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22 mars 2017 résidences démontables constituant l'habitat permanent de leurs ... urbanisé de Parmain qui est la réunion de trois noyaux anciens.
Diagnostic du patrimoine du pays dÉvian
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Mise en page 1
en résidence de tourisme classée 4 étoiles composée de 5 chalets collectifs soit 157 unités 11 élèves anciens élèves ou adultes extérieurs ont.
Unité Touristique Nouvelle - Club Med Valloire – Les Verneys
19 janv. 2022 touristiques relativement stable la dernière grosse opération (les Chalets du Galibier
Plan Local dUrbanisme
3 avr. 2018 2.2 Les résidences secondaires et touristiques. ... Il est construit autour d'un très ancien chalet d'alpage réhabilité (le bâtiment ...
SMDT - REGION DE NYON PROJET DE REAMENAGEMENT DU
2 oct. 2018 La requalification du chalet de la Frasse ... Les aménagements consisteront en l'élargissement de l'ancienne piste de montée du téléski.
Territoire de Maurienne du patrimoine naturel
Parc (ancienne “zone centrale”) définis comme des espaces terrestres et maritimes à protéger et l'été avec parcage près d'un chalet tous les soirs en.
07 : ÉTUDE DIMPACT
1 janv. 2017 résidences de tourisme la production de logements à l'année destinés à ... Une activité pastorale saisonnière dans l'ancien chalet du CAF
BULLETIN T
27 juil. 2010 des conteneurs dans le local poubelles de la Résidence du Centre. COLLECTE DES CARTONS ... 1 chalet au point de collecte de Cortibot.
PLAN LOCAL DURBANISME
10 févr. 2020 (enrochements) sur le ruisseau de Montvaux (Chalet de ... est ancien : les deux tiers des résidences principales ont été construites il y a.
Territoire de Maurienne
du patrimoine naturelMémento
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de page pour revenir au sommaire.Édito
Édito
Les clés
du patrimoine naturelLe patrimoine
naturel par communeLe patrimoine naturel
en chi? resBibliographie
Annexes
Précisions sur les zonages
du patrimoine naturel Des sources glaciaires de l"Arc à sa confl uence avec l"Isère, en passant par les diff érentes vallées latérales qui s"enfoncent dans la montagne, le Pays de Maurienne dévoile la richesse de ses paysages, assise sur la diversité et la complexité de ses patrimoines naturel et géologique. Avec ses 150 000 ha de zones à forte valeur biologique, véritable atout pour les habitants et les visiteurs, le territoire représente 24 % de zones reconnues d"intérêt pour le département, dont un parc national, 4 sites classés en protection de biotope et 8 sites Natura 2000. Cet ouvrage vous off re de parcourir ce vaste territoire en vous contant l"essentiel du patrimoine naturel mauriennais. Un "essentiel" qui parfois se traduit par la présence d"espèces remarquables qui se trouvent à vos portes, à vos pieds. Mais un "essentiel" qui va au-delà, parce que la nature et l"homme dans la nature, ont un destin lié. Les grands enjeux mondiaux en matière de changements climatiques, de perte de biodiversité ou de ressources en eau peuvent se retrouver en modèle réduit, comme un échan- tillon représentatif, au niveau de nos bassins de vie. Si notre action pour lutter contre cette évolution au plan mondial semble illusoire, elle a un véritable sens là où nous vivons au quotidien. Elle peut prendre forme, par exemple, à travers l"élaboration des documents d"urbanisme, dont le rôle peut être fondamental pour la valorisation des patrimoines biologique et paysager. Le Syndicat du Pays de Maurienne et le Conservatoire du patrimoine naturel de la Savoie sont particulièrement heureux d"off rir ce Mémento du patrimoine naturel aux élus, et plus largement à tous ceux qui, par leurs choix, leurs activités, leurs décisions d"aujourd"hui peuvent modifi er le paysage, l"espace naturel que nous aurons à transmettre à nos enfants. Notre patrimoine naturel est fragile ; sa pérennité passe par une prise de conscience collective, ce mémento peut y contribuer. Nous espérons que vous aurez plaisir à lire ces pages et à découvrir votre territoire avec un autre regard. p. 1 p. 2 à 15 p. 16 à 86 p. 87 à 111 p. 112 p. 114Christian ROCHETTE
Président du Syndicat
du Pays de MaurienneYves DURBET
Vice-président du Syndicat
du Pays de Maurienne en charge de la commission "Environnement / Rivières"Éric DE KERMEL
Président du Conservatoire du
patrimoine naturel de la Savoie 1Témoignages
"La Haute Maurienne Vanoise, un territoire de montagne exceptionnel, avec des paysages diversi?és que lesélus s"attachent à maintenir et entre-
tenir de manière raisonnée.Sept villages authentiques, de nom-
breuses vallées à l"état naturel sur le massif frontalier avec l"Italie où la main de l"homme a peu modi?é le paysage. L"hiver un vaste territoire traversé par une route unique et l"été deux cols alpins à franchir, l"Iseran et le Mont-Cenis pour apprécier la beauté de la nature en haute altitude et d"en explorer tout le patrimoine.Le parc national de la Vanoise, le
biotope du Mont-Cenis, des zones de protection sont là pour nous rappeler toute la richesse de ce patrimoine naturel de même que tous les e?orts faits par les communes dans ce sens pour protéger cette nature, sans oublier les populations qui sont associées à cette démarche a?n d"o?rir une vallée remarquable que le touriste apprécie.Les élus s"e?orcent d"équilibrer au
maximum le développement écono- mique touristique et agricole néces- saire aux populations locales et aux générations futures, sans détruire irrémédiablement le territoire, tout est fait pour qu"il y ait une réelle harmonie entre l"homme et son espace de vie."Daniel JORCIN
Président de la
Communauté de Communes
de Haute-Maurienne-VanoiseLes clés du patrimoine naturel
Pour une meilleure lecture
des zonages du territoire de Maurienne Les zonages présentés ont été sélectionnés selon trois critères : la reconnaissance ocielle ;
la portée territoriale : zonage qui couvre au moins lensemble du département ; un objectif prioritaire scientique et de
préservation de la biodiversité.Les zonages se distinguent selon
deux grandes catégories :1 - Les zonages de connaissance,
appelés inventaires :Les zones naturelles
d"intérêt écologique, faunistique et ?oristique de type 1 (ZNIEFF)Inventaires
Les habitats du
tétras-lyre Non représentésLes corridors biologiquesLes zones humides
L"atlas de répartition de
l"écrevisse à pieds blancsNéant Encart pelouses sèches
de Maurienne2 - Les zonages de préservation,
parmi lesquels on distingue des outils de réglementation et des outils de contractualisation :Le Parc national
de la Vanoise (cur et aire optimale d"adhésion)Les arrêtés préfectoraux
de protection de biotope (APPB)Préservation réglementaireLes réserves biologiques
intégrales (RBI)Le réseau Natura 2000
Préservation
contractuelleLes sites gérés par le Conservatoire du patrimoine naturel de la SavoieChaque présentation de zonage comporte une
partie avec des éléments de compréhension (texte), et une partie avec des éléments d"informations pratiques (tableau). "Depuis 2004, la commune de Saint -Martin-sur-la-Chambre travaille avec le Conservatoire du patrimoine naturel de la Savoie pour protéger la pelouse sèche de St-Martin grâceà une convention d"usage de 11 ans
renouvelable.Tous les Saint Martenins ne savent
pas l"impressionnante richesse de ce site : 12 à 15 espèces d"orchidées, ceri- sier de la Sainte-Lucie, des papillons : grand nègre des bois et azuré du ser- polet, dont la larve vit dans une four- milière.Il s"agit maintenant de continuer
l"e?ort de reconquête de ce milieu naturel mais aussi d"impulser une nouvelle éducation à l"environne- ment, de préserver l"agriculture et maîtriser l"urbanisation.Nous devons devenir des acteurs
responsables de notre patrimoine."Claude ANDRÉ
Maire de St-Martin
sur-la-Chambre 2Inventaire de niveau national
Les zones naturelles d"intérêt écologique, faunistique et ?oristique de type 1 Enjeux
Depuis le début du XX
e siècle, la diversité des espèces subit une érosion 1 000 fois supérieure à la perte moyenne enregistrée dans l"histoire de la planète. Une des causes importantes de cette diminution est la disparition des habitats naturels dont les espèces ont besoin pour vivre. Caractéristiques
Initié par le Muséum national d"histoire naturelle et le Ministère de l"Environnement, ce zonage est un inventaire scienti?que permanent, exhaustif et cartographié traitant du patrimoine vivant. Il distingue des ZNIEFF de type 1 et de type 2.ZNIEFF de type 1 :
espaces de superficie en général limitée sur lesquels se trouvent des habitats naturels et /ou des es- pèces, animales ou végétales, ayant un intérêt biologique re- marquable. En Savoie, cet inventaire a été réalisé par un réseau de naturalistes, amateurs ou professionnels, et coordonné par la Direction régionale de l"environnement (DIREN) devenue DREAL* en 2009, avec l"appui du Conservatoire régional des espaces naturels (CREN). Les données sont validées par le Conseil scienti?que régional du patrimoine naturel (CSRPN), évaluées par le Muséum national d"histoire naturelle et intégrées au ?chier national. Leur mise à jour permet d"intégrer les nouvelles connaissances naturalistes. Les ZNIEFF de type 2 peuvent englober des ZNIEFF de type 1. Elles couvrent de plus vastes surfaces abritant de "grands ensembles naturels riches et peu modifiés, ou qui offrent des potentialités biologiques importantes". Tout comme les corridors biologiques (lire p.5), ces ZNIEFF sont des espaces de fonctionnalité. La désignation d"un espace en ZNIEFF de type 2 est donc moins axée sur la présence d"espèces ou d"habitats particuliers, mais sur ses capacités à permettre à la faune de se développer pleinement sur le long terme. Bien qu"elles ne soient pas présentées dans ce document, leur prise en compte dans l"aménagement des territoires est aussi importante que celle des ZNIEFF de type 1. En Maurienne, seule six communes ne sont pas concernées par une ZNIEFF de type 2, sur leur territoire : Albiez-le-Jeune, Monvernier, Saint-Avre, Saint-Jean-de-Maurienne, Villargondran et Saint-Martin-d"Arc.
Objectifs
Avoir une connaissance, à la fois générale et précise, de la richesse du patrimoine naturel du territoire français, accessibleà toutes les collectivités territoriales.
Être une des bases scienti?ques majeures de la politique nationale de protection de la nature et améliorer la prise en compte des espaces naturels dans tout projet. Critères de désignation
Ils ont été dé?nis à l"échelle régionale et validés par le Conseil scienti?que régional du patrimoine naturel. Ils portent sur la présence d"une ou plusieurs espèces, animales ou végétales, ou d"un d"habitat, dits "déterminants".Mode d"utilisation Outil fondamental daide à la décision dans les politiques daménagement
Portée juridique
et administrative Pas de portée juridique directe, mais la prise en compte de cet inventaire est obligatoire
dans les documents d"urbanisme Il constitue un élément d"expertise pris en considération par la jurisprudence des tribunaux
administratifs et du Conseil d"ÉtatRéférences
juridiques Circulaire n°91-71 du 14 mai 1991 du ministre de lenvironnement Code de l"environnement : Art. 23 de la loi 93-24 du 8 janvier 1993 sur la protection et la mise en valeur des paysages ; Art. L.411-5 ; Art. R.411-22 à R.411-30 Dates de linventaire Inventaire permanent initié en 1982 1
er inventaire 1986 - 1988 1
ère
mise à jour : 1998 - 2004Contacts
et documents consultablesContact départemental Fiches des ZNIEFF en Savoie et informations générales - Conservatoire du patrimoine naturel de la SavoieLe prieuré BP 51
73 372 Le Bourget-du-Lac Cedex
Tél : 04 79 25 20 32
Site internet :
http://www.patrimoine-naturel-savoie.org/- DREAL* Rhône-Alpes : 208 bis, rue Garibaldi69 422 Lyon Cedex 03 - Tél : 04 37 48 36 00
Site internet :
http://www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr/Rubrique "Base de données communales"
Informations générales :
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