UNIVERSITE DORLEANS
12 avr. 2021 Service statutaire annuel : 384 heures équivalent TD (Décret n°93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels ...
Rapport sur la gestion par le ministère chargé de lenseignement
et les « surnuméraires n'enseignant pas faute de demande » déjà comptabilisées et commentées plus haut). 19 Décret 93-461 du 25 mars 1993 relatif aux
SNEP Atout Chapitre 0
Oui avertissement
Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 - snesupfr
Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 Décret relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieur Le Premier ministre Sur le rapport du ministre d'Etat ministre de l'éducation nationale et de la culture du ministre d'Etat ministre
Décret n° 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles
Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d’enseignement supérieur Décret n° 2000-552 du 16 juin 2000 relatif aux aménagements de service accordés à certains
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA RE HER HE Note
Le décret n°93-461 du 25 mars 1993 relatif aux o ligations de servi e des personnels enseignants du se ond degré affe tés dans les étalissements d'enseignement supérieur fixe leurs modalités de service
Principes généraux de répartition des obligations de services
*Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d’enseignement supérieur * Décret n°2000-552 du 16 juin 2000 relatif aux aménagements de service accordés à certains personnels
leay:block;margin-top:24px;margin-bottom:2px; class=tit wwwgalaxieenseignementsup-recherchegouvfrLes congés légaux des enseignants-chercheurs et des autres
voient leurs obligations de service fixées par le décret n° 93-461 du 25 mars 1993 Ils ne bénéficient pas des dispositions relatives à la modulation et ne peuvent pas non plus bénéficier d’un congé pour recherches ou conversions thématiques Leurs obligations de service après un congé doivent être
DECRET NOR: MENN9304308D
Décret n°93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieur NOR: MENN9304308D Version consolidée au 05 janvier 2001 Le Premier ministre
Qu'est-ce que le décret 93 221?
- Décret n° 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières. Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 5.
Qu'est-ce que le décret 93-863 du 18 juin 1993 ?
- Décret 93-863 du 18 juin 1993 modifié relatif aux conditions de mise en œuvre de la NBI dans la Fonction publique territoriale. Question écrite Assemblée nationale 6701 du 9 octobre 2007. Question écrite Assemblée nationale 126701 du 24 janvier 2012.
Comment a été modifié le décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 ?
- Modifie Décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 - art. 54 (V) Versions Versions Article 55 A modifié les dispositions suivantes Abroge Décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 - art. 56 (Ab) Versions Versions Replier
[PDF] Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Seyssel
[PDF] certificat d'aptitude aux fonctions de formateur academique (caffa)
[PDF] décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de
[PDF] Décret n°87—602 du 30 juillet 1987 pris pour l'application - CDG66
[PDF] Le contrôle des arrêts maladie dans la FPH - CFDT Santé Sociaux
[PDF] Guide PPCR Carrière A dès 2017 - CGT Finances Publiques
[PDF] CTMEN du 22 mars 2017 - Educationgouv - Ministère de l
[PDF] Décret qualité des actions de formation - Ressources de la formation
[PDF] Règlement général de construction(RGC) - Bienvenue sur
[PDF] LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ RÉPUBLIQUE D'HAÏTI DECRET
[PDF] Décret n° 2017-1135 du 4 juillet 2017 res acquis de l - ILO
[PDF] Classement 2017-2020 des communes en Zone de Revitalisation
[PDF] Decreto 1080 - Ministerio de Cultura
[PDF] decreto ley nº 825, ley sobre impuesto a las ventas y servicios
