NOM Prénom Fonction/Poste Établissement/Organisation
Université de Reims Champagne-Ardenne. GERMINET. François Université de La Réunion - IUT. TRIBONDEAU ... Ancien professeur des universités au CNAM.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 Aug 2020 Cet ancien enseigne de vaisseau de 2e classe de la marine nationale ... départementale de la Marne à Châlons-en-Champagne (51)
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
04 Dec 2014 cadre général de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne . ... Remise de l'ancien titre d'identité et de voyage en cas d'expiration ou ...
Manifeste de la SFAP
ancienne bénévole au sein des Soins Palliatifs à l'Institut Montsouris 77 De sousa. Delphine. Cadre de santé 95. Pontoise de Soye Marie-Christine.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 Jan 2020 le lieu d'hébergement les professionnels l'informent de l'impossibilité de revenir dans son ancien hébergement et.
Journal officiel de la République française
15 Mar 2006 M. Mollet (Alain) Chalons-en-champagne ;. M. Parot (Jacques)
Appel pour le maintien dun enseignement obligatoire dHistoire et
ancien ministre. 151 AILLERIE Lycée des Trois Bassins
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-076-07-2018
09 Jul 2018 individus isolés ou en réunion contre des biens en particulier des ... Monsieur DE SOUSA LOPES Carlos ... Monsieur CHAMPAGNE Thierry.
Info Grauves
avec des vignerons de Grauves (Champagne Bauchet-Augé Dominé
CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 26
26, rue Desaix
La délégation à l'information
Directeur de la publication
Thomas Campeaux,
Application du titre
IBulletin
Officiel
15 août 2020
Sommaire
chronologique www.dila.premier-ministre.gouv.fr NOTALes annexes citées et non incluses dans le
15 AOÛT 2020. - IN
Sommaire
PagesDécision n
o�25023 du�1
er�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
24913�novembre�2019
Arrêté du 13�novembre�2019 portant admission dans la réserve de la gendarmerie85�décembre�2019
Décision n
o�portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2020 du personnel sous-of cier de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie de l'air
2514�février�2020
Arrêté du 4�février�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
527�février�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
254Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la région de gendarmerie d'Île-de-France
256Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris
2589�mars�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la région de gendarmerie de Corse
25911�mars�2020
Décision n
o�portant nomination au grade de maréchal des logis du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
26030�mars�2020
Décision n
o�portant attribution de la prime de haute technicitéaux sous-of ciers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
86Instruction n
o� relative à la haute technicité des sous-of ciers de gendarmerie et à la prime afférente 2515 AOÛT 2020. - IN
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEURDécision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des organismes centraux - branche "�secrétariat�»
262Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des organismes centraux - branche "�formations extérieures�»
2633�avril�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale du Nord et du Pas-de-Calais
264Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmeriedu cadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Nord
2656�avril�2020
Arrêté du 6�avril�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
53Arrêté du 6�avril�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
547�avril�2020
Décision n
o� portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie de l'air 266Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la région de gendarmerie de Corse
267Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale du Doubs
268Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale du Calvados
269Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
2709�avril�2020
Décision n
o�portant promotion du personnel sous-of cier de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
272Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la garde républicaine - branche "�infanterie�»
273Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la garde républicaine - branche "�cavalerie�»
274Décision n
o�portant promotion d'un sous-of cier de gendarmerie du cadre général de la garde républicaine - branche "�orchestres-choeur de l'armée française�»
275Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
276Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de la Vienne
27715 AOÛT 2020. - IN
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEURDécision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
27823�avril�2020
Arrêté du 23�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
55Arrêté du 23�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
56Arrêté du 23�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
57Arrêté du 23�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
5824�avril�2020
Arrêté du 24�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
59Arrêté du 24�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
60Arrêté du 24�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
61Arrêté du 24�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
62Arrêté du 24�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
63Arrêté du 24�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
64Arrêté du 24�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
65Arrêté du 24�avril� 2020 conférant un grade et�maintenant dans un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
6628�avril�2020
Arrêté du 28�avril�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
6729�avril�2020
Décision n
o� portant attribution de l'échelon exceptionnel de major aux sous-of ciers de gendarmerie 875�mai�2020
Arrêté du 5�mai�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
68Arrêté du 5�mai�2020 portant affectation d'un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
6915 AOÛT 2020. - IN
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEURDécision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de la Somme
2806�mai�2020
Arrêté du 6�mai�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
70Décision n°�22167 du 6�mai�2020 portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des organismes centraux - branche "�secrétariat�»
281Décision n
o�portant promotion d'un sous-of cier de gendarmerie du cadre général des organismes centraux - branche "�formations extérieures�»
2827�mai�2020
Arrêté du 7�mai�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
71Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
28311�mai�2020
Arrêté du 11�mai�2020 conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
72Arrêté du 11�mai�2020 conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
73Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale du Calvados
28412�mai�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
28529�mai�2020
Arrêté du 29�mai�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
743�juin�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale
287Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale
288Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale du Doubs
28910�juin�2020
Instruction n
o�relative à la haute technicité de commandement des majors de gendarmerie du cadre général et à la prime afférente
3015 AOÛT 2020. - IN
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEURArrêté du 12�juin�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
7519�juin�2020
Décision du 19�juin�2020 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et des unités opérationnelles pour le programme 176 "�Police nationale�»
1323�juin�2020
Décision n
o�portant attribution de la prime de haute technicité aux sous-of ciers de gendarmerie au titre�de l'année 2020
89Décision n
o� portant attribution de la prime de haute technicité aux sous-of ciers de gendarmerie 9926�juin�2020
Arrêté du 26�juin�2020 conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
76Décision n
o�portant attribution de la prime de haute technicitéaux sous-of ciers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
106Instruction interministérielle du 26�juin�2020 relative aux exercices d'urgence nucléaire ou radiologique
35129�juin�2020
Décision n
o�portant attribution de la prime de haute technicité aux sous-of ciers de gendarmerie de la gendarmerie maritime
10730�juin�2020
Arrêté du 30�juin�2020 relatif au tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre�de l'année 2020........................................................................�....................................
116Arrêté du 30�juin�2020 relatif au tableau d'avancement au grade de major de police au titre�de l'année 2020........................................................................�....................................
187Arrêté du 30�juin�2020 portant création du comité ministériel de transaction du ministère de l'intérieur
3401er juillet 2020
Décision
no�34536 du�1er�juillet�2020 portant agrément pour l'outre-merd'un sous-officier corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale .......................
20Décision n
o�35392 du�1
er�portant désignation des représentants du ministre de l'intérieur à la commission de déontologie des militaires
21Circulaire n
o�1120 du�1
er�relative à l'avancement des sous-of ciers et militaires du rang de la réserve opérationnelle pour l'année 2020
3362�juillet�2020
Arrêté du 2�juillet�2020 conférant un grade d'of cier de réserve au titre�de l'article�L.�4221-3 du code de la défense
7715 AOÛT 2020. - IN
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEURDécision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la région de gendarmerie de Corse
291Décision n°�7447 du 2�juillet�2020 portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme
292Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest
294Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
296Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
297Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du commandement des écoles de la gendarmerie nationale
299Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Est
3003�juillet�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
301Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la région de gendarmerie des Pays de la Loire
302Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
3046�juillet�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie de l'armement
306Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
3077�juillet�2020
Arrêté du 7�juillet�2020 portant placement en situation d'affectation temporaire9Arrêté du 7�juillet�2020 conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
78Arrêté du 7�juillet�2020 conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
79Arrêté du 7�juillet�2020 conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
80Arrêté du 7�juillet�2020 conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
81Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale
309Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la garde républicaine - branche "�infanterie�»
31015 AOÛT 2020. - IN
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEURDécision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la garde républicaine - branche "�cavalerie�»
311Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la région de gendarmerie du Centre-Val de Loire
3128�juillet�2020
Décision n°�7420 du 8�juillet�2020 portant promotion du personnel sous-of cier de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
314Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale du Nord et du Pas-de-Calais
316Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Nord
318Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
3199�juillet�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
321Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
32310�juillet�2020
Arrêté du 10�juillet�2020 portant création de la brigade de prévention de la délinquance juvénile du Vaucluse
341Arrêté du 10�juillet�2020 portant création de la brigade de prévention de la délinquance juvénile du Morbihan
342Arrêté du 10�juillet�2020 portant création de la brigade de prévention de la délinquance juvénile des Ardennes
343Arrêté du
10�juillet�2020 portant créationde la brigade de prévention de la délinquance
juvénile d'Indre-et-Loire 34413�juillet�2020
Décision n
o� portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie de l'air 32515�juillet�2020
Arrêté du 15�juillet�2020 portant�maintien dans un grade et un emploi un of cier commissionné servant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense
82Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de la Marne
326Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du groupement de gendarmerie départementale de la Vienne
32815 AOÛT 2020. - IN
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEURArrêté du 16�juillet�2020 conférant un grade d'of cier de réserve au titre�de l'article�L.�4221-3 du code de la défense
83Arrêté du 16�juillet�2020 portant création de la brigade de prévention de la délinquance juvénile du Calvados
345Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Est
330Décision n
o�portant attribution de l'échelon exceptionnel à un major du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
108Décision n
o�portant attribution de l'échelon exceptionnel à des majors du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
10917�juillet�2020
Arrêté du 17�juillet�2020�maintenant en situation d'affectation temporaire10Arrêté du 17�juillet�2020 relatif aux attributions et à l'organisation du Centre national du soutien logistique du Blanc (Indre)
346Décision n
o� portant délégation de signature1Décision n
o� portant délégation de signature220�juillet�2020
Arrêté du 20�juillet�2020 portant création de la brigade de prévention de la délinquance juvénile de l'Aude
347Arrêté du 20�juillet�2020 portant création de la brigade de prévention de la délinquance juvénile de la Haute-Savoie
348Arrêté du 20�juillet�2020 portant création de la brigade de prévention de la délinquance juvénile de la Charente-Maritime
349Instruction n
o�relative au recrutement, à la formation et à l'emploi des of ciers sous contrat de la gendarmerie nationale
3221�juillet�2020
Décision du 21�juillet�2020 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et des unités opérationnelles pour le programme 161 "�Sécurité civile�»
2222�juillet�2020
Décision n
o�portant promotion de sous-of ciers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
332Décision du 22�juillet�2020 portant organisation interne de la direction de l'évaluation de la performance, de l'achat, des nances et de l'immobilier
35023�juillet�2020
Décision n
o�portant attribution du diplôme de quali cation supérieure aux sous-of ciers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale au titre�de l'année 2020
11015 AOÛT 2020. - IN
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEURArrêté du 27�juillet� 2020 modi ant l'arrêté du 31�juillet� 2017 modi é xant la liste des formations civiles et civiques suivies par les aumôniers militaires d'active et les aumôniers hospitaliers et pénitentiaires
7Arrêté du 27�juillet�2020 portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
11Arrêté du 27�juillet�2020 portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
12Arrêté du 27�juillet� 2020 portant nomination au grade d'aspirant de réserve des élèves of ciers de réserve de la gendarmerie nationale, à l'issue du cycle de formation militaire initiale d'of cier
84Décision n
o� portant attribution de l'échelon exceptionnel de major aux sous-of ciers de gendarmerie 11330�juillet�2020
Décision n
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