Interprétation IFRIC 12 Accords de concession de services
IFRS Foundation. 1. Interprétation IFRIC 12. Accords de concession de services. Références. •. Cadre de préparation et de présentation des états financiers1.
Interprétation IFRIC 12 Accords de concession de services
IFRS Foundation. 1. Interprétation IFRIC 12. Accords de concession de services. Références. •. Cadre de préparation et de présentation des états financiers*.
Interprétation IFRIC 4 Déterminer si un accord contient un contrat de
IAS 17 Contrats de location (révisée en 2003). •. IAS 38 Immobilisations incorporelles (révisée en 2004). •. IFRIC 12 Accords de concession de services.
Interprétation IFRIC 18 Transferts dactifs provenant de clients
IAS 20 Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique. •. IFRIC 12 Accords de concession de services. Contexte.
Interprétation IFRIC 15 Contrats de construction de biens
IFRIC 12 Accords de concession de services. •. IFRIC 13 Programmes de fidélisation de la clientèle. Contexte. 1. Dans le secteur immobilier les entités qui
Guide de référence sur les IFRS 2008
monde un résumé de toutes les Normes et Interprétations actuelles ainsi IFRIC 12. Accords de concession de services. 1er janvier 2008. IFRIC 13.
Contrats de concession de service public : la comptabilisation chez
ou l'amélioration de services publics a L'existence des accords de concession de services pose un double ... l'interprétation IFRIC 12 publiée plus.
Interprétation SIC 29 Accords de concession de services
IAS 38 Immobilisations incorporelles (révisée en 2004). •. IFRIC 12 Accords de concession de services. Question. 1. Une entité (le concessionnaire) peut
Contrats de concession de service public : la comptabilisation chez
le traitement comptable des accords de concession de services chez le concédant a pour objectif de “refléter“ l'IFRIC 12 cette interprétation de l'IASB.
IFRS 16 Contrats de location
12. Preneur. 13. Bailleur. 17. DURÉE DU CONTRAT DE LOCATION. 18. PRENEUR. 22. Comptabilisation INTERPRÉTATION IFRIC 12 Accords de concession de services.
IFRIC 12 Service concession arrangements A pocket practical guide
IFRIC Interpretation 12 Service Concession Arrangements (IFRIC 12) is set out in paragraphs 1–30 and Appendices A and B IFRIC 12 is accompanied by information notes illustrative examples and a Basis for Conclusions The scope and authority of Interpretations are set out in the Preface to IFRS Standards
IFRIC 12 Service concession arrangements A pocket practical guide
Nov 30 2006 · In November 2006 the IASB published IFRIC 12 Service Concession Arrangements Service concession arrangements are arrangements whereby a government or other body ('the grantor') grants contracts for the supply of public services such as roads energy distribution prisons or hospitals to a private sector entity ('the operator')
[PDF] SCENARIO PEDAGOGIQUE Activité sur les combles
[PDF] Document téléchargeable sur http://www.quechoisir.org/ PROPOSITIONS DE L UFC-QUE CHOISIR
[PDF] Demande de Subvention
[PDF] L ÉPARGNE SALARIALE DU CABINET MÉDICAL. «Comprendre & appliquer le mécanisme de l épargne salariale»
[PDF] Annexe - document CA 118/9. Termes de référence. Audit fonctionnel et organisationnel de l OTIF
[PDF] NOTE DE PRÉSENTATION LA SEMAINE DES MÉDIAS SOCIAUX À L'AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE CAMPUS NUMÉRIQUE FRANCOPHONE DE DAKAR
[PDF] Annexe : Les principales mesures fiscales adoptées par le Parlement entre 2002 et 2012 2002
[PDF] Le contrôle budgétaire
[PDF] Formation en pédagogie curative et en sociothérapie Pédagogie Steiner - Waldorf Soigner par l éducation et l organisation sociale
[PDF] Lettre d Information Juridique et Fiscale. 18 janvier 2006 4 ème Trimestre 2005
[PDF] Studio-Flash décline toute responsabilité quant aux conséquences liées au transport des Photographies
[PDF] LETTRE D ENVOI POUR LES PORTEURS D ACTIONS DE HOMBURG INVEST INC.
[PDF] GUIDE pour préparer la paye d'un PRÊTRE RELIGIEUX 1 occupant une fonction à TEMPS PLEIN
[PDF] CIRCULAIRE ACOSS DU 28 MARS 2013 SUR LA MAJORATION DU TAUX DES CONTRIBUTIONS DUES AU TITRE DU FNAL ET DU VERSEMENT TRANSPORT
