BUDGET PRIMITIF 2022
1 янв. 2022 г. ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE ... Bellevue" dans le cadre d'un contrat de concession de service public -.
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç COMMUNAUTE DAGGLOMERATION
budget (5) primitif de l'exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1. (1) A compléter par « du ...
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION PORTE DE LISÈRE (CAPI)
1 июл. 2019 г. · le service finances (13 agents) ;. · le service achats et marchés publics (6 agents) ;. · le pôle contrôle de gestion (1 agent). La ...
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç COMMUNAUTE DAGGLOMERATION
JALLIEU. M. 14. Budget primitif voté par nature. BUDGET : BUDGET PRINCIPAL CAPI (3). ANNEE 2022. (1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ...
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç COMMUNAUTE DAGGLOMERATION
JALLIEU. M. 14. Budget primitif voté par nature. BUDGET : BUDGET PRINCIPAL CAPI (3). ANNEE 2021. (1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ...
Par monts et par Vaulx...
6 апр. 2016 г. Fruit d'un travail collectif (élus. (es) cabinet d'urbanisme
JUIN 2018 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
16 окт. 2018 г. ... Budget Général de Madame la Trésorière de Bourgoin-Jallieu. D ... d'un registre de concertation en marie de Bourgoin-Jallieu et à la CAPI ; ...
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç Etat :DEPARTEMENT DE LISERE (1
1 дек. 2018 г. A1 - Vue d'ensemble du budget par section. 9. A2.1 - Equilibre financier du budget - Section d'investissement - Dépenses.
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç Comptable public du Département
25 февр. 2020 г. ... budget (4) primitif de l'exercice précédent. IV – Le présent budget ... service public non personnalisé qu'il crée. (5) Seul le total des ...
Bulletin dinformation municipal
4 нояб. 2022 г. de 389 41500 € au budget primitif 2022 en recettes d'investissement ... de Bourgoin-Jallieu et la CAPI afin de dé- signer la capi
BUDGET PRIMITIF 2016 - THEATRE DU VELLEIN
REPUBLIQUE FRANCAISE. Département. ISERE. Poste Comptable. TRESORERIE DE BOURGOIN JALLIEU COLLEC. C.A.P.I. SERVICE CULTURE. Code INSEE.
CAPI - BUDGET GOLF SPORTS DE LOISIRS - Exercice : 2019
REPUBLIQUE FRANCAISE. 24380060400379 C.A.P.I.. POSTE COMPTABLE DE BOURGOIN JALLIEU. SERVICE PUBLIC LOCAL. NORME M 4. M4. BUDGET PRIMITIF. BUDGET GOLF SPORTS
REPUBLIQUE FRANCAISE POSTE COMPTABLE DE BOURGOIN
26 juin 2018 REPUBLIQUE FRANCAISE. 24380060400205 C.A.P.I.. POSTE COMPTABLE DE BOURGOIN JALLIEU. SERVICE PUBLIC LOCAL. NORME M 49. M49. BUDGET PRIMITIF.
REPUBLIQUE FRANCAISE
C.A.P.I.. BUDGET PRINCIPAL CAPI. POSTE COMPTABLE DE BOURGOIN JALLIEU. COMMUNE C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe.
JUIN 2018 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
16 oct. 2018 Service des Assemblées - 1er étage – Bureau n° 127 ... du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bourgoin-Jallieu .
BUDGET PRIMITIF 2022 - Caluire-et-Cuire
Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 3 - Culture Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - ...
Par monts et par Vaulx...
6 avr. 2016 ?Infos sport et culture de l'Agglo p. 51 et 52 ... Fruit d'un travail collectif (élus. (es) cabinet d'urbanisme
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç Comptable public du Département
25 févr. 2020
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç Etat :DEPARTEMENT DE LISERE (1
1 déc. 2018 D3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe ... financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux ...
CAPI SERVICE CULTURE BUDGET PRIMITIF ANNEE: 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE Département ISERE Poste Comptable TRESORERIE DE BOURGOIN JALLIEU COLLEC C A P I SERVICE CULTURE Code INSEE Collectivité de rattachement SERVICE PUBLIC LOCAL (M 4) C A P I SERVICE CULTURE BUDGET PRIMITIF ANNEE: 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE NORME M 4 CAPI AGREGE AU BUDGET
c a p i - budget culture theatre - exercice : 2019 republique francaise norme m 4 c a p i agrege au budget principal de budget principal capi numéro siret : 24380060400320 poste comptable : bourgoin jallieu m 14 budget primitif voté par nature budget : budget culture theatre annee 2019
REPUBLIQUE FRANCAISE CAPI Numéro SIRET - capi-agglofr
C A P I - BUDGET PRINCIPAL CAPI - Exercice : 2018 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap Libellé Budget Propositions VOTE TOTAL précédent nouvelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 20 889 125 71 20 324 044 38 20 324 044 38 20 324 044 38
REPUBLIQUE FRANCAISE CAPI Numéro SIRET - capi-agglofr
C A P I - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2016 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 20 417 854 61 21 097 413 00 21 097 413 00 21 097 413 00
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