SOLIDARITÉS
15 déc. 2012 (82103 Montauban) a) Avenant no 1 du 4 mars 2011 à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail.
SANTÉ
15 juil. 2017 Avenant no 2017-02 du 15 mars 2017 modifié par erratum du 3 avril 2017 ... 2017 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail.
TEXTE INTÉGRAL
24 août 2022 Accord du 28 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps ... Avenant n° 3 du 27 novembre 2019 à l'accord du 6 novembre 2014 ...
SOLIDARITÉS
Avenant no 2 à l'accord du 1er avril 1999 visant à mettre en œuvre la création d'emplois par l'aménagement et la réduction du temps de travail.
accord relatif a la réduction de la durée effective et a laménagement
3. ACCORD RELATIF A LA RÉDUCTION. DE LA DURÉE EFFECTIVE. ET A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL. DANS L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT du 15 juin 1999.
ANNEXE 7 – Durée du travail
ACCORD NATIONAL DU 22 JUIN 1999. SUR LA DURÉE DU TRAVAIL. ANNEXE 7-2. ACCORD NATIONAL DU 29 MARS 2000 SUR L'ÉTUDE. ET LE SUIVI DE L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE
TITRE I - DIPOSITIONS GENERALES
5 août 2020 Annexe VII. 66. - Personnel ouvrier des scieries agricoles : Classification et salaires minimaux. (annexe intégrant l'accord national du 28/4/ ...
Bilan-Social-2021.pdf
29 juin 2021. Avenant n°11 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 12/10/2000 (CET). 18 juin 2020. Accord d'intéressement.
Action syndicale en exécution dune convention collective et
accord cadre relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail avec par l'avenant n° 1 du 14 juin 1999 et l'avenant n° 2 du 29 juin 1999. Il.
Forfait-jours : accords de branche invalidés par la Cour de cassation
30 avr. 2021 29 juin 2011 no 09-71.107 PBRI) et l'accord ... peuvent également conclure un avenant ... par la réduction du temps de travail soit.
AVENANT N° 3 MODIFIANT L’ACCORD NATIONAL DU 9 SEPTEMBRE 1998
AVENANT N° 3 MODIFIANT L’ACCORD NATIONAL DU 9 SEPTEMBRE 1998 SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DU BATIMENT VISEES PAR LE DECRET DU 1ER MARS 1962 (c’est-à-dire occupant jusqu’à 10 salariés) Dans le cadre de la révision de la convention collective nationale concernant les
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