[PDF] Proposition de plan du rapport financier annuel

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RAPPORTS ANNUELS

EXERCICE 2020

Comptes sociaux

Comptes consolidés

Groupe Banque Populaire du Sud

BANQUE POPULAIRE

DU SUD

la réussite est en vous

1 TABLE DES MATIERES

1

1.1 5

1.1.1 Dénomination, siège social et administratif 5

1.1.2 Forme juridique. 5

1.1.3 Objet social. 5

1.1.4 Date de constitution, durée de vie.. 5

1.1.5 Exercice social 6

1.1.6 6

1.2 7

1.2.1 Parts sociales 7

1.2.2 .. 8

1.3 .. 9

1.3.1 . 9

1.3.1.1 Pouvoirs. 9

1.3.1.2 Composition 9

1.3.1.3 Fonctionnement . 12

1.3.1.4 Comités . 12

1.3.2 Direction générale 15

1.3.2.1 Mode de désignation 15

1.3.2.2 Pouvoirs 15

1.3.3 16

1.3.4 Commissaires aux comptes 16

1.4 Eléments complémentaires 17

1.4.1 Tableau des délégations accordées pour les augmentations de capital

et leur utilisation 17

1.4.2 Tableau des mandats exercés par les mandataires sociaux 17

1.4.3 Conventions significatives (article L.225-37-4 du code de commerce) 20

1.4.4 Projets de résolutions 20

2 Rapport de gestion

2.1 22

2.1.1 Environnement économique et financier 22

2.1.2 23

2.1.2.1 Faits majeurs du Groupe BPCE 23

2.1.2.2 28

2.1.2.3 29

2.2 Informations sociales, environnementales et sociétales 29

2.2.1 La Raison d'être Banque Populaire 29

2.2.2 La différence coopérative des Banques Populaires 30

2.2.2.1 Le secteur bancaire face à ses enjeux 30

2.2.2.2 Le modèle coopératif, garant de stabilité et de résilience . 32

2.2.2.3 Un modèle d 34

2

2.2.2.4 Une proximité constante avec les parties prenantes 36

2.2.3 Un engagement coopératif & RSE évalué et prouvé 36

2.2.4 La Déclaration de Performance Extra-Financière 38

2.2.4.1 -financiers de la Banque Populaire 38

2.2.4.2 Les indicateurs clés de pilotage, actions et politiques pour la catégorie de risque

Produits et services 43

2.2.4.3 Les indicateurs clés de pilotage, actions et politiques pour la catégorie de risque

Fonctionnement interne 58

2.2.4.4 Les indicateurs clés de pilotage, actions et politiques pour la catégorie de risque

Gouvernance 69

2.2.5 Note méthodologique 82

2.2.6 de gestion 87

2.3 92

2.3.1 Résultats financiers consolidés 92

2.3.2 Présentation des secteurs opérationnels 92

2.3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel 92

2.3.4 Bilan consolidé et variation des capitaux propres 92

2.4 Activités et ré 93

2.4.1 93

2.4.2 95

2.4.3 96

2.4.4 96

2.5 Fonds propres et solvabilité 96

2.5.1 Gestion des fonds propres 96

2.5.1.1 96

2.5.1.2 97

2.5.2 Composition des fonds propres 98

2.5.2.1 98

2.5.2.2 98

2.5.2.3 98

2.5.2.4 98

2.5.2.5 . 98

2.5.2.6 99

2.5.3 Exigences de fonds propres 99

2.5.3.1 Définition des différents types de risques 99

2.5.3.2 Tableau des exigences en fonds propres et risques pondérés 100

2.5.4 Ratio de Levier 100

2.5.4.1 Définition du ratio de levier 100

2.5.4.2 Tableau de composition du ratio de levier 101

2.6 Organisation et activité du Contrôle interne 101

2.6.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent 102

2.6.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique 104

2.6.3 Gouvernance 105

2.7 Gestion des risques 106

2.7.1 Dispositif de gestion des risques et de la conformité 108

2.7.1.1 Dispositif Groupe BPCE 108

2.7.1.2 Direction des Risques 108

2.7.1.3 110

2.7.1.4 Culture Risques et conformité 111

2.7.1.5 Appétit au risque 113

2.7.2 Facteurs de risques 116

3

2.7.3 Risques de crédit et de contrepartie 125

2.7.3.1 Définition 125

2.7.3.2 Organisation de la gestion des risques de crédit 125

2.7.3.3 Suivi et surveillance des risques de crédit et de contrepartie 126

2.7.3.4 Travaux réalisés en 2020 132

2.7.4 Risques de marché 132

2.7.4.1 Définition 132

2.7.4.2 Organisation du suivi des risques de marché 132

2.7.4.3 Loi de séparation et de régulation des activités bancaires 133

2.7.4.4 Mesure et surveillance des risques de marché 134

2.7.4.5 Simulation de crise relative aux risques de marché 134

2.7.4.6 Travaux réalisés en 2020 135

2.7.5 Risques structurels de bilan 136

2.7.5.1 Définition 136

2.7.5.2 Organisation du suivi des risques de gestion de bilan 136

2.7.5.3 Suivi et mesure des risques de liquidité et de taux 136

2.7.5.4 Travaux réalisés en 2020 139

2.7.6 Risques opérationnels 139

2.7.6.1 Définition 139

2.7.6.2 Organisation du suivi des risques opérationnels 140

2.7.6.3 Système de mesure des risques opérationnels 141

2.7.6.4 142

2.7.6.5 Travaux réalisés en 2020 142

2.7.7 Risques juridiques / Faits exceptionnels et litiges 142

2.7.8 Risques de non-conformité 142

2.7.8.1 Définition 142

2.7.8.2 Organisation de la fonction conformité au sein du Groupe BPCE 143

2.7.8.3 Suivi des risques de non-conformité 143

2.7.8.4 Travaux réalisés en 2020 146

2.7.9 147

2.7.9.1 147

2.7.9.2 Travaux réalisés en 2020 149

2.7.10 150

2.7.10.1 Organisation et pilotage de la filière SSI 150

2.7.10.2 Suivi des risques liés à la sécurité des systèmes d'information 151

2.7.10.3 Travaux réalisés en 2020 152

2.7.11 Risques climatiques 152

2.7.11.1 Organisation et gouvernance 152

2.7.11.2 Intégration dans les politiques de risques 152

2.7.11.3 Sensibilisation et formation 154

2.7.11.4 Travaux réalisés en 2020 155

2.7.12 Risques émergents 155

2.8 Evénements postérieurs à la clôture et perspectives 156

2.8.1 Les événements postérieurs à la clôture 156

2.8.2 Les perspectives et évolutions prévisibles 156

2.9 Eléments complémentaires 159

4

2.9.1 Information sur les participations, liste des filiales importantes, liste des succursales 159

2.9.2 Activités et résultats des principales filiales 159

2.9.3 Tableau des cinq derniers exercices 160

2.9.4 Délais de règlement des clients et des fournisseurs 161

2.9.5 Informations relatives à la politique et aux pratiques de rémunération

(article L.511-102 du code monétaire et financier) 162

2.9.6 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L 312-19, L 312-20

et R 312-21 du code monétaire et financier) 168

3 Etats financiers

3.1 Comptes consolidés 169

3.1.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2020 (avec comparatif au 31 décembre 2019) 169

3.1.1.1 Compte de résu 169

3.1.1.2 Résultat global 170

3.1.1.3 Bilan 171

3.1.1.4 Tableau de variation des capitaux propres 172

3.1.1.5 Tableau des flux de trésorerie.. 173

3.1.2 Annexe aux comptes consolidés 174

3.1.2.1 Cadre général 174

3.1.2.2 Normes comptables applicables et comparabilité 180

3.1.2.3 Consolidation 187

3.1.2.4 Notes relatives au compte de résultat 192

3.1.2.5 Notes relatives au bilan 198

3.1.2.6 Engagements 228

3.1.2.7 Exposition aux risques 229

3.1.2.8 Avantages du personnel et assimilés 246

3.1.2.9 251

3.1.2.10 Juste valeur des actifs et passifs financiers 251

3.1.2.11 Impôts 261

3.1.2.12 Autres informations 263

3.1.2.13 ration des données comparatives 277

3.1.2.14 Détail du périmètre de consolidation 277

3.1.3 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 279

3.2 Comptes individuels 286

3.2.1 Comptes individuels au 31 décembre 2020 (avec comparatif au 31 décembre 2019) 286

3.2.1.1 Compte de résultat 286

3.2.1.2 Bilan 287

3.2.1.3 Hors Bilan 287

3.2.2 Notes annexes aux comptes individuels 288

3.2.2.1 Cadre général 288

3.2.2.2 Principes et méthodes comptables généraux 294

3.2.2.3 Informations sur le compte de résultat 295

3.2.2.4 Informations sur le bilan 301

3.2.2.5 Informations sur le hors bilan 318

3.2.2.6 Autres informations 323

3.2.3 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes individuels 324

3.2.4 Conventions réglementées et rapport spécial des commissaires aux comptes 331

4 Déclaration des personnes responsables

4.1 Personne responsable des informations contenues dans le rapport 333

4.2 Attestation du responsable 333

5

RAPPORT ANNUEL EXERCICE 2020

1 Rapport

1.1

1.1.1 Dénomination, siège social et administratif

Banque Populaire du Sud

Siège social : 38 boulevard Georges Clemenceau 66966 Perpignan Cedex 09quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

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