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PRÉFET DE LA MEUSE. DIRECTION DÉPARTEMENTALE. DES TERRITOIRES. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n°. Autorisant des parcours de pêche spécifiques avec obligation de remise
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6 mar 2017 PREFECTURE DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 5679 - 2017 du 03 mars 2017 portant renouvellement des membres ...
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8 abr 2016 PREFECTURE DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté préfectoral n° 2016-5269 du 6 avril 2016 modifiant la liste des ...
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PREFET DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 2011-0133 M. Eric BOUCOURT secrétaire général de la préfecture de la Meuse ;.
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PREFET DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 2012-3144. Agrément n°ANC-55-2012-001. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL.
- SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE
15 mar 2021 Arrêté n° 2021-480 du 15 mars 2021 accordant délégation de signature à Monsieur Sylvestre. DELCAMBRE Directeur Départemental des Territoires de ...
PRÉFET DE LA MEUSE Direction Départementale des Territoires 1
Le projet d'arrêté préfectoral présenté a donc pour objet d'ordonner la destruction en Meuse de tout spécimen de daim dans le milieu naturel. 4. MODALITES ET
Direction départementale des territoires
Direction départementale des territoires. Arrêté n° 2022 - du fixant un cadre pour la mise en œuvre des mesures de limitation ou de suspension provisoire
Direction départementale des territoires - Meuse
Vu l'arrêté préfectoral n° 2021-477 du 15 mars 2021 donnant délégation de signature en matière d'administration générale à Monsieur Sylvestre DELCAMBRE Directeur Départemental des Territoires de la Meuse ; Vu la demande d’autorisation de défrichement enregistrée à la Direction Départementale des Territoires de la Meuse le 5
- SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA MEUSE Recueil N° 27 23/03/2022 - SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES Arrêté n° 2022-8781 portant l’application du régime forestier-Commune d’ Aubréville
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PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2018- Appliquant des restrictions des usages de reau Sur la zone Meuse - Niveau alerte La Préfète de la Meuse Chevalier de l'Ordre National du Mérite VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à L 211-3 L 214-7 14 215-7
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