Compte rendu de mission n°__

Compte rendu de mission

Un rôle qui fait du Maroc un modèle de développement politique et économique singulier et qui offre des éléments de réponses aux problématiques d'absolutisme et

COMPTE RENDU DE FIN DE MISSION

RAPPORT DE MISSION. ETUDE DE FAISABILITE POUR LA QUALIFICATION DE L'OFFRE EN RESIDENCES HABITAT JEUNE. SUR LE TERRITOIRE DE LA CAN. MODELE D'EXPLOITATION. 1

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20 avr. 2015 COMPTE RENDU DE MISSION ... Elle est un bon exemple de solution de substitution pour les zones industrielles marines sinistrées et offre un modèle ...

COMPTE RENDU DE MISSION

17 juin 1991 Dès cette époque le CIRAD Réunion était bien équipé en poste de travail personnel de type micro-ordinateur PC

Compte rendu de mission n°___

Période couverte par ce compte rendu. (mois / année). Dates du Programme IISF. (du mois/année au mois/année). Type d'assistance fournie. (sur place à distance

COMPTE-RENDU DE MISSION

La transformation réalisée à Oak Ridge sera analysée ci-après à titre d'exemple. On préfère en général

COMPTE RENDU DE LA MISSION DEVALUATION RAPIDE DES

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Méthodologie de conduite dune mission daudit interne

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Compte rendu de mission

Compte rendu de mission. Objet : Mission à Strasbourg dans le cadre des activités de la CPM ainsi que le projet de visite de M. Charles Tannock au Maroc

COMPTE RENDU DE FIN DE MISSION

COMPTE RENDU DE FIN DE MISSION. « ETUDE DE FAISABILITE POUR LA QUALIFICATION. DE L'OFFRE EN RESIDENCES HABITAT JEUNE SUR. LE TERRITOIRE DE LA CAN ».

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20 avr. 2015 (Verts/ALE) (chef de la mission) ... Compte rendu succinct des réunions ... modèle de reconversion et de restructuration.

Compte rendu de mission n°___

(par exemple financement intragroupe / services intragroupe / cession de licence intragroupe

Fiches etapes

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Compte rendu de la mission de prospection dhommes daffaires

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5 févr. 2014 Avant d'entrer dans le vif des débats le Président de l'Assemblée parlementaire de la. Francophonie (APF)

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Modèle de rapport

Compte rendu de la mission de terrain et résultats d'analyse. La Seyne-sur-mer Juillet 2014. Dossier 1-140302-M. CAMPAGNE DE PRELEVEMENTS ET ANALYSES.

les activités suivantes ont été menées par l’équipe de mission : A Séance de travail avec le bureau PNUD de Guiglo A Guiglo nous avons rendu visite aux collègues du bureau local avec lesquels nous avons échangé sur les objectifs et les résultats attendus de la mission

Compte rendu de mission n°___

Ce compte rendu de mission (incluant s) doit être complété et remis au Secrétariat IISF tous les deux mois.

No. du Programme IISF

Période couverte par ce compte rendu

(mois / année)

Dates du Programme IISF

(du mois/année au mois/année) (sur place, à distance, ou les deux)

Nombre d'heures consacrées à

l'assistance sur-site à distance (veuillez remplir le relevé d'heures de travail inclus ci-après) place (si applicable)

Nom du ou des expert(s) IISF :

Nombre de vérificateurs mobilisés

Méthode de communication sécurisée

employée (veuillez décrire les mesures de sécurité employées pour échanger de

Coût de la mission

Type Montant

(USD)

Prise en charge :

(Administration d'accueil, expert, administration partenaire, OCDE, PNUD, donateur)

Rémunération de l'expert

Frais de voyage par avion

Per diem (incluant hébergement,

repas et divers)

Transport sur place

Frais de visa/permis de travail

Autre (préciser) :

TOTAL :

Aà la mission :

Nom Fonction Direction ; Service ; Division ; Unité ; etc.

RAPPORT

[Veuillez développer chacune des parties, si besoin, en insérant le texte qui convient] Contenu du programme (concernant la mission n° 1) situation actuelle

des contrôles en matière de prix de transfert (unité responsable ; agents concernés ; expérience des agents

locaux, bases de données disponibles, nombre de contrôles en cours en matière de prix de transfert) ; cadre

juridique pour la réglementation en matière de prix de transfert ; contenu détaillé des réunions ; toute autre

Programme/synthèse des objectifs de la mission : Ordre du jour (prière des missions présentielles) : Entretien(s) avec les parties prenantes (descriptions et conclusions) :

Secteur de risque Risque Mesures

Commentaires

Résultats escomptés

Gestion

Politique

Autre [veuillez

préciser]

Synthèse des dossiers étudiés :

[Reproduire le tableau ci-après pour chaque dossier]

N° de dossier

Secteur d'activité

Questions fiscales abordées

(par exemple, financement intragroupe / services intragroupe / cession de licence intragroupe, prix de transfert, valorisation des actifs incorporels, restructuration d'entreprises, etc.)

Interaction entre le

contribuable et l'expert (par exemple, participation à des discussions avec le contribuable)

État d'avancement

Résultats

Progrès réalisés :

J'ai remarqué l'utilisation indépendante des techniques/conseils fournis à l'équipe de vérificateurs depuis la dernière mission ou

sur d'autres cas de vérification (Oui/Non) :

Recommandations :

Enseignements tirés:

Questions complémentaires à mettre en avant / difficultés rencontrées :

Engagement avec le Bureau local du PNUD :

Prochaines étapes à suivre :

Actions et dates limites pour le suivi des vérificateurs avant la prochaine mission :

Prochaines dates de mission (si applicable) :

Relevé d'heures d'assistance sur-site à distance

Date de

l'assistance

Description des travaux Moyen de

communication (vidéoconférence, audioconférence, courriel, dialogue en ligne en mode vocal/mode texte, analyse/étude) ou travail présentiel

Durée de

virtuelle (heures)

Durée

Sur-site

(heures)

Cryptage

(O/N)

DURÉE TOTALE :

Préparé par ________________________ le _______________________, 20____.

Signature : ____________________________

Déclaration de non- :

Je, ....................., certifie par la présente avoir lu et compris la politique de conflit d'intérêts de l'initiative IISF.

Je certifie que ni moi, ni aucun membre de ma famille proche, n'a de relation personnelle ou financière importante

ou d'implication avec les contribuables faisant l'objet de contrôles et inclus dans cette mission.

Je certifie également qu'il n'existe aucune autre relation, partialité ou conflit éthique qui m'empêcherait d'évaluer

les transactions des contribuables divulguées sur le fond et conformément aux termes de référence convenus dans

le cadre desquels je suis dûment engagé.

Date et Signature : _______________________

quotesdbs_dbs2.pdfusesText_2

[PDF] Compte rendu de mission n°___

Compte rendu de mission n°___

No. du Programme IISF

Période couverte par ce compte rendu

Dates du Programme IISF

Nombre d'heures consacrées à

Nom du ou des expert(s) IISF :

Nombre de vérificateurs mobilisés

Méthode de communication sécurisée

Coût de la mission

Type Montant

Prise en charge :

Rémunération de l'expert

Frais de voyage par avion

Per diem (incluant hébergement,

Transport sur place

Frais de visa/permis de travail

Autre (préciser) :

TOTAL :

Aà la mission :

RAPPORT

Secteur de risque Risque Mesures

Commentaires

Résultats escomptés

Gestion

Politique

Autre [veuillez

Synthèse des dossiers étudiés :

N° de dossier

Secteur d'activité

Questions fiscales abordées

Interaction entre le

État d'avancement

Résultats

Progrès réalisés :

Recommandations :

Enseignements tirés:

Engagement avec le Bureau local du PNUD :

Prochaines étapes à suivre :

Prochaines dates de mission (si applicable) :

Date de

Description des travaux Moyen de

Durée de

Durée

Sur-site

Cryptage

DURÉE TOTALE :

Signature : ____________________________

Déclaration de non- :

Date et Signature : _______________________