[PDF] Femmes et profession comptable au Maroc - Kenza HASSOUNI

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1 ECOLE DOCTORALE CULTURES, CENTRE D"ETUDES DOCTORALES REGULATIONS, INSTITUTIONS ESPACES, SOCIETES ET CULTURES

ET TERRITOIRES (ED CRIT- ED 538)

Laboratoire PRINTEMPS

Professions, institutions, temporalités UMR 8085 (CNRS-UVSQ) Laboratoire Interdiscipline Sociéte et Economie

Université Hassan II de Casablanca

THESE DE DOCTORAT EN COTUTELLE

Pour obtenir le grade de Docteur de l"Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Et le grade de Docteur de l"Université Hassan II de Casablanca

Discipline : Sociologie

Présentée par :

Kenza HASSOUNI

FEMMES ET PROFESSION COMPTABLE

AU MAROC

Présentée et soutenue publiquement le : 25 Février 2015 JURY Mme Rahma BOURQIA, Professeur, Université Mohammed V, Rabat, Faculté des Lettres et des Sciences Humaines (Directrice de thèse) Mr Mokhtar EL HARRAS, Professeur, Université Mohammed V, Rabat, Faculté des

Lettres et des Sciences Humaines (Rapporteur)

Mme Wafa KHLIF, Professeur, Toulouse Business School, Barcelone (Rapporteur) Mme Elisabeth LONGUENESSE, Directrice de Recherche au CNRS, Laboratoire Printemps (UMR 8085), CNRS-Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Directrice de thèse) Mr Kamal MELLAKH, Professeur, Université Hassan II, Casablanca, Faculté des Lettres et des Sciences Humaines, Mohammedia (Examinateur) Mr Eric VERDIER, Directeur de Recherche au CNRS, LEST (UMR 7317), CNRS-Aix-

Marseille Université (Examinateur)

UNIVERSITE HASSAN II

DE CASABLANCA

2 3

Remerciements

Je tiens à exprimer toute ma gratitude et témoigner de ma profonde et très respectueuse

considération à Mme Elisabeth Longuenesse, à laquelle je dois beaucoup, tant sur le plan

intellectuel que sur le plan humain. Je suis très reconnaissante à Thomas Le Bianic, Maître de

Conférences en Sociologie à l"Université Paris-Dauphine, d"avoir dirigé mon mémoire de

master en " Dynamique et Sociologie des Organisations et des Institutions » sur le sujet de la profession comptable et de m"avoir ensuite orientée vers Mme Elisabeth Longuenesse, directrice de recherche au CNRS, Laboratoire Printemps (UMR 8085), CNRS-Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines, directrice des études contemporaines de l"Institut Français du Proche Orient (2010-2013), et grande spécialiste de la sociologie de la profession comptable, notamment dans les pays du Proche Orient arabe. J"exprime à Elisabeth Longuenesse mes très vifs remerciements et ma profonde et respectueuse gratitude pour

m"avoir accueillie avec la simplicité des gens de sciences et pour m"avoir fait l"honneur

d"accepter de diriger ma thèse. Elle m"a conduite à travers sa préparation de telle manière que

j"ai profondément bénéficié non seulement de sa science et de sa vaste connaissance de la

sociologie et de la profession comptable, mais également de sa patience, de sa générosité et de

son humanité.

Je lui suis également redevable d"avoir établi une cotutelle de thèse avec l"Université Hassan II

de Casablanca et de m"avoir également permis de travailler sous la direction de Mme Rahma Bourqia, sociologue émérite, professeur de sociologie à l"Université Mohammed V, Rabat, première femme marocaine présidente d"université. Son implication dans les grandes

instances nationales et internationales éducatives mais également politiques, sa récente

contribution à la révision de la Moudawana, la placent parmi les femmes marocaines

d"exception. Je tiens à exprimer à Mme Rahma Bourqia mes très sincères et respectueux

remerciements pour le temps qu"elle a bien voulu m"accorder malgré ses nombreuses obligations, ainsi que pour la bienveillante indulgence dont elle m"a entourée.

J"ai été très honorée qu"elle m"ait permis de travailler sous sa direction et de bénéficier

également de celle de Mr Kamal Mellakh, professeur de sociologie à l"Université Hassan II de

Casablanca. Tous deux m"ont donné la chance de découvrir la sociologie marocaine et ses travaux et de pouvoir ainsi inscrire mon travail dans le cadre de la sociologie des professions,

domaine encore peu étudié au Maroc, en m"intéressant également à un domaine qui se

4

renforce régulièrement, la sociologie du genre. Leurs travaux sur le plan national et

international m"ont ouvert un champ d"intérêt passionnant. Je leur en exprime toute ma

gratitude. J"exprime également mes très vifs remerciements et l"assurance de mon profond respect à Mr Mokhtar El Harras, professeur de sociologie à l"Université Mohammed V, Rabat, Mme Wafa Khlif, professeur à Toulouse Business School, Barcelone et Mr Eric Verdier, directeur de recherche au CNRS, LEST (UMR 7317), CNRS-Aix-Marseille Université, de m"avoir fait l"honneur d"accepter de juger ce travail. Je me suis enrichie de la lecture de leurs

travaux et de la contribution majeure qui a été la leur dans le champ disciplinaire de la

sociologie, avec un intérêt particulier pour le monde arabe et musulman et pour le genre. Je tiens à exprimer des remerciements particuliers à Mme Rachida Nafaa, Doyenne de la

Faculté des Lettres et des Sciences Humaines de Mohammedia, Université Hassan II de

Casablanca. Les encouragements qu"elle a bien voulu me prodiguer, son grand humanisme et

l"intérêt évident qu"elle porte aux étudiants, ont été pour moi une source de soutien moral et de

grande motivation. Mes remerciements s"adressent également à Mme Souad Cherradi, Faculté des Lettres et des Sciences Humaines de Mohammedia, Université Hassan II de Casablanca ainsi qu"à Mme

Angélique Détaille et Mme Fabienne Drugeon, Université de Versailles Saint-Quentin en

Yvelines. Leur accueil chaleureux et leur soutien ont facilité mon parcours dans les méandres de l"administration et ont été pour moi une source de réconfort.

Je tiens également à exprimer mes sincères remerciements à mes collègues des laboratoires

Printemps (UVSQ) et LISE (UHIIC). Nos rencontres et nos échanges m"ont beaucoup apporté. Mes remerciements s"adressent également aux présidents des Universités de Versailles Saint- Quentin en Yvelines et Hassan II de Casablanca ainsi qu"à Mr Jean-Yves Mollier, Directeur de l"Ecole Doctorale " Cultures, Régulations, Institutions, Territoires » et Mr Mohamed Zhar, Directeur du Centre d"Etudes Doctorales " Espaces, Sociétés et Cultures ». 5

Je tiens à exprimer toute ma gratitude à tous ceux qui m"ont aidée d"une façon ou d"une autre

et tout particulièrement à Mme Le Dr Hanan Rkain, professeur à la faculté de médecine et de

pharmacie de Rabat et son mari Mr Mohammed El Antri. J"ai été très sensible à leur

disponibilité, leur implication et leur affection.

Je suis, évidemment, redevable à toutes les femmes et tous les hommes dans le champ

professionnel de la comptabilité au Maroc, qui ont bien voulu m"accorder leur temps et leur

confiance. Ils sont nombreux à avoir accepté, à la suite des entretiens qu"ils m"ont accordés, de

continuer à communiquer avec moi par téléphone ou par e-mail. Cette thèse n"aurait pas pu se

faire sans leur précieuse contribution. Je les en remercie infiniment.

L"écriture de ma thèse a été pour moi, une course de longue haleine, souvent transformée en

course d"obstacles. J"en arrive à la fin avec soulagement mais également avec le sentiment

d"avoir parcouru une distance considérable qui, malgré ses difficultés, m"a permis de

m"enrichir de connaissances et de compétences nouvelles. Je voudrais, à cette étape, avoir une

pensée à la mémoire de mes grands-parents paternels que je n"ai pas eu la joie de connaître et

remercier ma famille qui m"a soutenue. A mes grands-parents maternels dont l"affection inconditionnelle m"a toujours accompagnée et avec lesquels j"ai tant partagé, j"exprime tout mon amour et ma gratitude. Qu"ils me permettent

tous deux de réserver des remerciements particuliers à mon grand-père qui m"a fait bénéficier

de son érudition et de sa vaste bibliothèque. A l"intention de mes parents, aucun mot ne serait

suffisamment juste pour leur traduire tout mon amour et ma reconnaissance. J"associe dans mon affection mon frère et sa petite famille. Je remercie mon mari pour sa patience et pour le réconfort qu"il m"a apporté dans les moments de doute. 6 7

Liste des abréviations

AAPA

American Association of Public Accountants

ACAM Association des Comptables Agréés par l"Etat du Maroc AD

Associé Dirigeant

AFDA Association Française pour le Développement de l"Audit AICPA American Institute of Certified Public Accountants AMDEC Association Marocaine des Diplômés Experts-Comptables

ARSEREM

Association des ressortissants sénégalais résidant au Maroc BCP

Banque Centrale Populaire

BRPM Bureau de Recherches et de Participation Minière CAFR Camera Auditorilor Financiari din România (Chambre des Auditeurs

Financiers de Roumanie)

CDG

Caisse de Dépôt et Gestion

CDVM Conseil Déontologique Des Valeurs Mobilières CEC

Cycle d"Expertise Comptable

CECCAR

Corpul Exper

Ńilor Contabili si Contabililor AutorizaŃi din România (équivalent roumain de l"Ordre des Experts Comptables) CNCC

Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes

CECAM Compagnie des Experts-Comptables Assermentés au Maroc CECM

Compagnie des Experts-Comptables du Maroc

CPA

Certified Public Accountant

CSOEC Conseil Supérieur de l"Ordre des Experts comptables (France) DCG

Diplôme de comptabilité et de gestion

DEA

Diplôme d"Etudes Approfondies

DECF

Diplôme d"Etudes Comptables et Financières

DECS

Diplôme d"Etudes Comptables Supérieures

DESCF Diplôme d"Etudes Supérieures Comptables et Financières DEPP Direction des Entreprises et Participations Publiques DG

Directeur(rice) Général(e)

DGSN Direction Générale de la Sûreté Nationale DNEC

Diplôme National d"Expert Comptable

DPLE

Diplômé par l"Etat

DPLG

Diplômé par le Gouvernement

DUT

Diplôme Universitaire de Technologie

EFAA

European Federation of Accountants and Auditors

ENCG

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion

ERS

Enterprise Risk Services

ESG

Ecole Supérieure de Gestion

EURL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée FAS

Financial Advisory Services

FIDEF Fédération internationale des experts-comptables francophones

Femaproc

Fédération marocaine des associations des professionnels de la comptabilité FMI

Fond Monétaire International

GAAP

Generally Accepted Accounting Principles

HEM

Institut des Hautes Etudes de Management

IAE

Instituts d"Administration des Entreprises

IAM

Itissalat Al Maghrib

8 IAS

International Accounting Standards

IASB

International Accountant Standards Board

ICAEW Institute of Chartered Accountants in England and Wales IFAC

International Federation of Accountants

IFRS International Financial Reporting Standards (en français : Normes

Internationales d"Information Financière)

IGA

Institut supérieur du Génie

IGR

Impôt Général sur le Revenu

IHEM

Institut des Hautes Etudes Marocaines

IS

Impôt sur les Sociétés

ISAA

Incorporated Society of Accountants and Auditors

ISCAE Institut Supérieur de Commerce et d"Administration des Entreprises KPMG

Klynveld Peat Marwich Goerdeler

LMD

Licence Master Doctorat

MEN

Ministère de l"Education Nationale

Mémo

Mémorialiste

OCAM

Organisation Captable Africaine et Malgache

OCP

Office Chérifien des Phosphates

OECM

Ordre des Experts-Comptables du Royaume du Maroc

OECCA Ordre des Experts Comptables et des Comptables Agréés OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail OMPIC Office Marocain pour la Propriété Intellectuelle et Commerciale ONA

Omnium Nord Africain

PAFA Pan African Federation of Accountants- (en français : Fédération Africaine des Experts Comptables) PAS

Plan d"Ajustement Structurel

PDG

Président(e) Directeur(rice) Général(e)

PME

Petites et Moyennes Entreprises

PMI

Petites et Moyennes Industries

PWC

Price Waterhouse Coopers

RH

Ressources Humaines

ROSC

Reports on Observance of Standards and Codes

(en français RRNC : Respect des Normes et Codes) SAMIR Société Anonyme Marocaine de l"Industrie du Raffinage SA

Société Anonyme

SARL

Société à Responsabilité Limité

SEC

Securities and Exchange Commission

SNEX

Syndicat National des Experts-Comptables

STG

Sciences Techniques de Gestion

SYSCOA

Système Comptable Ouest-Africain

TGC

Techniques de Gestion Comptable

TPE

Très Petite Entreprise

TPI

Très Petite Industrie

TVA

Taxe sur la Valeur Ajoutée

9 10

SOMMAIRE

Remerciements 3

Liste des abréviations 7

INTRODUCTION GENERALE 18

I- Au croisement de la sociologie des professions et de la sociologie du genre : deux sociologies, plusieurs échelles d"analyse 20 A- Comment la sociologie aborde les professions : la place des différentes approches théoriques 21

1- La sociologie anglo-saxonne des professions : de Carr-Saunders et Wilson et des

théories fonctionnalistes et interactionnistes aux théories néo-wébériennes 22

2- Vers une sociologie française des " groupes professionnels » 32

3- Vers une sociologie des professions dans le monde arabe 34

4- Du " champ » de Bourdieu au " champ » professionnel 36

5- Le champ professionnel de la comptabilité et ses praticiens ; pour une sociologie de la

comptabilité 39 B- Le travail et les professions à l"aune de la féminisation : l"apport d"une approche par le genre 47

II- Comment la sociologie marocaine aborde l"étude du genre, de la société et du travail des

femmes 56

III - Méthodologie 65

A- Hypothèse principale 66

B- Etapes de la démonstration 68

C- Enquêtes de terrain 69

1- Enquête auprès des écoles Pigier et de l"Office de la Formation Professionnelle et de la

Promotion du Travail 69

2- Enquête auprès des étudiants/stagiaires 70

3- L"enquête par observation auprès des cabinets d"audit 72

4- Enquête auprès des associations professionnelles 75

5- Enquête complémentaire 77

6- Les entretiens, les histoires de vie 77

IV- Plan de la thèse 82

A- Première partie : Les mutations de la société marocaine et la place des femmes 82 B- Deuxième partie : La structuration du champ professionnel ; l"évolution de la place des femmes 83 C- Troisième partie : Carrières de femmes comptables 84 PARTIE I. LES MUTATIONS DE LA SOCIETE MAROCAINE ET LA PLACE DES

FEMMES 87

Introduction de la première partie 89

Chapitre I. La société marocaine et les changements récents et en cours 92

Introduction 92

I- La naissance d"un " capitalisme marocain » 94

A- Du Maroc pré-colonial à " l"ouverture forcée » à l"Europe, l"instauration du protectorat 94

B - L"intégration du Maroc à l"économie moderne 99 11

1- Une dualité caractéristique du pays 99

2- L"intégration du Maroc à l"économie moderne 100

a- La construction d"un tissu économique nouveau 100 b- Les premières banques au Maroc et la création de la Banque du Maroc 102 c- La création de la Bourse de Casablanca 105 C- La naissance du " capitalisme marocain » 106

1- La limitation au droit de propriété des étrangers ou " marocanisation » 108

2- Les années 1980, la situation économique au Maroc et l"adoption du Plan d"Ajustement

Structurel (PAS) 109

II- Economie et société dans le Maroc d"aujourd"hui : domination des services et ouverture à la

mondialisation 114 A- La population marocaine : entre monde rural et métropoles urbaines 115

B-L"évolution du paysage économique, la place des PME et celle des entreprises étrangères

118

1- Les Petites et Moyennes Entreprises/Industries " PME/PMI » et les TPE 120

2- Les grandes entreprises et les grands groupes 122

3- La place des entreprises étrangères 127

4- Les sociétés cotées en Bourse : un nombre encore faible 129

III- Evolution du marché de l"emploi et structure de la population active 133 IV- Conditions de l"arrivée des femmes sur le marché du travail 136 A- L"évolution du statut des femmes, une accélération récente 137 B- Le recul de l"âge du mariage et l"augmentation du célibat 141 C- La crise économique et le rôle des hommes 142

Conclusion 143

Chapitre II . Les femmes et l"éducation au Maroc : une progression tardive mais irrésistible 145

Introduction 145

I- Le développement du système éducatif et les progrès de l"éducation: l"accès à l"enseignement

primaire, secondaire et professionnel 147

A- L"enseignement au Maroc pendant le protectorat ; le difficile accès des filles à l"éducation

148

B- L"élargissement de l"éducation après l"indépendance : la persistance de l"inégal accès des

filles 154

1- L"élargissement de l"accès à l"éducation 154

2- La persistance des inégalités scolaires 161

II- L"enseignement professionnel au Maroc, une valorisation en cours ; l"ouverture de la formation professionnelle aux filles 165 III- L"accès des femmes marocaines aux études supérieures 168

Conclusion 174

Chapitre III. Les transformations du marché du travail et l"arrivée des femmes 176

Introduction 176

I- Le marché du travail au Maroc : un espace encore peu investi par les femmes 179 A- L"inégale participation des femmes au marché du travail 179 B- L"inégal accès des femmes à l"emploi ; la ségrégation horizontale 184

1- Les secteurs accessibles aux femmes ou la " ségrégation horizontale » 184

C - Les limites à l"emploi des femmes 185

1- Une baisse significative du taux d"activité et un taux de chômage élevé 186

2- La question des salaires ; un indicateur de la position des femmes 187

3- Les femmes sur le marché du travail et leur précarisation 190

II- Les femmes dans les professions supérieures 191

A- La féminisation de la fonction publique 192

B- La forte présence des femmes en médecine 193

C- Les femmes universitaires 199

12 D - Les femmes ingénieurs et les femmes chefs d"entreprise 202 E- Les femmes aux postes de responsabilité : un exemple d"ascension suspendue ou " ségrégation verticale » 204

Conclusion 205

PARTIE II. LA STRUCTURATION DU CHAMP PROFESSIONNEL ET L"EVOLUTION

DE LA PLACE DES FEMMES 208

Introduction de la deuxième partie 209

Chapitre IV. L"institutionnalisation d"une profession libérale comptable et la lente émergence des

femmes 216

Introduction 216

I- Le modèle anglo-saxon versus le modèle continental, deux modèles fondamentalement différents

217
A- Le modèle professionnel anglo-saxon, modèle dominant dans le champ professionnel de la comptabilité et la libéralisation des marchés 218

1- La profession comptable anglo-saxonne, une grande souplesse et la quête de l"accès à

la respectabilité 218

2- Entre le conseil et l"audit, la montée en puissance des Big 222

3- Les femmes : d"une exclusion consacrée par la loi à une présence qui s"affirme 223

B- Le modèle " continental » : du modèle français du praticien-notable à la suprématie des

multinationales 227

1- Le modèle français : de la figure du praticien notable à l"hégémonie des multinationales

227

2- De l"Europe de l"Ouest à l"Europe de l"Est, l"inégal accès des femmes à la profession

comptable 232 II- Les normes comptables et l"évolution vers la mondialisation 236 A- Les normes comptables, leur naissance, leur globalisation 236 B- La pénétration de la norme internationale au sein de la norme nationale, des difficultés significatives 239 III- La profession comptable dans les pays arabes sous influence britannique 242 IV- La profession comptable au Maroc et ses organisations professionnelles : histoire, enjeux et batailles 248

A- Des métiers du Maroc précapitaliste aux professions libérales du Maroc moderne ; la

naissance de la profession comptable 248 B- Le développement du marché des services comptables au Maroc 256

1- Le contrôle des comptes 256

2- La fiscalité 258

3- La normalisation comptable au Maroc 260

C- Vers l"organisation de la profession et la pratique libérale de son exercice 262

1- Les prémisses d"organisation à la veille de l"Indépendance 263

2- Les associations professionnelles du Maroc indépendant ; vers une réforme de la

profession comptable 264

D- Des difficultés de la délimitation des compétences à la création du diplôme et de l"Ordre

des Experts Comptables du Royaume du Maroc 266

1- La création de l"Ordre des Experts-comptables 266

2- Les conflits internes, les luttes acharnées aux frontières de l"Ordre 269

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