Je cherche entre autres à déterminer combien de temps les enfants passent dans chacun des quatre arrangements définis plus tôt et à identifier les facteurs so- ciodémographiques associés à cette répartition. J"y conclus que le temps passé en double résidence par un enfant moyen est faible, mais qu"il augmente avec le niveau de scolarité des deux parents. La double résidence est cependant une com- posante centrale de la paternité postrupture. Malgré une grande fluidité dans les trajectoires de temps parental, l"arrangement établi au moment de la séparation demeure un bon prédicteur de l"expérience parentale ultérieure. Les enfants ini- tialement en double résidence, par exemple, perdent rarement contact avec leur père au cours des cinq années qui suivent la séparation, et ce, même si plusieurs d"entre eux finiront par habiter principalement avec leur mère. Mots-clés: temps parental, garde partagée, résidence alternée, Québec (Canada),

ÉLDEQ, tables de survie multiétats.

iv

Abstract

As more children are exposed to the separation of their parents, many of them have to share their time between the homes and the supervision of their mother and father. Whether this reality is referred to as "custody", "residence" or "parenting time", it greatly complicates the description and measurement of the family structures in which children evolve. In this context, the thesis has two main objectives. The first is to clarify the historical evolution of the various legal and sociologi- cal concepts involved and to show how the terminological confusion surrounding child custody raises problems when trying to measure children"s living arrange- ments. In particular, I try to determine the prevalence of egalitarian dual residence by critically assessing the various data sources available in Quebec and Canada. In the end, because of the shortcomings of these various sources and their sometimes divergent results, it is virtually impossible to answer the question : 'How many children live in shared physical custody (or dual residence)?" The second objective, which comprises most of the thesis, aims to illustrate the dynamic nature of parenting-time arrangements, an element often overlooked in the scientific literature. With data from the first thirteen waves of the Quebec Longitudinal Study of Child Development (QLSCD) (n = 2120), I distinguish four postseparation parenting-time arrangements : 1) mother residence (with little or no father-child contact); 2) mother residence (with regular father-child contact);

3) dual residence; 4) father residence. By ordering the information available at

different time points for each child, I was able to reconstruct complete parenting- time trajectories. The analyzes carried out on these trajectories are reported in two articles. In the first article, I look at family characteristics related to the establishment of specific arrangements at separation and at the duration of this arrangement. For instance, I show that the share of parenting time assumed by fathers following separation is positively associated with parents" education level, mothers" full-time employment and father"s feeling of parental enjoyment. The article also shows that initial arrangements are not all as durable as each other. Although the factors associated with this duration are difficult to identify, the parents" level of education appears to be play an important role. In the last article, I build multistate life tables in order to summarize parenting- time trajectories from the perspective of anaveragechild. I try to determine, inter alia, how much time children spend in each of the four arrangements defined ear- lier and what sociodemographic factors are associated with this distribution of time. I show that time spent in dual residence by an average child is low, but that it increases with the education level of both parents. Dual residence is, howe- ver, a central component of postseparation fatherhood. Despite great fluidity in parenting-time trajectories, arrangements established at separation remain good predictors of the subsequent parenting experience. Children initially in dual re- sidence, for instance, seldom lose contact with their father during the first five years following separation even if many of them eventually end up living mainly with their mother. Keywords :parenting time, care time, joint custody, shared physical custody;

Quebec (Canada), QLSCD, multistate life table.

vi

Table des matières

Résumé

iii

Abstract

v

Liste des tableaux

xiv

Table des figures

xvi

Liste des sigles et des abréviations

xvii

Remerciements

xv iii

1 Introduction générale

1

1.1 La garde comme objet de recherche

6

1.1.1 Les déterminants

10

1.1.2 Le tribunal et l"expertise psycholégale

11

1.1.3 Le fonctionnement

13

1.1.4 Les conséquences

14

1.2 Des éléments moins bien connus

15

1.2.1 La prévalence

15

1.2.2 La dynamique

17

1.3 Objectifs et démarche de la thèse

18

1.4 Structure de la thèse

20 vii

2 Contexte historique, juridique et social de la garde23

2.1 Évolution historique de l"attribution judiciaire de la garde

23

2.1.1 La garde en common law

25

2.1.2 Mise en contexte : le droit familial québécois

27

2.1.3 La garde et le Code civil du Bas-Canada

29

2.1.4 Depuis les années 1970 : l"avènement de la coparentalité

30

2.2 La garde : un enjeu juridique, social et... terminologique!

34

2.2.1 Qu"est-ce que la garde partagée?

34

2.2.2 De l"importance relative du juridique

38

3 La prévalence de la double résidence ou de la garde partagée au

Canada : sources et mesures

47

3.1 Hétérogénéité des mesures

48

3.1.1 Temporalité de la mesure

48

3.1.2 Identité du répondant

49

3.1.3 Calendriers et typologies

50

3.2 Sources canadiennes

52

3.2.1 Les statistiques officielles sur le divorce

52

3.2.2 L"Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes

(ELNEJ) 54

3.2.3 Les Enquêtes sociales générales (ESG)

55

3.2.4 L"enquêteHealth Behaviour in School-aged Children. . . .56

3.3 Sources québécoises

57

3.3.1 Ordonnances de pension alimentaire pour enfants

57

3.3.2 Soutien aux enfants (SAE)

59

3.3.3 L"Étude longitudinale du développement des enfants du Qué-

bec (ÉLDEQ) 60

3.3.4 La série d"enquêtes sur la santé des jeunes du secondaire

61

3.4 Comparaison des prévalences estimées pour le Québec

65

3.5 Québec vsRest of Canada(ROC). . . . . . . . . . . . . . . . . . 67

viii

4 L"ÉLDEQ70

4.1 Les particularités de l"ÉLDEQ à l"échelle internationale

72

4.2 Typologie d"arrangements de temps parental

73

4.2.1 Limites de la classification

75

4.3 Imputation des valeurs manquantes

76

4.3.1 Arrangements initiaux

77

4.3.2 Dates de transition entre arrangements

78

4.3.3 Reconstitution des trajectoires

81

4.3.4 Autres variables

83

4.4 Attrition et pondération

85

4.4.1 Pondération spécifique aux analyses de la thèse

87

4.5 Note sur les tables de survie multiétats

93

5With whom do children live after separation ? And for how

long ?95

5.1 Abstract

96

5.2 Introduction

96

5.3 Background

97

5.3.1 Custody, Residence, and Parenting Time

97

5.3.2 Previous Findings on Family Characteristics

99

5.3.3 Changes to Initial Arrangements

103

5.3.4 Specificities of Quebec"s Family Regime

104

5.4 Data and Method

105

5.4.1 Defining parenting-time arrangements and trajectories

106

5.4.2 Sample

107

5.4.3 Analytical Strategy

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