COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 déc. 2015 1) Compte rendu et procès-verbal du conseil municipal réuni lundi 12 octobre 2015. 2) Décision modificative n° 1 - Ville de Petit-Bourg.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jean-Luc SCHREIBER débute la réunion par la lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 12/10/2015. ? DELIBERATION : INDEMNITE DE LA TRESORIERE.
Direction des Services Généraux et del Intercommunalité COMPTE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU LUNDI 12 OCTOBRE 2015. L'an deux mille quinze le 12 du mois d'octobre à 18 heures s'est tenue en mairie
Direction des Services Généraux et del Intercommunalité COMPTE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU LUNDI 12 OCTOBRE 2015. L'an deux mille quinze le 12 du mois d'octobre à 18 heures s'est tenue en mairie
Séance du 12/10/2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES
12 oct. 2015 Président : M. Gaël PERDRIAU Maire ... Compte rendu affiché le : 13/10/2015 ... VILLE DE ST-ETIENNE CONSEIL MUNICIPAL du 12/10/2015.
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16 nov. 2015 POINT N° 3 : COMPTE RENDU. REÇU A LA PRÉFECTURE. 2 0 NOV. 2015 des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de ...
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
23 nov. 2015 Compte-rendu. 1. PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 23 NOVEMBRE 2015. L'an deux mille quinze le vingt-trois novembre à 18 ...
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14 déc. 2015 Compte-rendu des marchés pris par délégation du Conseil Municipal en ... novembre 2015 de 19h à 21 h oour une réunion de parents d'élèves.
Ville de Caen
12 oct. 2015 La réunion plénière du 16 décembre 2014 en présence du Maire
LECHO DU LIGNON
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