Traduction assistée par ordinateur du français vers larabe
" le verbe "acheter" exprime que le [SHIEBERT88J: SHIEBERT Y.
JOURNAL OFFICIEL
17 nov. 2022 — le contrat de vente signé par le concessionnaire agréé ou par son agent agréé ; ... Langue arabe. Langue amazighe. Langue française. Langue ...
décret exécutif n° 20-226 du 29 Dhou El Hidja 1441 correspondant
19 août 2020 Activité de concessionnaire : Toute activité consistant en l'importation pour la vente de véhicules neufs sur la base d'un contrat de ...
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29 déc. 2022 (sans changement jusqu'à) contrat du crédit-bail ou du contrat d'Ijara. ... vente de locaux à usage industriel ;. 8) à 14 ...
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16 sept. 2021 — 1000 logements publics locatifs ;. — 2300 unités sous forme de location vente (AADL) ;. — ... 2- Un contrat de formation entre l'établissement ...
Journal Officiel Algérie
4 déc. 2019 ... vente et statut de soumissionnaires ;. — Un système de notation ne ... contrat ANEM. Après la création des nouveaux services de la carte ...
CODE DU TIMBRE
9 déc. 1976 ... acte de vente. − les cessions de véhicules utilitaires et d'engins ... groupes moto-compresseurs mobiles
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la vente. Article 564. La vente est un contrat par lequel l'une des parties transmet la propriété d'une chose ou d'un droit à l'autre contractant contre un
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9 déc. 1976 ... acte de vente. − les cessions de véhicules utilitaires et d'engins ... groupes moto-compresseurs mobiles
N°5878 bis-21 chaoual 1431 (30-9-2010)
4 oct. 2010 Royaume du Maroc en langues arabe et française ; ... 7 - Un contrat de vente à crédit établi par l'organisme de.
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Royaume du Maroc en langues arabe et française ; 7 - Un contrat de vente à crédit établi par l'organisme de ... D'UN VEHICULE VALABLE 30 JOURS.
PROCURATION
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note dinformation - saham assurance sa
1 jan. 2018 L'assurance-vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage à ... par la sinistralité surtout utilisée pour les assurances auto et moto.
Maroc - Loi n°1999-17 portant Code des assurances promulgue le
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Manuel de la réglementation du transport aérien international
utilisés comme bureaux de vente entrepôts
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L'établissement de location de véhicules doit disposer d'un siège en propriété ou en location dûment justifié par un contrat de bail commercial et comportant: *.
loi n° 13-00 portant statut de la formation professionnelle privée
L'inscription dans une formation privée à distance a lieu sur la base d'un contrat conclu entre l'établissement et le stagiaire ou son tuteur légal
GUIDE SUR LES MARQUES
5 nov. 2007 officielle au Maroc est l'Arabe il n'est pas exigé de l'utiliser ... La contrat de cession de marque obéit aux règles de droit commun.
Votre séjour au Maroc
cas susvisés les étrangers disposant de contrats de travail effectifs d'au moins 2 ans ; les étrangers justifiant de 5 ans Parle suffisamment arabe ;.
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