Gazette
20 abr 2021 mière consultation au Bulletin de l'Autorité des marchés financiers volume 17
Gazette
1 abr 2020 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC 1er avril 2020
RÈGLEMENT (CE) No 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
16 jun 2013 Nul n'est autorisé à mettre sur le marché un arôme ou toute denrée ... Après consultation de l'Autorité une méthode commune de.
Projet de loi no 23 Loi modifiant de nouveau diverses dispositions
13 nov 2003 consultation des conseils de quartier et malgré le troisième alinéa de l'article 123 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme
B RÈGLEMENT (CE) No 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN
7 nov 2014 Nul n'est autorisé à mettre sur le marché un arôme ou toute denrée ... Après consultation de l'Autorité une méthode commune de.
B RÈGLEMENT (CE) No 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN
7 nov 2014 Nul n'est autorisé à mettre sur le marché un arôme ou toute denrée ... Après consultation de l'Autorité une méthode commune de.
LOIS ET RÈGLEMENTS Partie 2
18 mar 2022 et sur la Commission des partenaires du marché du travail ... GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC 13 avril 2022
B RÈGLEMENT (CE) No 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN
24 may 2018 Nul n'est autorisé à mettre sur le marché un arôme ou toute denrée ... Après consultation de l'Autorité une méthode commune de.
LOIS ET RÈGLEMENTS Partie 2
11 may 2022 et sur la Commission des partenaires du marché du travail ... 36 Loi n° 2 sur les crédits 2022-2023 (2022
Projet de loi numéro 41 - Sanctionné (2020 chapitre 5)
17 mar 2020 2);. Page 12. 12. – Règlement d'application de la Loi concernant la taxe sur les carburants (chapitre T-1 r. 1). Page 13. Projet de loi no 41.
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) - smeagfr
2/8 RC – Marché 16 001 I LES CONDITIONS DE LA CONSULTATION 1 1 – Identification de l’organisme qui passe le marché: Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Garonne 1 2 – Nom et adresse de l’organisme acheteur: Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Garonne 61 rue Pierre Cazeneuve 31200 TOULOUSE
Réglement de la consultation
ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES SYLVICOLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2113-10 et R 2113-1 L 2124-2 et R 2124-2 R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique M A R C H E A B O N S D E C O M M A N D E n°2021 - 8 8 0 0 - 0043 Objet de la consultation
Règlement de la consultation PROCEDURE ADAPTEE - NouMa
Règlement de la consultation –PSL_Marché 2022-01 3 I Objet et caractéristiques de la consultation Objet de la consultation L’objet du marché est la fourniture de prestations de traiteur pour les besoins ponctuels de restauration de ses services lors de l’organisation d’évènements ou de réunions Procédure de la consultation
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ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION 2 1 Composition du dossier de consultation Les pièces constitutives du marché sont présentées dans un ordre de priorité en cas de contradiction entre les stipulations de ces pièces ces dernières prévalent dans l’ordre ci-après : - Le présent Règlement de la consultation (RC) ;
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