Journal officiel de la République française

19 mars 2016 à la dénomination de l'association à la traduction en français de cette ... Journal officiel de l'attestation prévue à l'article 54 de la ...

Journal officiel de la République française - N° 146 du 23 juin 2017

23 juin 2017 Benoit Simon vice-président de l'association 4D ;. Mme Geneviève Tardieu

Journal officiel de la République française - N° 145 du 24 juin 2021

24 juin 2021 Jérôme Larghero ;. Mme Catherine Barthélémy ;. Mme Charlotte Dudkiewicz ;. M. Eric Bieth. En qualité de représentants d'associations de ...

Journal officiel de la République française - N° 158 du 9 juillet 2021

9 juil. 2021 l'association «Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte» dite «L'Ordre de Malte-France ». NOR : INTE2120173A.

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPU

24 sept. 2008 Sénégal et le Gouvernement de la République française ont signé à Dakar le 23 septembre ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL.

Journal officiel de la République française - N° 314 du 29 décembre

29 déc. 2020 Journal officiel de la République française. ... Association Abilympics France située au 102

Journal officiel de la République française - N° 293 du 18 décembre

18 déc. 2019 Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national. Titulaire : M. Frank Vivet France nature ...

Journal officiel de la République française - N° 254 du 30 octobre

30 oct. 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Texte 22 sur 154 ... Association de Formation Secourisme et de Sauvetage aquatique.

Journal officiel de la République française - N° 4 du 5 janvier 2020

5 janv. 2020 l'association Actions 3PF (Peintres et peintures pour la France) située au 42

statuts

Vu le décret du 19 août 1928 ayant reconnu l'association « Les Euvres Hospitalières. Françaises de l'Ordre de Malte (Ordre de Malte France) » comme

[PDF] Journal officiel de la République française - N° 293 du 18 décembre

loi n° 064-2015/cnt portant liberte dassociation. jo n°07 du 18 fevrier