[PDF] REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL – 26 MAI 2014

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Annexe 2

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL 26 MAI 2014

PROPOSITIONS - REMPLACEMENT DE M. GRIGNON (*)

(*) Les représentants proposés apparaissent en gras surligné

Objet général N°

d'ordre Désignation de l'organisme Nature de l'organisme

Nombre

de délégués réglementaires

Représentants

du Conseil Général Observations MM. Agriculture C2 Comité de pilotage de la straté- gie départementale de lutte contre les coulées d'eaux boueuses

Comité 11 BECKER A.

BERTRAND P.

BERTRAND R. (1)

BURGER

MULLER-BRONN (Mme)

LEHMANN (Mme)

MARMILLOD

MATHIA

VONAU WOLF

ZIMMERMANN

(1) Président de ce

Comité

C8 Syndicat des eaux et de l'assai-

nissement du Bas-Rhin (SDEA)

Syndicat mixte (statuts)

. Assemblée générale 12 BERTRAND P.

BERTRAND R.

BURGER

FETSCH

MOZZICONACCI (Mme)

LOBSTEIN

MATHIA

MEYER

MOREL (Mme)

NISAND

ZAEGEL

ZIMMERMANN

MM.

Dévelop-

pement des territoires

A1 Comité départemental de l'in-

formation géographique (CDIG)

Commission réglementaire

(arrêté interministériel du

19-12-1994)

1 Président du C.G. (1) (1) Représenté par

Mme

MOZZICONACCI

C3

Association pour le développe-

ment de l'Alsace Centrale (ADAC)

Association (statuts) 6

BAUER

BECKER A.

FISCHER

MULLER-BRONN (Mme)

MOZZICONACCI (Mme)

SIMLER

MM.

Economie,

emploi et tourisme

A6 Commission consultative éco-

nomique de l'aéroport interna- tional de Strasbourg-Entzheim

Commission réglementaire

(décret du 8-1-1956)

1 MAURER

A10 Etablissements d'enseignement

supérieur (Conseil ou Conseil d'administration) (suite)

Commissions réglementaires

(décret du 7-1-1985 et statuts)

Institut national des sciences ap-

pliquées (INSA) de Strasbourg

1 titulaire

1 suppléant

MAURER

ZAEGEL

B5 Société d'exploitation aéro-

portuaire (SEA) "Aéroport de Strasbourg-Entzheim"

Société (statuts)

. Assemblée générale 1 titulaire

1 suppléant

Président du C.G.

MAURER

Annexe 2

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL 26 MAI 2014

PROPOSITIONS - REMPLACEMENT DE M. GRIGNON (*)

(*) Les représentants proposés apparaissent en gras surligné

Objet général N°

d'ordre Désignation de l'organisme Nature de l'organisme

Nombre

de délégués réglementaires

Représentants

du Conseil Général Observations MM.

Economie,

emploi et tourisme (suite)

C11 Association pour la promotion et

l'étude d'un world trade center - immeuble intelligent à Strasbourg

Association (statuts) 1 MAURER

C12 Association pour le dévelop-

pement des entreprises et des compétences (ADEC)

Association (statuts) 3 BIERRY

BERTRAND R.

MARMILLOD

C17 Comité de pilotage de la con-

vention de partenariat avec la

Chambre de commerce et

d'industrie (CCI) de Strasbourg et du Bas-Rhin

Comité (convention) 1

2 (*)

Président du C.G.

BECKER A.

MAURER

(*) Les présidents des commissions de l'économie, de l'em- ploi et du tourisme, ainsi que des équipe- ments et de l'aména- gement durable

C19 Comité de pilotage de la stratégie

dans le domaine de l'énergie

Comité 7 BERTRAND R. (1)

BITZ

DREYFUS

DREYSSE (Mme)

ZIMMERMANN

MATHIA

VONAU (1) Président de ce comité

C29 Démarche "TIC (technologies de

l'information et de la commu- nication) et santé"

Comité

. Comité de pilotage du Pôle d'excellence rurale (PER) "L'innovation pour l'autonomie"

11 Président du C.G. (1)

BECKER A.

BERTRAND R.

BIERRY

BURGER

DREYFUS

FISCHER

MULLER-BRONN (Mme)

KLEIN-MOSSER

LEHMANN (Mme)

LE TALLEC

C33 Institut européen "Entreprise et

propriété intellectuelle" (IEEPI)

Association (statuts)

. Conseil d'administration 1 Président du C.G. (1) (1) Membre de droit, représenté par

M. LE TALLEC

MM.

Environ-

nement et milieux naturels

A14 Commission consultative de

l'environnement de l'aéroport international de Strasbourg-

Entzheim

Commission réglementaire

(décret du 29-8-1983)

1 titulaire

1 suppléant

ZIMMERMANN

LOBSTEIN

C13 Comité de pilotage chargé de

suivre la construction et la mise paysager partagé dans le

Bas-Rhin

Comité 6 (*) BERTRAND R.

BECKER A.

MATHIA

MOZZICONACCI (Mme)

STOLTZ

ZIMMERMANN

(*) Dont les prési- dents des commis- sions agriculture, développement des territoires, environnement et milieux naturels, et

équipements et

aménagement durable

Annexe 2

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL 26 MAI 2014

PROPOSITIONS - REMPLACEMENT DE M. GRIGNON (*)

(*) Les représentants proposés apparaissent en gras surligné

Objet général N°

d'ordre Désignation de l'organisme Nature de l'organisme

Nombre

de délégués réglementaires

Représentants

du Conseil Général Observations MM.

Equipements,

aménagement durable et projets routiers A3 Comité régional des transports Commission réglementaire (ordonnance du 28-10-2010)

1 titulaire

1 suppléant

BECKER A.

BERTRAND P.

C10 Comité d'application de la dé-

marche "Haute qualité environ- nementale (HQE) route" pilotée par le Département du Nord

Comité 1 titulaire

1 suppléant

BECKER A.

LOBSTEIN

C15 Comité de pilotage de l'étude

d'évaluation pour la régulation du trafic de poids lourds en transit en Alsace

Comité (convention) 2 Président du C.G.

BAUER

C16 Comité de pilotage de l'étude

préliminaire d'une liaison fluviale

à grand gabarit entre la Saône et

le Rhin Supérieur

Comité (convention) 1 BECKER A.

C21 Comité de pilotage du Plan de

Déplacement Entreprise (PDE)

"Mobiléo"

Comité 6 BECKER A.

BERTRAND R.

MOZZICONACCI (Mme)

KEMPF (Mme)

KLEIN-MOSSER

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