[PDF] TITRE DE LA FICHE Avis d'attribution de marché -





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Avis dattribution de marché

Résultats de la procédure de marché. Directive 2014/24/UE. FR Formulaire standard 3 – Avis d'attribution de marché. 1. Section I: Pouvoir adjudicateur.



Avis dattribution de concession

I.4) Type de pouvoir adjudicateur (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur). ? Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale 



Avis dattribution de marché pour des marchés dans le domaine de

Avis d'attribution de marché pour des marchés dans le domaine de la défense et de la sécurité. Directive 2009/81/CE. Section I: Pouvoir adjudicateur/entité 



Les critères dattribution – version septembre 2019

Le pouvoir adjudicateur doit indiquer les critères d'attribution dans l'avis de marché ou dans un autre document du marché. Les critères d'attribution du 



Directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil du 26

26 févr. 2014 du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice ... avis d'attribution de concession afin de garantir une.



AVIS DATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR

8 oct. 2019 page 1 / 3. AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR. I.1) Nom et adresses : Département de Saône-et-Loire ...



JO/S S147 02/08/2014 263351-2014-FR Commission - Marché de

2 août 2014 Avis d'attribution de marché. Services. Directive 2004/18/CE. Section I: Pouvoir adjudicateur. I.1). Nom adresses et point(s) de contact.



TITRE DE LA FICHE

Avis d'attribution de marché - Défense et sécurité. 19-FR Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.



AVIS DATTRIBUTION DE MARCHE Pouvoir adjudicateur : Objet du

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE. Date de publication 19/08/2022. L'avis public à la concurrence du présent marché a fait l'objet d'une publication le 



AVIS DATTRIBUTION DE MARCHE Pouvoir adjudicateur : Objet du

28 juin 2021 L'avis public à la concurrence du présent marché a fait l'objet d'une ... Pouvoir adjudicateur : ... Date d'attribution : 25/06/2021.


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