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1 - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL Il - DIVERS

Direction

Générale des Services

1 - ORDR E DU JOUR

CONSEIL

MUNICIPAL

Séance du

16 avr il 2018
18h30 1.

Désignation

du secr

étaire

de séance. 2.

Approbation

du procès-verbal de la séance du 26
mars 2018.
Le 6 avr il 2018
3.

Compte-rendu

des décisions et arrêtés du 1er mars au 31
mars 2018
pr is par délégation du

Conseil

Mun icipal en appl ication de l'ar ticle

L 2122-22

du Code

Général

des

Collectivités.

4.

Compte-rendu

des marchés pris par délégation du

Conseil

Municipal

en application de l'article L

2122-22

du Code

Général

des Co l lectiv i tés

Territ

oriales du 1er février au 28 février 2018.

Commun

i cations S.

Action

Coe ur de

Ville ».

6.

Co-garantie

communale au profit de

Pôle

Habitat

Colmar

Centre

Alsace -

OPH pour un emprunt d'un montant de

672 000

contracté auprès de la

Caisse

des

Dépôts

et

Consignations

7. Salle de spectacle

Europe -

Programme

de la saison

2018/2019

8.

Facturation

des frais d'expédition dans le cadre de la boutique du

Musée

Bartholdi.

9. Concours

financier en faveur des PEP

Alsace. 10

Subvention

l'Association Pour la

Promotion

des

Populations

d'Origine

Nomade

d'Alsace -APPONA 68.
11.

Attribution

de la participation pour un di spositif d' alerte et d'assistance au x personnes

âgées.

12. Mise jour du tableau des effectifs 13.

Attribution

de subventio ns_-

1ère

tranche de programmation 2018
du contrat de ville.

Subventions

de droit commun aux associations socio-éducatives. 14

Transaction

immob ilière -Cession de parcelles sises ch emin de la

Niederau. 15.

Aménagement

de l'espace de la

Montagne

Verte -Bilan de concertat i on 16.

Aide fi

nancière nominative de la

Ville de

Colmar

pour l'achat un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer Ilquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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