D?MANCHE 22 MA? 2016 1 Fête de lAutoroute
Dossier de presse Dimanche 22 mai 2016 : L'autoroute est à vous ! Le dimanche 22 mai les sociétés françaises d'autoroutes organisent la.
conservateur.rice territorial.e de bibliothèques
La période de retrait des dossiers d'inscription était fixée du lundi 29 février au écrites d'admissibilité les mardi 24 et mercredi 25 mai 2016 dans.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant articles 22 et 24; ... maître d'ouvrage procède à l'inscription de la restitution du.
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier ... maitre d'ouvrage precede a )'inscription de la restitution du.
Note de la DGRH
3 mai 2016 concours de recrutement d'enseignants- ... dure d'inscription sur les listes de qualifi- ... DGRH A1-1 - Note de la DGRH n° 3 - Mai 2016.
DOSSIER DE PRESSE 2016
de Montpellier. Du 30 avril au 22 mai. 2016 www.boutographies.com oeuvres de l'exposition à la Panacée (Gratuit sur inscription à mediation@lapanacee.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°76-2016-58 PUBLIÉ LE
13 mai 2016 annexe (22 pages). Page 155. 76-2016-05-10-001 - Arrêté du 10 mai 2016 autorisant l'utilisation en côté ville d'une.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
groupements promulguée par le dahir n° 1-09-02 du 22 safar 1430 (18 février 2009) dans l'ordre de leur énumération dans le dossier d'appel d'offres ;.
Cour Penale Internationale International Criminal Court
22 fév. 2017 Le 31 mai 2016 apres avoir beneficie d'une prorogation de delai5
DOSSIER THÉMATIQUE « DU GASPILLAGE ALIMENTAIRE À
Dossier thématique de FNE sur le gaspillage alimentaire – Actualisation mai 2016 - 12. • En Italie : l'étude d'Andrea Segrè et Luca Falasconi datant de
1SEINE-MARITIMERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2016-58
PUBLIÉ LE 13 MAI 2016
Sommaire
Agence Régionale de Santé de Normandie
76-2016-01-11-025 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation au titre de l'article
L.6322-1 du Code de la Santé Publique des installations de chirurgie esthétique de l'Hôpital Privé de l'Estuaire au Havre (2 pages)Page 576-2016-03-09-001 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité
de chirurgie esthétique au profit de la Clinique du Cèdre à Bois-Guillaume (2 pages)Page 876-2016-03-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité
de chirurgie esthétique au profit de la Clinique Mathilde à Rouen (2 pages)Page 1176-2016-03-21-006 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité
de chirurgie esthétique au profit de la Clinique Saint Antoine à Bois-Guillaume (2 pages)Page 14
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime76-2016-04-22-006 - Angerville l'Orcher - forage cheptel GAEC Ferme des Hellandes 22
04 2016 (3 pages)Page 17
76-2016-05-09-003 - Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du
chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant
temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement de la zone "GiratoireNord" du pont de Tancarville (6 pages)Page 21
76-2016-05-03-008 - Arrêté relatif à la composition de la Commission Technique
départementale de la pêche du département de la Seine-Maritime pour la période de2017-2021 (2 pages)Page 28
76-2016-04-26-005 - Saint Arnoult - essai pompage forage - communauté d'Agglomération
Caux Vallée de Seine - 26 04 2016 (3 pages)Page 31 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement deNormandie
76-2016-04-18-015 - arrêté du 18 avril 2016 portant approbation du projet d'ouvrage relatif
à la création d'une liaison souterraine à 225 000 volts entre le poste de Pont VII et le poste
de Sainneville présenté par réseau de Transport d'Electricité (rectificatif à la publication
76-2016-04-18-013 dans le recueil n°76-2016-52 publié le 29
avril 2016)." (2 pages)Page 35Direction Régionale des Finances Publiques
76-2016-04-26-007 - Arrêté relatif aux travaux de remaniement du plan cadastral dans la
commune de SAINT-JOUIN-BRUNEVAL (1 page)Page 38 Direction Régionale des Finances Publiques de Normandie76-2016-04-30-023 - ARRETE DE DELAGATION POUR VENTE DE BIENS
MEUBLES SAISIS MISE A JOUR AU 30/4/2016 (1 page)Page 40Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2016-05-04-002 - Arrêté décernant la médaille de la famille promotion 2016 (1 page)Page 42
2Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-05-11-002 - Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté portant renouvellement de la
CDPP 76 (2 pages)Page 44
76-2016-04-20-009 - Arrêté du 20 avril 2016 déclarant d'utilité publique le projet de
préservation et de conservation du marais de Cressenval sur les communes de La Cerlangue, Saint-Vigor-d'Ymonville et Tancarville (3 pages)Page 4776-2016-05-09-004 - Arrêté du 9 mai 2016 fixant des prescriptions complémentaires
relatives à la remise en état du seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que lerétablissement de la continuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit -
M. Richard FENAUX DE MAISMONT (14 pages)Page 51
76-2016-05-09-005 - Arrêté du 9 mai 2016 fixant le règlement d'eau et les prescriptions
complémentaires relatives à la mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Cany Barville (ROE 38719) ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Durdent - commune de Cany Barville (13 pages)Page 6676-2016-04-19-013 - Avis CDAC n° 2016-07 du 14 avril 2016 (3 pages)Page 80
76-2016-05-11-001 - ordre du jour de la CDAC du 3 juin 2016 (2 pages)Page 84
Préfecture de la Seine-Maritime - DRCLE
76-2016-05-10-008 - Arrêté de périmètre du 10 mai 2016 portant projet de modification de
périmètre de la communauté de communes Caux Austreberthe intégrant les communes de Blacqueville et Bouville de la communauté de communes Plateaux Vert (2 pages)Page 8776-2016-05-09-001 - Arrêté du 04 mai 2016 autorisant GRTgaz à pénétrer dans les
propriétés privées et publiques sur le territoire communes de Tancarville et La Cerlangue (4 pages)Page 9076-2016-05-10-006 - Arrêté du 10 mai 2016 portant projet de modification de périmètre de
la communauté d'agglomération Caux Vallée de Seine intégrant les communes de Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot, Bermonville, Cléville, Envronville, Fauville en caux, Faucart, Hattenville, Ricarville, Saint pierre Lavis, Saint Marguerite sur Fauville, Trémauville et Yebleron de la communauté de communes Coeur de Caux (3 pages)Page 9576-2016-05-10-005 - Arrêté du 10 mai 2016 portant projet de modification de périmètre de
la communauté d'agglomération Caux Vallée de Seine intégration les communes de Alvimare, Auzouville-Auberbosc,Bennetot, Bermonville, Cléville, Envronville, Fauville en caux, Foucart, Hattenville , Ricarville, Saint pierre Lavis, Sainte Marguerite sur Fauville, Trémauville et Yebleron de la comunauté de communes Coeur de Caux (3 pages)Page 9976-2016-05-10-007 - Arrêté du 10 mai 2016 portant projet de modification de périmètre de
la communauté de communes de la région d'Yvetôt intégrant les communes de Carville la Folletière, Croix Mare,Ecalles-Alix , Mesnil-Panneville , Saint Martin de l'If de la communauté de communes du Plateau Vert et Rocquefort de la communauté de communauté de communes Coeur de Caux (3 pages)Page 10376-2016-05-10-003 - Arrêté du 10 mai 2016 portant projet de périmètre de fusion de la
communauté d'agglomération du Havre (CODAH) et de la communauté de communes du canton de Criquetôt l'Esneval (3 pages)Page 107 376-2016-05-10-004 - Arrêté du 10 mai 2016 portant projet de périmètre de fusion de la
communauté de communes d'Yerville- Plateau de caux - Fleur de Lin (3 pages)Page 11176-2016-04-20-008 - Arrêté portant précision de la répartition par délégation du nombre de
membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Seine-Mer-Normandie telqu'il a été fixé et réparti par catégories professionnelles dans l'arrêté préfectoral
n°76-2016-04-15-003 du 15 avril 2016. (2 pages)Page 115Préfecture de la Seine-Maritime - DRLP
76-2016-05-10-002 - Arrêté préfectoral 16ème rencontre auto moto des essarts le 05 juin
2016 (11 pages)Page 118
76-2016-05-04-001 - Récépissé et Arrêté de dérogation randonnée moto Paris-Dunkerque
du 13 au 15 mai 2016. (9 pages)Page 130Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC
76-2016-04-15-005 - Arrêté du 15 avril 2016 portant renouvellement de la nomination des
membres de la CCDSA (6 pages)Page 140Préfecture maritime Manche Mer du Nord
76-2016-05-09-002 - Arrêté préfectoral n° 22/2016 (4 pages)Page 147
Sous-préfecture de Dieppe
76-2016-04-27-005 - arrêté du 27 avril 2016 portant convocation des électeurs et fixant le
délai de dépôt des déclarations de candidature pour l'élection partielle complémentaire de
la commune de SAINT SAIRE (2 pages)Page 152Sous-Préfecture du Havre
76-2016-04-26-006 - 2016 04 26 arrete approbation RPPNcanal de Tancarville avec
annexe (22 pages)Page 15576-2016-05-10-001 - Arrêté du 10 mai 2016 autorisant l'utilisation en côté ville d'une
partie côté piste de l'aérodrome du Havre - Octeville les 21 e t 22 mai 2016 (4 pages)Page 178
76-2016-05-03-010 - Arrêté portant autorisation de la course cycliste intitulée "Prix de la
ville de Montivilliers" le 15 mai 2016 (7 pages)Page 183 4Agence Régionale de Santé de Normandie
76-2016-01-11-025
Arrêté portant renouvellement de l'autorisation au titre de l'article L.6322-1 du Code de la Santé Publique des installations de chirurgie esthétique de l'Hôpital Privé de l'Estuaire au HavreAgence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-01-11-025 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation au titre de l'article L.6322-1 du Code de la
Santé Publique des installations de chirurgie esthétique de l'Hôpital Privé de l'Estuaire au Havre5
Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-01-11-025 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation au titre de l'article L.6322-1 du Code de la
Santé Publique des installations de chirurgie esthétique de l'Hôpital Privé de l'Estuaire au Havre6
Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-01-11-025 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation au titre de l'article L.6322-1 du Code de la
Santé Publique des installations de chirurgie esthétique de l'Hôpital Privé de l'Estuaire au Havre7
Agence Régionale de Santé de Normandie
76-2016-03-09-001
Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au profit de la Clinique duCèdre à Bois-Guillaume
Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-09-001 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique du Cèdre à Bois-Guillaume8Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-09-001 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique du Cèdre à Bois-Guillaume9Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-09-001 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique du Cèdre à Bois-Guillaume10Agence Régionale de Santé de Normandie
76-2016-03-21-005
Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au profit de la CliniqueMathilde à Rouen
Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique Mathilde à Rouen11Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique Mathilde à Rouen12Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique Mathilde à Rouen13Agence Régionale de Santé de Normandie
76-2016-03-21-006
Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au profit de la CliniqueSaint Antoine à Bois-Guillaume
Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-21-006 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique Saint Antoine à Bois-Guillaume14Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-21-006 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique Saint Antoine à Bois-Guillaume15Agence Régionale de Santé de Normandie - 76-2016-03-21-006 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de chirurgie esthétique au
profit de la Clinique Saint Antoine à Bois-Guillaume16 Direction départementale des territoires et de la mer de laSeine-Maritime
76-2016-04-22-006
Angerville l'Orcher - forage cheptel GAEC Ferme desHellandes 22 04 2016
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-04-22-006 - Angerville l'Orcher - forage cheptel GAEC Ferme des
Hellandes 22 04 201617
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-04-22-006 - Angerville l'Orcher - forage cheptel GAEC Ferme des
Hellandes 22 04 201618
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-04-22-006 - Angerville l'Orcher - forage cheptel GAEC Ferme des
Hellandes 22 04 201619
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-04-22-006 - Angerville l'Orcher - forage cheptel GAEC Ferme des
Hellandes 22 04 201620
Direction départementale des territoires et de la mer de laSeine-Maritime
76-2016-05-09-003
Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement de la zone"Giratoire Nord" du pont de TancarvilleArrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du chantier telles que définies dans
l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant
les travaux de réaménagement de la zone "Giratoire Nord" du pont de TancarvilleDirection départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-09-003 - Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du
chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement dela zone "Giratoire Nord" du pont de Tancarville21
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-09-003 - Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du
chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement dela zone "Giratoire Nord" du pont de Tancarville22
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-09-003 - Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du
chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement dela zone "Giratoire Nord" du pont de Tancarville23
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-09-003 - Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du
chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement dela zone "Giratoire Nord" du pont de Tancarville24
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-09-003 - Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du
chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement dela zone "Giratoire Nord" du pont de Tancarville25
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-09-003 - Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du
chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement dela zone "Giratoire Nord" du pont de Tancarville26
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-09-003 - Arrêté modifiant partiellement les conditions d'exploitation du
chantier telles que définies dans l'arrêté préfectoral initial du 13 janvier 2016 règlementant temporairement la circulation durant les travaux de réaménagement dela zone "Giratoire Nord" du pont de Tancarville27
Direction départementale des territoires et de la mer de laSeine-Maritime
76-2016-05-03-008
Arrêté relatif à la composition de la Commission Technique départementale de la pêche du département dela Seine-Maritime pour la période de 2017-2021Arrêté relatif à la composition de la Commission Technique départementale de la pêche du
département de la Seine-Maritime pour la période de 2017-2021Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-03-008 - Arrêté relatif à la composition de la Commission Technique
départementale de la pêche du département de la Seine-Maritime pour la période de 2017-202128
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-03-008 - Arrêté relatif à la composition de la Commission Technique
départementale de la pêche du département de la Seine-Maritime pour la période de 2017-202129
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-05-03-008 - Arrêté relatif à la composition de la Commission Technique
départementale de la pêche du département de la Seine-Maritime pour la période de 2017-202130
Direction départementale des territoires et de la mer de laSeine-Maritime
76-2016-04-26-005
Saint Arnoult - essai pompage forage - communauté d'Agglomération Caux Vallée de Seine - 26 04 2016Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-04-26-005 - Saint Arnoult - essai pompage forage - communauté
d'Agglomération Caux Vallée de Seine - 26 04 201631Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-04-26-005 - Saint Arnoult - essai pompage forage - communauté
d'Agglomération Caux Vallée de Seine - 26 04 201632Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-04-26-005 - Saint Arnoult - essai pompage forage - communauté
d'Agglomération Caux Vallée de Seine - 26 04 201633Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-04-26-005 - Saint Arnoult - essai pompage forage - communauté
d'Agglomération Caux Vallée de Seine - 26 04 201634 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie76-2016-04-18-015
arrêté du 18 avril 2016 portant approbation du projet d'ouvrage relatif à la création d'une liaison souterraine à225 000 volts entre le poste de Pont VII et le poste de
Sainneville présenté par réseau de Transport d'Electricité (rectificatif à la publication76-2016-04-18-013 dans le
recueil n°76-2016-52 publié le 29 avril 2016)."Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie - 76-2016-04-18-015 - arrêté du 18 avril 2016 portant approbation du
projet d'ouvrage relatif à la création d'une liaison souterraine à 225 000 volts entre le poste de Pont VII et le poste de Sainneville présenté par réseau de Transportd'Electricité (rectificatif à la publication 76-2016-04-18-013 dans le recueil n°76-2016-52 publié le 29 avril 2016)."35
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie - 76-2016-04-18-015 - arrêté du 18 avril 2016 portant approbation du
projet d'ouvrage relatif à la création d'une liaison souterraine à 225 000 volts entre le poste de Pont VII et le poste de Sainneville présenté par réseau de Transportd'Electricité (rectificatif à la publication 76-2016-04-18-013 dans le recueil n°76-2016-52 publié le 29 avril 2016)."36
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie - 76-2016-04-18-015 - arrêté du 18 avril 2016 portant approbation du
projet d'ouvrage relatif à la création d'une liaison souterraine à 225 000 volts entre le poste de Pont VII et le poste de Sainneville présenté par réseau de Transportd'Electricité (rectificatif à la publication 76-2016-04-18-013 dans le recueil n°76-2016-52 publié le 29 avril 2016)."37
Direction Régionale des Finances Publiques
76-2016-04-26-007
Arrêté relatif aux travaux de remaniement du plan cadastral dans la commune deSAINT-JOUIN-BRUNEVAL
Direction Régionale des Finances Publiques - 76-2016-04-26-007 - Arrêté relatif aux travaux de remaniement du plan cadastral dans la commune de
SAINT-JOUIN-BRUNEVAL38
Direction Régionale des Finances Publiques - 76-2016-04-26-007 - Arrêté relatif aux travaux de remaniement du plan cadastral dans la commune de
SAINT-JOUIN-BRUNEVAL39
Direction Régionale des Finances Publiques de Normandie76-2016-04-30-023
ARRETE DE DELAGATION POUR VENTE DE BIENS
MEUBLES SAISIS MISE A JOUR AU 30/4/2016
Direction Régionale des Finances Publiques de Normandie - 76-2016-04-30-023 - ARRETE DE DELAGATION POUR VENTE DE BIENS MEUBLES SAISIS
MISE A JOUR AU 30/4/201640
Direction Régionale des Finances Publiques de Normandie - 76-2016-04-30-023 - ARRETE DE DELAGATION POUR VENTE DE BIENS MEUBLES SAISIS
MISE A JOUR AU 30/4/201641
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2016-05-04-002
Arrêté décernant la médaille de la famille promotion 2016Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2016-05-04-002 - Arrêté décernant la médaille de la famille promotion 201642
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2016-05-04-002 - Arrêté décernant la médaille de la famille promotion 201643
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-05-11-002
Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté portant renouvellement de la CDPP 76Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2014 portant renouvellement de la
composition de la commission départementale de présence postale dans le département deSeine-Maritime
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-05-11-002 - Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté portant renouvellement de la CDPP 7644
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-05-11-002 - Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté portant renouvellement de la CDPP 7645
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-05-11-002 - Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté portant renouvellement de la CDPP 7646
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-04-20-009
Arrêté du 20 avril 2016 déclarant d'utilité publique le projet de préservation et de conservation du marais deCressenval sur les communes de La Cerlangue,
Saint-Vigor-d'Ymonville et TancarvilleDUP marais de CressenvalPréfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-04-20-009 - Arrêté du 20 avril 2016 déclarant d'utilité publique le projet de préservation et de conservation
du marais de Cressenval sur les communes de La Cerlangue, Saint-Vigor-d'Ymonville et Tancarville47Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-04-20-009 - Arrêté du 20 avril 2016 déclarant d'utilité publique le projet de préservation et de conservation
du marais de Cressenval sur les communes de La Cerlangue, Saint-Vigor-d'Ymonville et Tancarville48Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-04-20-009 - Arrêté du 20 avril 2016 déclarant d'utilité publique le projet de préservation et de conservation
du marais de Cressenval sur les communes de La Cerlangue, Saint-Vigor-d'Ymonville et Tancarville49Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-04-20-009 - Arrêté du 20 avril 2016 déclarant d'utilité publique le projet de préservation et de conservation
du marais de Cressenval sur les communes de La Cerlangue, Saint-Vigor-d'Ymonville et Tancarville50Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-05-09-004
Arrêté du 9 mai 2016 fixant des prescriptions complémentaires relatives à la remise en état du seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la
Varenne, ainsi que le rétablissement de la continuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit -M. Richard FENAUX DE MAISMONT
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-05-09-004 - Arrêté du 9 mai 2016 fixant des prescriptions complémentaires relatives à la remise en état du
seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT51
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT52
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT53
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT54
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT55
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT56
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT57
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT59
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT61
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seuil d'irrigation de l'ancienne filature de Torcy-le-Petit (ROE 13 732) par l'arasement, et la restauration du lit de la Varenne, ainsi que le rétablissement de lacontinuité écologique de cette rivière : commune de Torcy-le-Petit - M. Richard FENAUX DE MAISMONT65
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-05-09-005
Arrêté du 9 mai 2016 fixant le règlement d'eau et les prescriptions complémentaires relatives à la mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Cany Barville (ROE 38719) ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Durdent - commune de CanyBarville
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mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Cany Barville (ROE 38719) ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Durdent -commune de Cany Barville66
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mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Cany Barville (ROE 38719) ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Durdent -commune de Cany Barville67
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mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Cany Barville (ROE 38719) ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Durdent -commune de Cany Barville69
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mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Cany Barville (ROE 38719) ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Durdent -commune de Cany Barville70
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mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Cany Barville (ROE 38719) ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Durdent -commune de Cany Barville71
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mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Cany Barville (ROE 38719) ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Durdent -commune de Cany Barville72
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Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-04-19-013
Avis CDAC n° 2016-07 du 14 avril 2016
La CDAC du 14 avril 2016 a émis un avis défavorable à la demande de création d'un magasin
Lidl au Havre
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-04-19-013 - Avis CDAC n° 2016-07 du 14 avril 201680
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-04-19-013 - Avis CDAC n° 2016-07 du 14 avril 201681
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-04-19-013 - Avis CDAC n° 2016-07 du 14 avril 201682
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE - 76-2016-04-19-013 - Avis CDAC n° 2016-07 du 14 avril 201683
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-05-11-001
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