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Document de référence 2016

Incluant le rapport financier annuel

SOMMAIRE

MESSAGE DU PRÉSIDENT2

PRÉSENTATION DU GROUPE3

CHIFFRES CLÉS ET HISTORIQUE 4

1. ÉLÉMENTS FINANCIERS 20166

1.1 Rapport de gestion8

1.2 Comptes consolidés27

1.3 Rapport de gestion et comptes de la société mère72

2. ACTIVITÉS102

2.1 Secteurs opérationnels104

2.2 Recherche et innovation112

2.3 Relations entre Thales et ses filiales115

2.4 Données sur les principales filiales opérationnelles

et principaux sites industriels117

3. GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE120

3.1 Composition du Conseil d'administration au 31 décembre 2016 122

3.2 Rapport du Président à l'assemblée générale

du 17 mai 2017 sur le gouvernement d'entreprise, le contrôle interne et la gestion des risques 130

3.3 Rapport des commissaires aux comptes, établi en application

de l'article L. 225-235 du code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration de la société Thale s 143

3.4 Direction générale 144

3.5 Rémunération des dirigeants 145

3.6 Intéressement et participation 157

3.7 Commissaires aux comptes 158

4. SOCIÉTÉ ET CAPITAL160

4.1 Renseignements de caractère général sur la Société162

4.2 Assemblées générales163

4.3 Capital et actionnariat164

4.4 Conventions réglementées176

4.5 Informations boursières et communication financière179

5. RESPONSABILITÉ D'ENTREPRISE184

5.1 Informations sociales186

5.2 Informations environnementales201

5.3 Informations sociétales213

5.4 Rapport de l'organisme tiers indépendant,

sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion220

5.5 Table de concordance

(articles L. 225-102-1 et R. 225-105-1 du code de commerce) 222 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE225

TABLE DE CONCORDANCE

(ANNEXE 1 DU RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004)226 TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL230

Document de référence 2016 - THALES1

Le document de référence a été déposé auprès de l' Autorité des marchés financiers le 5 avril 2017 conformément à l'article 212-13 du règlement général de l'Autorité des march

és financiers. Il pourra

être utilisé à l'appui d'une opération financière s 'il est complété par une note d'opération visée par l'Autorité des marchés financiers. Il a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. En application de l'article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission, les inf ormations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : les comptes consolidés et les rapports d'audit correspondant figurant aux pages 29 à 86 du document de référence 2014 déposé auprès de l'Autor ité des marchés financiers en date du 1 er avril 2015 ;

les informations financières, chiffres clés et rapport de gestion du Groupe, figurant respectivement

aux pages 5 et 8 à 28 du document de référence 2014 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers en date du 1 er avril 2015 ; les comptes consolidés et les rapports d'audit correspondant figurant aux pages 29 à 87 du document de référence 2015 déposé auprès de l'Autor ité des marchés financiers en date du

31 mars 2016 ;

les informations financières, chiffres clés et rapport de gestion du Groupe, figurant respectivement

aux pages 5 et 8 à 28 du document de référence 2015 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers en date du 31 mars 2016. Les parties non incluses de ces documents sont soit sans objet pour l'invest isseur, soit couvertes à un autre endroit du présent document de référence.

DOCUMENT DE

RÉFÉRENCE 2016

INCLUANT LE RAPPORT

FINANCIER ANNUEL

THALES - Document de référence 20162

MESSAGE

DU PRÉSIDENT

" 2016 a représenté une nouvelle étape réussie de notre straté gie de croissance rentable. Les prises de commande se sont maintenues à un niveau élevé, dépassant les ventes de l'année pour la quatrième année consécutive. Le Groupe a notamment connu de très beaux succès commerciaux dans le multimédia de bord, dans la signalisation ferroviaire urbaine, avec l'extension du métro de Dubaï, et dan s la défense et sécurité, avec l'achat par l'Inde de 36 avions de combat Rafale. La signature de ces grands contrats confirme la dynamique du Groupe dans les marchés émergents, une de nos priorités stratégiques depuis 2013. La croissance organique du chiffre d'affaires a presque atteint + 7 %, portée par l'ensemble de nos activités. La rentabilité a continué de progresser en ligne ave c nos objectifs de moyen terme. Dans le même temps, nous avons pu augmenter les investissements dans l'innovation, la transformation numérique, et le développement des talents. Pour les prochaines années, les priorités stratégiques de Thale s sont inchangées. Nous restons focalisés sur la mise en oeuvre de l' ensemble des leviers de performance identifiés dans le cadre d'

Ambition 10,

qu'il s'agisse des leviers de croissance et de compétitivité ou du développement des talents, indispensable à la réussite d'un

Groupe

de hautes technologies. Thales pourra notamment s'appuyer sur la dynamique solide de ses marchés civils, tirés par des tendances de long terme telles que la croissance du transport aérien, l'urbanisation croissante des pays émergents, ou la nécessité d'accroitre l'efficacité des infrastructures de transport dans les pays matures. Il devrait également bénéficier de l'inflexion des budgets de défense, qui fait aujourd'hui l'o bjet d'un consensus politique dans la plupart des pays européens. De plus, la transformation numérique de nos clients, aussi bien civils que militaires, représente une belle opportunité de développement pour le Groupe. En effet, la nature de nos activités, centrées bien souvent sur l'exploitation des données générées par des c apteurs, nous a déjà amené à développer des compétences fortes dans les quatre technologies numériques clés : la connectivité et la mob ilité, au coeur de l'internet des objets, le " big data", c'est-à-dire le traitement de données massives, l'intelligence artificielle, et la cyber-sécurité, indispensable pour accompagner toute transformation numérique. En s'appuyant sur ces compétences, et en les renforç ant par des efforts accrus de recherche et développement et, si néces - saire, des acquisitions ciblées, nous pourrons non seulement multipli er les innovations incrémentales au service de nos clients, mais aussi imaginer des innovations de rupture nous ouvrant de nouveaux marchés. En parallèle, nous continuerons de mettre en oeuvre les nombreuses initiatives de compétitivité déjà lancées, qu'il s'agisse du déploiement des meille ures pratiques d'ingénierie, de l'accé - lération des initiatives dans les achats, ou de la poursuite du plan de transformation de nos fonctions support. Grâce à la mobilisation de l'ensemble de ses salariés sur ce s chantiers, Thales réalise une transformation profonde, porteuse de croissance rentable et durable. »

Patrice Caine

Président-directeur général

" UNE NOUVELLE

ÉTAPE RÉUSSIE DE

NOTRE STRATÉGIE DE

CROISSANCE RENTABLE »

Document de référence 2016 - THALES3

PRÉSENTATION

DU GROUPE

Dans le secteur de l'Aéronautique particulièrement complexe et exigeant, Thales offre des solutions avioniques et de contrôle aérien entièrement connectées aux pilotes, aux

équipages et aux contrôleurs aériens. Tout en assurant la sûreté et la sécurité, les

solutions connectées simplifient la gestion opérationnelle à bo rd des avions qui évoluent dans des espaces aériens toujours plus saturés ; elles permettent, en outre, de diminuer la consommation de carburant et d'améliorer les performances des appareils, de réduire les temps de vol et les délais d'exécution et offrent également aux passagers la possibilité de vivre une expérience de vol plus divertissante et plus connectée. Dans le secteur de l'Espace, Thales est un fabricant de premier plan en matière de satellites et de technologies spatiales. Thales assure la conception, l'intégration, le déploiement et l'exploitation de systèmes spatiaux particulièrement innovants. À la pointe de la technologie, ces systèmes répondent aux besoins de cl ients, tant commerciaux, institutionnels et scientifiques, que du domaine de la dé fense ou de la sécurité. Thales s'affirme aujourd'hui comme une référence mondiale dans le domaine des systèmes spatiaux à même de fournir des services de communication et de navigation, d'assurer un suivi de l'environnement et des océans, d'aider

à mieux comprendre les

changements climatiques qui s'opèrent et de guider les progrès scientifiques. Dans le secteur du Transport Terrestre, Thales travaille en partenariat avec ses clients afin de leur proposer des solutions de signalisation, supervision et billettique, inté - grées et innovantes qui offrent un important degré d'automatisation des opérations afin de garantir efficacité, contrôle et sécurité, tout en améliorant l'e xpérience des passagers et en développant les capacités du réseau. Dans le secteur de la Défense, Thales fournit aux forces de défense aériennes, terrestres et navales les moyens de mieux appréhender et répondre aux défis stratégiques et tactiques auxquels ils font face, de conserver une excellente connaissance de la situation, une capacité de prise de décision et d'action en tou tes circonstances, leur permettant ainsi de garantir la protection et la sécurité de leurs al liés, des citoyens et des biens dont ils ont la charge. Dans le secteur de la Sécurité, Thales propose des solutions intégrées notamment en matière de cybersécurité et de sécurité urbaine et d'infrastructures permettant de maîtriser ou de réduire les risques, tout en évitant de perturber la circulation des passagers, des citoyens, des échanges commerciaux et des données. De cette faç on, ils sont en mesure de prendre des décisions et d'agir sur la base d'informations exactes et avec des outils leur permettant de détecter et de réagir de manière efficace aux menaces qui se présentent afin de maintenir la sécurité. Lors de la conception et de la mise en oeuvre de chacune de ses soluti ons, Thales s'appuie sur les relations à long terme qui le lient à ses clients et sur sa grande expertise des environnements complexes dans lesquels ces derniers évoluent. Thales tire sa force de son engagement résolu dans l'innovation, d e sa forte "culture de service», de ses technologies intelligentes de premier rang, de partenariats mondiaux et de l'expertise combinée de quelque 64 000 employés opérant dans les entités locales du groupe partout dans le monde.

ENSEMBLE,

POUR

UN MONDE

PLUS SÛR,

PARTOUT

Thales intègre des technologies intelligentes,

de systèmes, de logiciels, de services et d'équipements. Le Groupe élabore, développe et crée des solutions innovantes globales à destination des opérateurs d'infrastructures, des contrôleurs, des pilotes, des forces armées et des équipages dont le rôle est de prendre des décisions importantes au quotidien. Thales met ainsi à leur disposition des capteurs et des solutions de transmission des données cyber-sécurisées, des systèmes d'aide

à la décision, des services ou encore

des systèmes d'intervention commandés ou automatisés. Grâce à ses solutions intégrées au coeur même des environnements opérationnels sensibles, Thales fournit aux décideurs tous les outils dont ils ont besoin pour leur permettre de mieux appréhender et répondre aux défis auxquels ils se trouvent confrontés sur le terrain, tout en garantissant la sécurité et la sûreté des personnes et des biens qu'ils protègent. Thales est une société internationale qui contribue à faire de notre monde un endroit plus sûr. Dans tous les environnements complexes, en partenariat avec les acteurs publics et les entreprises privées, tant sur le plan local qu'international,

le Groupe offre des solutions fiables, performantes et sécurisées sur cinq marchés clés :

l'Aéro nautique, l'Espace, le Transport Terrestre, la Défense et la Sécurité.

AÉRONAUTIQUE

ESPACE

TRANSPORT TERRESTRE

DÉFENSE

SÉCURITÉ

20151,36

20141,12

20131,12

2016
1,60 + 18 % 8,0 % 7,6 %

8,6 %2015

1 216 M

2014985 M

20131 011 M

2016

1 354 M

9,1 % + 11 % 1,02 1,11

1,342015

18,9 Md

201414,4 Md

201312,9 Md

2016

16,5 Md

1,11 * Prises de commandes divisées par le chiffre d'affaires.

201514,1 Md

201413,0 Md

2013
* Croissance organique.12,7 Md 2016

14,9 Md

+ 6,8 %* 4

Création de la Compagnie

Générale de Télégraphie Sans Fil

(CSF), pionnier des transmissions hertziennes, de l'électroacoustique et du radarCréation de la Compagnie

Française Thomson-Houston

(CFTH) pour exploiter en France les brevets de la société américaine

Thomson-Houston Electric Corp.,

dans le domaine de la pro duction et du transport de l'électricité

NationalisationNaissance de Thomson-CSF avec la fusion de la CSF et des activités d'électronique

professionnelle de Thomson-Brandtquotesdbs_dbs16.pdfusesText_22

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