[PDF] ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF





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ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF Rapport annuel sur la qualité

Bilan d'activités du service assainissement non collectif pour l'année 2017 . Communauté de Communes Canton de Bourg-de-Péage (15 communes).



RAPPORT ANNUEL

Péage (15 communes). 01/01/2006 : Communauté de Communes. Canton de Bourg de Péage : création du Service public d'assainissement non collectif (SPANC).



ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

Le service public d'assainissement non collectif : le SPANC communes Canton de Bourg de ... et sur le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service.



ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

4 janv. 2022 01/01/2006 : Communauté de Communes. Canton de Bourg de Péage : création du Service public d'assainissement non collectif (SPANC).



ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

Le service public d'assainissement non collectif : le SPANC communes Canton de Bourg de ... et sur le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service.



Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de

20 déc. 2021 Le service public d'assainissement non collectif ......... 53 ... par la Métropole de Lyon pour les 59 communes du territoire.



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Service Public d'Assainissement Non Collectif. 26DAICE bapic q.22a2ewe now compit.



RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

de communes du canton de Melle (créée en 1992) et de la communauté de communes du Le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) est financé ...



Compte rendu du conseil communautaire 05 Juillet 2018

5 juil. 2018 S.P.A.N.C– Service public de l'assainissement non collectif - Rapport ... public d'alimentation en eau potable sur le canton de Bourg-Saint-.



Rapport dactivités

Assainissement. Eau potable. Le rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'assainissement non collectif. 2020 est proposé en annexe.



Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d

Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement non collectif présenté conformément à l’article L 2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapport annuel d’activité 2021 – SPANC de la CCDSP Page 2 sur 16



Assainissement individuel - Dossier Familial

Le taux de couverture de l'assainissement non collectif (population desservie rapporté à la population totale du territoire couvert par le service) est de 1909 au 31/12/2021 (1912 au 31/12/2020) 1 4 Indice de mise en œuvre de l'assainissement non collectif (D302 0)



RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE - 2019

le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement quel qu’en soit le mode d’exploitation Les indicateurs de performance techniques et financiers ainsi que les modalités de réalisation de ce



SPANC - cc-paysdechantonnayfr

Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif Rapport d’activités du Service Public d’Assainissement Non Collectif Exercice 2020 Présenté conformément à l’article L 2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales SPANC SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF AGGLO

SUR LE PRIX ET LA

QUALITÉ DES SERVICES

ASSAINISSEMENT

COLLECTIF ET

NON COLLECTIF2018

ANNUEL

Photo : © Delmarty

Rapport assainissementCommunauté d"agglomération Valence Romans ditoSommaire Rapport assainissementCommunauté d"agglomération Valence Romans

Transfert de la compétence

assainissement collectif et gestion des eaux pluviales des communes de la Raye.

Démarrage du nouveau contrat

l'exploitation des réseaux des 10 de traitement des eaux usées de

Romans.

3 3 travaux de mise aux normes du système d'assainissement de sur les principes des territoires

élargissement du périmètre

de la régie directe.

Démarrage du nouveau contrat de

DSP* pour l'exploitation des stations

de traitement des eaux usées de assainissement collectif 2019 et 2020. 3 d'orage de 7000 m 3 enterré dans

Faits marquants

* DSP : Délégation de service Public 3

2 séminaires organisés en 2018

avec les cadres de la direction de l'assainissement pour améliorer l'organisation. *DSP : Délégation de Service Public** à l'exception des communes de

Chateaudouble, Montvendre et Peyrus

Station de traitement des eaux

usées de Miribel. Travaux du bassin d'orage du lycée Camille Vernet à Valence.

Photo : © DelmartyPhoto : © Delmarty

Rapport assainissementCommunauté d"agglomération Valence Romans

CRÉATION le 1er janvier 2019 de la régie

assainissement

HARMONISATION de la redevance non

FINALISATION Ľঞ

FINALISATION ࣐

MISE EN PLACE

MISE EN PLACE Ѵŝঞ

de la biodiversité, LANCEMENT ѴĽ࣐Ѵ࣐ঞѴঞ 3

DÉMARRAGE

contrôles

42 STATIONS

DE TRAITEMENT

DES EAUX USÉES

1 563 KM

DE RÉSEAUX

DE COLLECTE DES

EAUX USÉES ET DES

EAUX PLUVIALES

13 711

HABITATIONS

DISPOSANT D'UN

ASSAINISSEMENT

81 857

ABONNÉS

AU SERVICE

D'ASSAINISSEMENT

COLLECTIF

86 %

TAUX DE

DESSERTE

DE LA POPULATION

PAR UN RÉSEAU

D'ASSAINISSEMENT

COLLECTIF

400

TONNES DE

BOUES

PRODUITES PAR LES 3

PRINCIPALES STATIONS

DE TRAITEMENT

128
KM DE

RÉSEAUX

CURÉS

PRÉVENTIVEMENT

17,5

MILLION DE M

3

COLLECTÉS ET TRAITÉS SUR

DE TRAITEMENT DES EAUX

USÉES

2 286 AVIS

DÉLIVRÉS

AU TITRE DE

L'URBANISME

1,48 €

TARIF MOYEN

PONDÉRÉ TTC/M

3

POUR UNE FACTURE

DE 120 M

3

MODERNISATION DES RÉSEAUX DE

2 445 M

DE RÉSEAUX

CRÉÉS

1 041

CONTRÔLES

RÉALISÉS PAR LE SPANC

Rapport assainissementCommunauté d"agglomération Valence Romans

La compétence

assainissement

979899200020012002200320042005200620072008 2009201020112012201320142015201620172018 2019

ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS

- les réseaux d'eaux pluviales strictes, la gestion des espaces verts de ces bassins dès lors qu'ils présentent un intérêt paysager ou qu'ils sont intégrés à un espace public, ou les tranchées drainantes, - les fossés en milieu urbain qui servent majoritairement aux eaux pluviales issues des zones urbanisées, qu'ils soient ou non confortatifs de la voirie.

LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT

Rapport assainissementCommunauté d"agglomération Valence Romans

UNE COMPÉTENCE

PLEINEMENT INSCRITE

DANS L"ADAPTATION AU

1. LES RESSOURCES NATURELLES SONT

LIMITÉES, NOUS DEVONS FAIRE PLUS AVEC

MOINS

2. LA CROISSANCE URBAINE EST À LA FOIS UNE

OPPORTUNITÉ POUR LE DÉVELOPPEMENT

ÉCONOMIQUE ET UNE MENACE POUR LA

QUALITÉ DE VIE

3. LA PLANIFICATION URBAINE DOIT

CONSIDÉRER L'INCERTITUDE DE L'AVENIR

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