[PDF] Registre de délibérations du Conseil départemental du 07





Previous PDF Next PDF



RPT 07.029

consultation des cantons par la CdC au sujet du 3e message RPT du Conseil modification de la loi cantonale sur les forêts et le tableau comparatif y ...



NE.ch

premier rapport sur la situation sociale dans le canton de Neuchâtel. des affaires sociales (CDAS) relative à la forme et au contenu de ces rapports ...



Appartenance cantonale de la commune de Moutier

28-Oct-2009 Le canton de Berne la République et Canton du Jura et la commune de ... La Loi sur les caisses de pension cantonales (LCPC)



1 FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX

21-May-2010 Le système de financement des EMS défini dans la Loi sur les établissements ... résident et le prix de pension fixé par le Conseil d'Etat.



NEUCHÂTEL ORGANISE LE MAINTIEN À DOMICILE 18.021

Conformité de la loi sur NOMAD de 2006 avec le droit fédé- ral (selon les termes de la Motion infirmiers les soins à domicile et l'aide au ménage4.



AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa

14-Feb-2007 sur le rapport présenté par M. François Heyman au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation. (Question dont le Conseil ...



Untitled

importants dans un objectif de prévention des risques naturels. Cependant et au moins pour ce qui concerne les inondations



Untitled

importants dans un objectif de prévention des risques naturels. Cependant et au moins pour ce qui concerne les inondations



Registre de délibérations du Conseil départemental du 07

07-Dec-2020 du Conseil départemental sur le climat ;. - l'adaptation au changement climatique. L'ambition du premier PCE était de réduire de 20 % les ...

[PDF] Mise sur pied d un comité jeunesse dans votre communauté

[PDF] Prescriptions de prévention incendie DISPOSITIONS SPECIFIQUES Etablissements d hébergement

[PDF] Les cahiers de l observatoire

[PDF] PROFIL PERSONNEL GUIDE DE L UTILISATEUR

[PDF] L o L bl o igat a i t on o de de g éné né a r l a isa s t a i t on

[PDF] Perspectives. La MRC des Chenaux vue par ses citoyens. 1. Présentation générale...3. 2. Objectifs...3. 3. Thèmes...4. 4. Prix. 5. 5. Jury...

[PDF] PROJET D ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DE CESSATION ANTICIPEE D ACTIVITE

[PDF] ANNEXE 2. Tableau des principales prestations sociales versées avec indications de contexte utiles

[PDF] I. PROGRAMME 1 ère PARTIE : LES TRAVAUX DE FIN D EXERCICE (*).

[PDF] Créer un syndicat UNSA Territoriaux

[PDF] Ecole normale supérieure de Cachan. Programme de bourses internationales ENS Cachan 2016-2017

[PDF] LIVRET D ACCUEIL. "Un livret d accueil doit être remis à la personne prise en charge ou à son représentant légal lors de l accueil.

[PDF] LA MISE EN ŒUVRE DES REFORMES RGPP PAR LE MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE

[PDF] ÉLÉMENTS INDICATIFS DE CORRIGÉ

[PDF] Acte d'engagement AE