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Commune de CHAMPAGNE-SUR-SEINE
2 mai 2012 Préfecture de SEINE-et-MARNE. Commune de CHAMPAGNE-SUR-SEINE. Informations sur les risques naturels et technologiques.
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Champagne sur Seine - Cinéma Jean. Gabin. Semaine du 5 au 11 octobre 2022. Les horaires sont susceptibles de changer n'hésitez pas à venir vérifier sur le
Leau le fer
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Préfecture de SEINE-et-MARNE
Commune de CHAMPAGNE-SUR-SEINE
Informations sur les risques naturels et technologiques pour l'application des I, II, III de l'article L 125-5 du code de l'environnement
1. Annexe à l'arrêté préfectoral
n°06/DAIDD/ENV n° 021du03 février 2006complété le02 mai 20122. Situation de la commune au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles
[ PPRn ] La commune est située dans le périmètre d'un PPR n ouiXnon Approuvédate31 décembre 2002aléaInondation datealéa datealéa datealéa datealéaLes documents de référence sont :La notice de présentation du PPRI de la vallée de la SeineConsultable sur InternetX
La carte des aléas du PPRI de la vallée de la Seine (planche 3/5) au 1/5000èmeConsultable sur InternetX
Le plan de zonage réglementaire du PPRI de la vallée de la Seine (planche 3/5) au 1/5000èmeConsultable sur internetX
Consultable sur Internet
3. Situation de la commune au regard d'un plan de prévention de risques technologiques [ PPR t ]
La commune est située dans le périmètre d'un PPR touinonX dateeffet dateeffet dateeffetLes documents de référence sont :
Consultable sur Internet
Consultable sur Internet
4. Situation de la commune au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application des articles R 563-4 et R 125-23 du code de l'environnement modifiés par les décrets n°2010-1254 et 2010-1255
Forte Moyenne Modérée Faible Très faible La commune est située dans une zone de sismicitézone 5zone 4zone 3zone 2Zone 1X pièces jointes5. Cartographieextraits de documents ou de dossiers permettant la localisation des immeubles au regard des risques encourus
Document cartographique délimitant les zones exposées au risque inondation (1 format A4)6. Arrêtés portant ou ayant porté reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique
La liste actualisée des arrêtés est consultable sur le site portail www.prim.net dans la rubrique " Ma commune face aux risques »
Sites internet :
www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr (DDT77) www.seine-et-marne.pref.gouv.fr (Préfecture77)quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31[PDF] Champagne Taittinger Dinner - Anciens Et Réunions
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