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Les intervenants extérieurs
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Promouvoir lactivité physique et sportive pour tous et tout au long
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Inspection Académique des
Alpes de Haute Provence
Avenue du Plantas
04004 Digne-les-Bains
AUTORISATION ET AGREMENT
DES INTERVENANTS EXTERIEURS
DANS LES ECOLES
MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
BULLETIN SPECIAL N° 25
FEVRIER 2012
Directeur de la publication : Léon FOLK Chargée du dossier : Raymonde BREMONDBD Spécial EPS n° 25 ² Février 2012
2 Ce document annule et remplace le bulletin spécial n°17 de septembre 2006.Il comporte 2 parties :
ª Des dispositions communes relatives aux interventions dans le cadre de O·HQVHLJQHPHQP RNOLJMPRLUH SRXU O·HQVHPNOH GHV MŃPLYLPpV pGXŃMPLYHV (à partir de la page 3). ª Des dispositions particulières relatives à la pratique des activités physiques et sportives (APS) (à partir de la page 9).Références :
1. Loi 84-610 GX 16 ÓXLOOHP 1E84 PRGLILpH UHOMPLYH j O·RUJMQLVMPLRQ HP j OM SURPRPLRQ
des activités physiques et sportives.2. Circulaire n°92-1E6 GX 3 ÓXLOOHP 1EE2 SMUPLŃLSMPLRQ G·LQPHUYHQMQPV H[PpULHXUs
MX[ MŃPLYLPpV G·HQVHLJQHPHQP.
3. Circulaire n°99-136 GX 23 VHSPHPNUH 1EEE UHOMPLYH j O·RUJMQLVMPLRQ GHV VRUPLHV
scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, modifiée par les circulaires n° 2000-075 du 31 mai 2000 et 2005-001 du 5 janvier 2005.4. Circulaire n°2011-090 du 7 juillet 2011 parue au B.O n° 28 du 14 juillet 2011 :
enseignement de la natation dans les premier et second degrés.Annexes :
1. GHPMQGH G·MJUpPHQP GHV LQPHUYHQMQPV H[PpULHXUV GMQV OHV pŃROHV SXNOLTXHV.
2. Modèle de convention.
3. Exemple de convention pour la natation.
BD Spécial EPS n° 25 ² Février 2012
3 Dispositions communes relatives aux interventions dans leŃMGUH GH O·HQVHLJQHPHQP obligatoire
7RXPH SHUVRQQH VXVŃHSPLNOH G·MSSRUPHU XQH ŃRQPULNXPLRQ MX[ MŃPLYLPpV RNOLJMPRLUHV
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