PREFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
PREFET DE LA MEUSE. DIRECTION DÉPARTEMENTALE. DES TERRITOIRES. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2011- 0320 concernant le statut du fermage applicable dans le
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
2 dic 2019 PRÉFET DE LA MEUSE. DIRECTION DÉPARTEMENTALE. DES TERRITOIRES. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n°. Autorisant des parcours de pêche à la carpe de nuit.
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
PRÉFET DE LA MEUSE. DIRECTION DÉPARTEMENTALE. DES TERRITOIRES. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n°. Autorisant des parcours de pêche spécifiques avec obligation de remise
REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES
6 mar 2017 PREFECTURE DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 5679 - 2017 du 03 mars 2017 portant renouvellement des membres ...
REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES
8 abr 2016 PREFECTURE DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté préfectoral n° 2016-5269 du 6 avril 2016 modifiant la liste des ...
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PREFET DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 2011-0133 M. Eric BOUCOURT secrétaire général de la préfecture de la Meuse ;.
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PREFET DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 2012-3144. Agrément n°ANC-55-2012-001. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL.
- SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE
15 mar 2021 Arrêté n° 2021-480 du 15 mars 2021 accordant délégation de signature à Monsieur Sylvestre. DELCAMBRE Directeur Départemental des Territoires de ...
PRÉFET DE LA MEUSE Direction Départementale des Territoires 1
Le projet d'arrêté préfectoral présenté a donc pour objet d'ordonner la destruction en Meuse de tout spécimen de daim dans le milieu naturel. 4. MODALITES ET
Direction départementale des territoires
Direction départementale des territoires. Arrêté n° 2022 - du fixant un cadre pour la mise en œuvre des mesures de limitation ou de suspension provisoire
Direction départementale des territoires - Meuse
Vu l'arrêté préfectoral n° 2021-477 du 15 mars 2021 donnant délégation de signature en matière d'administration générale à Monsieur Sylvestre DELCAMBRE Directeur Départemental des Territoires de la Meuse ; Vu la demande d’autorisation de défrichement enregistrée à la Direction Départementale des Territoires de la Meuse le 5
- SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA MEUSE Recueil N° 27 23/03/2022 - SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES Arrêté n° 2022-8781 portant l’application du régime forestier-Commune d’ Aubréville
KM C224e-20180803171128 - Communauté d'Agglomération du
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2018- Appliquant des restrictions des usages de reau Sur la zone Meuse - Niveau alerte La Préfète de la Meuse Chevalier de l'Ordre National du Mérite VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à L 211-3 L 214-7 14 215-7
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LAPRÉFECTURE DE LA MEUSE
Recueil N° 3115/03/21
- SOMMAIRE -PRÉFECTURE DE LA MEUSE
DIRECTION DE LA COORDINATION DES
POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI
TERRITORIAL
BUREAU DE L'INTERMINISTERIALITE
Arrêté n° 2021-477 du 15 mars 2021 accordant délégation de signature à Monsieur Sylvestre
DELCAMBRE, Directeur Départemental des Territoires de la Meuse.Arrêté n° 2021-478 du 15 mars 2021 accordant délégation de signature du pouvoir adjudicateur à
Monsieur Sylvestre DELCAMBRE, Directeur Départemental des Territoires de la Meuse.Décision n° 2021-479 du 15 mars 2021 portant nomination du délégué adjoint et délégation de signature
du délégué de l'Agence.Arrêté n° 2021-480 du 15 mars 2021 accordant délégation de signature à Monsieur Sylvestre
DELCAMBRE, Directeur Départemental des Territoires de la Meuse en matière d'ordonnancement secondaire.DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
TERRITOIRES
Arrêté n° 8010-2021-DDT-DIR du 15 mars 2021 portant subdélégation de signature en matière
d'administration générale.Arrêté n° 8011-2021-DDT-DIR du 15 mars 2021 portant subdélégation de signature en matière
d'ordonnancement secondaire.Arrêté n° 8012-2021-DDT-DIR du 15 mars 2021 portant subdélégation de signature en matière de
pouvoir adjudicateur.Arrêté n° 8086-2021 du 12 mars 2021 modifiant l'arrêté n°2018-1022 du 22 mai 2018 portant
renouvellement de l'agrément d'un établissement chargé d'animer les stages de sensibilisation à la
sécurité routière.Arrêté n° 8088-2021 DDT-DIR du 15 mars 2021 de délégation de signature en matière de fiscalité de
l'urbanisme.Arrêté interpréfectoral n° 8089-2021 du 12 mars 2021 portant approbation du Plan d'exposition au bruit
de l'aérodrome d'Etain-Rouvres. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA MEUSE - ISSN 0750-3969 Directeur de la publication : M. le secrétaire général de la préfecture de la Meuse RÉALISATION ET COMPOSITION : BUREAU DE L'INTERMINISTÉRIALITÉ pref-raa@meuse.gouv.fr - 03.29.77.56.16Le recueil des actes administratifs est consultable sur le site internet de la Préfecture : www.meuse.gouv.fr
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