[PDF] Léquipe municipale vous souhaite une bonne année 2022 guidée





Previous PDF Next PDF



Léquipe municipale vous souhaite une bonne année 2022 guidée

2 oct. 2021 service de demande en ligne sont : › Titres de séjour avec la mention étudiantou étudiant-pro- gramme de mobilité ;. › Certificats de ...

L'Écho du Tescou

N° 144

L'équipe municipale vous souhaite

une bonne année 2022 guidée plus que jamais par les valeurs de la République :

Liberté, égalité, fraternité

Clémence Dubois

L'Écho du Tescou #144L'Écho du Tescou #144P. 2 P.3

Sommaire

Le mot du maire .........................p 2

Comptes rendu des Conseils

municipalux .p 3

Vie publique, sociale et économique

Actualités du CCAS

.p 10

Marché de Noël

........................p 15

Salvaconnecté

.........................p 15

Le Piton de la Fournaise

............p 15

Deux inaugurations très attendues .p 16

Hommage à Samuel Paty

..........p 16

Rénovation énergétique

............p 17

Extinction de l'éclairage public

...p 17

Actualités Covid19

....................p 18

Qu'est ce que l'ARN messager ?

.p 20

Une diététicienne-nutritionniste

.p 21

Index des articles essentiels

.p 22

Les travaux sur la commune

.p 23

La Toile de Dèzes

.p 24

Sérénitarn recrute

.p 24

Trions encore plus

.p 25

La Médaille de le Défense Nationale

pour Yves Raymond .p 25

Café

Au bord du monde

.p 26

L'Ehpad "

Petite Plaisance

.p 27

Paroles de femmes

.p 28

Le Souvenir français

.p 28

Enfance

Vaccination Covid des 5-11 ans

.p 29

Site les 1000 premiers jours

.p 29

Résistance non violente

.p 30

Dispositif PsyEnfantAdo

............p 31

Culture

La Scène Nationale d'Albi

.p 32

Exposition photos

.p 32

La bibliothèque

.p 33

Les mémères

.p 33

Le monument aux morts

.p 34

Vie associative

Laboratoire photo

.p 35

Cours de danse

.p 35

Programmation du Galetas

........p 36

Vie pratique

Agenda

des manifestations ........p 37

État Civil et infos utiles

.p 38

L'Echo du Tescou n° 144

Bulletin municipal de la Mairie de

Salvagnac - Parution trimestielle

mairie.salvagnac@wanadoo.fr

Directeur de publication

Bernard Miramond

Les membres du comité

Régine Added, Frédérique Massat,

Mireille brunwasser, Bernard Villaret,

Sonia Aubertin, Evelyne Grousset

Avec la participation de

Christelle Torrente, secrétaire

de mairie

Merci aux contributeurs particuliers

de ce numéro

Mise en page

Tim Bastian

Le mot du maire

L'année 2021 s'est terminée comme la précédente sous le signe de la COVID avec son lot de nouvelles contraintes, d'inquiétudes et d'incertitudes. Nous avons cependant pu mener à terme les projets engagés et pré- parer malgré tout, les aménagements nécessaires pour un avenir toujours plus convivial. Nous ne pouvons pas encore nous retrouver sans risque en ce début d'année pour la traditionnelle cérémonie des voeux. Je pro??te donc de ces quelques lignes pour remercier celles et ceux qui nous ont permis de traverser cette année du mieux pos- sible : Les enseignants et le personnel péri-scolaire, qui dans la tempête virale troublée par des vents politico médiatiques changeants et alarmistes, ont su malgré tout poursuivre leur mission pour l'avenir des enfants de notre école. Nos médecins, in??rmières, pharmacienne, pompiers, aide-ménagères, personnel de la mai-

son de retraite, ont soignés, rassurés, consolés et pris en charge nos concitoyens. Ils sont les

véritables Fantassins de la santé publique et du service à la personne.

Merci à toute l'équipe des " Restos du Coeur », qui sans bruit, a continué son soutien aux

personnes dans la di???culté bien au-delà des limites de notre commune. Nous pouvons aussi être ??er du travail de l'équipe du Centre Communal d'Action Sociale,

aidés par la communauté anglaise, sur le pont, à l'écoute, ils sont toujours plus présents

sur le terrain de l'entraide et de la solidarité. Ce temps particulier de repli sur soi et de con??nement a renforcé la certitude que nous sommes ??nalement plus forts tous ensemble pour aller de l'avant. C'est pourquoi, je tiens à remercier toute l'équipe municipale. Chacune, chacun des conseillers municipaux, malgré nos di?férences et surtout grâce à ce qui nous rassemble, a su donner selon ses disponibilités du temps aux autres, pour notre communauté et je suis ??er de les représenter. Pour 2022, souhaitons que soient rangés au placard nos souvenirs " enCOVIDés » et que nous puissions redémarrer une période encore plus constructive, résiliente et sans peur du lendemain. Pour cela, il faudra maintenir et renforcer ce tissu associatif éducatif et surtout social qui permet à chacun d'entre nous d'appréhender et de faire vivre les idéaux de solidarité et de fraternité. Meilleurs voeux à toutes et tous pour cette nouvelle année.

Bernard Miramond, Maire de Salvagnac

Chères concitoyennes, chers concitoyens,

Réunion du Conseil municipal du 9 novembre 2021

L'an deux mil vingt et un, le 9

novembre à 20h30, le Conseil

Municipal légalement convoqué

s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de

Monsieur MIRAMOND Bernard,

Maire.

Nombre de conseillers?:

en exercice?: 15 présents : 11 - votants : 12 absents : 4 -procurations?: 1

Date de la convocation?: 21/06/2021

Date d'a? ?chage?: 21/06/2021

Étaient présents?:

Mireille BRUNWASSER

Olivier LECOMTE

Frédérique MASSAT

Roland BALARAN

Régine ADDED

Yves GERAUD

Philippe CHANEZ

Antoinette PRADIER

Edwige ALBAULT

Sonia AUBERTIN

Absent ayant donné procuration?:

Maxime LOGER

à Frédérique MASSAT

Etaient absents :

Virginie CHEVALIER

François ANCILOTTO

Bernard VILLARET

Secrétaires de séance :

Mireille BRUNWASSER

Christelle TORENTELe compte-rendu du conseil municipal du 7 septembre 2021 est approuvé à l'unanimité.

Proposition de titularisation de l'agent

administratif et technique, Recrutée en CDD pendant un an puis stagiairisée pendant un an, agent poly- valent ayant fait ses preuves au cours de ces 2 années. Il est proposé qu'elle soit titularisée au 1 er janvier 2022.

Voté à l'unanimité

Organisation du temps de travail

: passage aux 1 607 heures annuelles, La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a organisé la sup- pression des régimes dérogatoires aux 35 heures maintenus dans certains éta blissements et collectivités territoriaux et un retour obligatoire aux 1607 heures. Un délai d'un an à compter du renouvellement des assemblées délibérantes a été imparti aux collectivités et établissement pour dé??nir, dans le respect des dispositions légales, les règles applicables aux agents. Dans notre collectivité, tous les agents sont à 35 heures/semaine à l'exception d'un agent qui travaille à 39 h/semaine. Ce dernier béné??ciera de 23 jours d'A.R.T.T.

Voté à l'unanimité

Autorisation générale et permanente des

poursuites par le comptable de la collectivité Le comptable du Trésor public est autorisé par M le Maire à poursuivre tout débiteur de la collectivité locale n'ayant pas acquitté sa dette. Une autorisation permanente et générale de poursuites pour la mise en oeuvre d'opposition à tiers détenteur et de saisies pour l'ensemble des budgets de la collectivité sera donnée au comptable de la collectivité de Salvagnac.

Voté à l'unanimité

Approbation de la révision libre des attributions de compensation - rapport de la CLECT Pour notre commune, la proposition de révision des attributions de compen- sation porte sur 3 points : ' Équipements sportifs : Correction de l'évaluation du coût net des équipe- ments en supprimant des dépenses d'investissement signi??catives et non régulières ainsi que l'application d'une déduction de 50 % sur la retenue sur attribution de compensation envisagée.Conseil municipal 9 novembre 2021

Je voudrais rendre hommage à

Gustave CAVIALE

qui a donné de son temps en tant qu'élu à notre collectivité. En e?fet, il a été élu pendant 36 ans sans discontinuer de 1965 à 2001. Sous le mandat de Marceau PELEGRY de 1965 à 1971, de Paul FAVAREL en tant que 2 e adjoint de 1971 à 1977 puis durant les 3 mandats successifs de Jean LAUZERAL de 1977 à 1995 où il occupa le poste d'adjoint puis avec Bernard BOULZE de 1995 à 2001. J'ai travaillé avec lui quand j'ai été élu pour la première fois en 1989 et ce, pendant 12 ans. Je garde le souvenir d'un élu amoureux de Saint-Martin et de sa commune. Son par cours dans la politique locale nous le montre. Il était très attaché à ce que tous les secteurs de notre commune soient reconnus, qu'aucune de nos zones rurales, routes, chemins, hameaux, même les plus reculés, ne soient oubliés. Il était la mémoire de notre commune. Il avait une passion pour le travail bien fait et le matériel agricole. Il a su mettre au service de la collectivité ses compétences et sa passion. Gustave CAVIALE était un élu de terrain, un élu de la vieille école Républicaine. Merci Gustave pour le temps consacré à nos concitoyens, vous resterez dans nos mé moires comme un élu de devoir. Reposez en paix ici à Saint-Martin, vous avez bien mérité la reconnaissance commu nale et républicaine. L'Écho du Tescou #144L'Écho du Tescou #144P. 4 P.5 › Voirie : Correction des retenues sur attributions de com- pensation 2021 en fonction des enveloppes voiries défi- nies par la commune. › La compétence scolaire : Ajout d'une retenue supplé- mentaire aux attributions de compensation actuelles, du fait de la fiscalisation de la compétence en mars

2021. Les retenues scolaires sont ainsi neutralisées et la

compétence est financée par la fiscalité en lieu et place des attributions de compensation. L'intégration de ces motifs de révision libre, comme indiqué au rapport de la CLECT ci-annexé, porte le ni- veau des attributions de compensation à verser par l'ag- glomération aux communes à 5767644€ en 2021 puis

5952788€ en 2022.

Pour notre commune, la révision fait évoluer l'attribution de compensation, soit précédemment la contribution de la commune, (AC négative), d'un montant de -210502,00 €, à dorénavant une contribution de la commune, (AC négative), d'un montant de -110696,00€ en 2021, puis -101065 € en 2022 comme indiqué au rapport. Cette dimi- nution est compensée par l'augmentation de la part de la Communauté d'Agglomération de taxe foncière prélevée sur notre commune.

Voté à l'unanimité

Présentation schéma cyclable,

Suite à la décision de la municipalité de participer à la démarche d'élaboration du volet 3 du schéma cyclable communautaire, plusieurs réunions, auxquelles Olivier Lecomte a participé, ont été organisées par le délégué communautaire en charge du plan vélo. Une étude menée par l'établissement Iter (coopérative de conseil en mobilité) a permis de définir les orientations possibles relatives aux diférents aménagements réali- sables sur notre commune pour sécuriser et améliorer les déplacements en vélo. Après présentation des diférents documents élaborés par Iter, la décision est prise d'afiner nos besoins et éven- tuelles orientations en commission "Cadre de vie, envi- ronnement, développement économique et durable» de la commune.

Transfert de l'excédent

d'assainissement à l'Agglomération Gaillac-Graulhet, Au 1 er janvier 2020, la communauté d'agglomération est devenue compétente, aux termes des lois et articles sus- mentionnés, en matière d'Eau Potable et d'Assainisse- ment Collectif. Les impayés éventuels étant restés dans les restes à re- couvrer communaux, un transfert intégral de résultat devrait intégrer cette correction opérée sur le budget principal communal. Le compte de gestion 2019 Assainissement de Salvagnac fait apparaitre les soldes suivants:

Résultat de fonctionnement: + 90634.10 €

Résultat d'investissement: - 5908.27 €

Solde du budget: 84725. .83 €

En 2020, le budget communautaire Assainissement a

géré les écritures comptables en assurant par la compta bilité analytique des équilibres par communes. Pour Salvagnac, les résultats du compte administratif

2020 Assainissement sont les suivants:

Résultat de fonctionnement: - 4 587 €

Résultat d'investissement: 6 229 €

Solde du budget: 1 642 €

Après concertation entre la commune et la communauté d'agglomération, il est proposé d'approuver le transfert intégral d'excédent de la compétence Assainissement Collectif à hauteur de 84 725 €. En efet, malgré une clôture excédentaire de l'enveloppe de Salvagnac sur le budget communautaire, le projet de travaux en cours de réalisation nécessite un autofinancement sufisant au regard de l'ampleur de l'opération. Il est rappelé qu'en cas de besoin de financement sur les exercices 2022 et suivants, en l'absence de versement inté- gral des excédents communaux, la hausse de la tarification sera le seul moyen permettant d'équilibrer les comptes. Pour les communes ayant transféré leurs excédents au-de- là du besoin de financement du budget communautaire en 2020, le recours à l'emprunt par la communauté sera pratiqué pour les travaux d'investissement.

Voté à l'unanimité

Assainissement

: projet nouveau système de traitement Afin de résoudre le disfonctionnement de nos systèmes d'épuration, une étude initiée par le Syndicat des Eaux du Gaillacois a été confiée au Bureau Etudéo. Ils proposent de ne faire qu'un seul système d'assainissement selon la filière de filtres à roseaux.

Faire un assainissement avec des roseaux.

Conseil municipal

9 novembre 2021

Approbation des tarifs

de la location de l'ECRINquotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
[PDF] Permis de conduire problème de changement - Experatoo

[PDF] Certificat d 'examen du permis de conduire

[PDF] chapitre 13 permis de conduire provisoires - MobilitBelgium

[PDF] attestation d hebergement - TLScontact

[PDF] attestation d hebergement - TLScontact

[PDF] Demande de certificat d 'immatriculation d 'un véhicule - Formulaires

[PDF] L 'ABC du CU - Finistère

[PDF] Point juridique sur le certificat d 'urbanisme

[PDF] Certificat d urbanisme - Formulairesmodernisationgouvfr

[PDF] attestation de soins dentaires - GPAFI

[PDF] CERTIFICAT MEDICAL

[PDF] CERTIFICAT MEDICAL

[PDF] CERTIFICAT DE CESSATION DE PAIEMENT

[PDF] CERTIFICAT DE CESSATION DU TRAVAIL

[PDF] DEMANDE CERTIFICAT DE CESSATION DE PAIEMENT DIJ