Document de référence et rapport financier annuel 2014
31 déc. 2014 31 mars 2014 sous le numéro D.14-0251 (le « document de référence 2013 ... statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2014.
n° 685 - sénat
29 juil. 2010 de la commission d'enquête (1) sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v créée sur ...
RAPPORT D´INFORMATION
23 juil. 2014 Sans surprise c'est aux États-Unis
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
20 mai 2013 des résultats de l'exercice clos le 31 décembre 2013 figurant aux pages 2 ... En mars 2014 Air France a lancé sa nouvelle signature
rapport vendredi 11 avril (corrections AA)
11 avr. 2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 9 avril 2014 ... exigences entourant l'exercice du droit de vote il n'est pas clos
Untitled
A partir de la mi-mars toute l'action du ministère en lien étroit avec sessions de formation organisées par l'AFPA est clos depuis le 31 décembre 2014.
RAPPORT AU PARLEMENT
15 nov. 2016 6 Jusqu'au 31 décembre 2011 les actes d'état-civil étaient établis ... du vérificateur général du Canada de 2014
RAPPORT ANNUEL 2014
3 oct. 2012 77 États financiers consolidés de l'Office d'investissement des ... Au 31 mars 2014 les placements directs et les co-investissements ...
RAPPORT DACTIVITÉ
17 juil. 2014 Le 12 mars 2014 la DAJ a organisé
JOURNAL OFFlGlEL
31 mars . décret n° 53-405 du 11 mai 1953 relatif aux marchés de l'État p. 605 ... de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et.
N° 767 rectifié
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2013-2014
Enregistré à la Présidence du Sénat le 23 juillet 2014RAPPORT D´INFORMATION
FAIT au nom de la commission des finances (1) sur les enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles,Par MM. Philippe MARINI et François MARC,
Sénateurs.
(1) Cette commission est composée de : M. Philippe Marini, président ; M. François Marc, rapporteur général ;
Mme Michèle André, première vice-présidente ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Jean-Pierre Caffet, Yvon Collin,
Mmes Fabienne Keller, Frédérique Espagnac, MM. Albéric de Montgolfier, Aymeri de Montesquiou, Roland du Luart,
vice-présidents ; MM. Philippe Dallier, Jean Germain, Claude Haut, François Trucy, secrétaires ; MM. Philippe Adnot, Claude
Belot, Michel Berson, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Joël Bourdin, Christian Bourquin, Mme Nicole Bricq, MM. Jacques Chiron,
Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Éric Doligé, Philippe Dominati,
Jean-Paul Emorine, André Ferrand, François Fortassin, Thierry Foucaud, Yann Gaillard, Charles Guené, Edmond Hervé, Pierre
Jarlier, Roger Karoutchi, Yves Krattinger, Dominique de Legge, Hervé Marseille, Gérard Miquel, Georges Patient, François Patriat,
Jean-Vincent Placé, Jean-Marc Todeschini, Maurice Vincent, Richard Yung. - 3 -SOMMAIRE
PagesLES CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
DE LA COMMISSION DES FINANCES ............................................................................ 5
CONCLUSIONS AND RECOMMENDATIONS
OF THE COMMITTEE ON FINANCE ................................................................................ 6
PREMIÈRE PARTIE :
I$ 5e*8I$7H21 I·e35(89('(/quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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