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TITRE COMPLET DU PROGRAMME
Date de clôture de l'appel à projets. 13/10/2011 à 13h00. Adresse de publication de l'appel 1. CONTEXTE ET OBJECTIFS DE L'APPEL A PROJETS. 1.1. CONTEXTE.
INVESTISSEMENTS DAVENIR BIOINFORMATIQUE
Date de clôture de l'appel à projets. 13/12/2010 à 13h00. Adresse de publication de l'appel 1. CONTEXTE ET OBJECTIFS DE L'APPEL A PROJETS. 1.1. CONTEXTE.
1ȱ/ȱ17ȱ
INVESTISSEMENTS D'AVENIR
BIOINFORMATIQUE
Edition 2010
Date de clôture de l'appel à projets
13/12/2010 à 13h00
Adresse de publication de l'appel à projets
BIOINFORMATIQUE-2010.htmlȱ
MOTS-CLES
bioinformatique,ȱfouilleACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
2ȱ/ȱ17ȱ
DATES IMPORTANTES
surȱleȱsiteȱ:ȱBIOINFORMATIQUEȬ2010.htmlȱ
1 1 faisantȱfoiȱCONTACTS
CORRESPONDANTSȱ
bioinformatique@agencerecherche.frȱ philippe.robin@agencrecherche.frȱȱ 1ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
4/17ȱ
SOMMAIRE
1. Contexte et objectifs de l'appel à projets ..........................5
1.1. Contexte ............................................................................. 5
1.2. Objectifs de l'appel à projets .................................................. 5
2. Champ de l'appel a projets .............................................6
3. Examen des projets proposés .........................................7
3.1. Critères de recevabilité .......................................................... 8
3.2. Critères d'éligibilité ............................................................... 8
3.3. Critères d'évaluation ............................................................. 8
3.4. Recommandation importante ................................................ 10
4. Dispositions générales pour le financement .................... 10
4.1. Financement ....................................................................... 10
4.2. Accords de consortium ......................................................... 12
4.3. Autres dispositions .............................................................. 13
5. Modalités de soumission .............................................. 13
5.1. Contenu du dossier de soumission ......................................... 13
5.2. Procédure de soumission ...................................................... 14
5.3. Conseils pour la soumission .................................................. 14
6. Annexes .................................................................... 15
6.1. Définitions relatives aux différentes catégories de recherche ...... 15
6.2. Définitions relatives à l'organisation des projets ....................... 16
6.3. Définitions relatives aux structures ........................................ 16
6.4. Autres définitions ................................................................ 17
ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
5/17ȱ
1. CONTEXTE ET OBJECTIFS DE L'APPEL A PROJETS
1.1. CONTEXTE
1Communication.ȱȱ
méthodologiques.ȱȱPourȱcela,ȱ
l'environnement.ȱ1.2. O
BJECTIFS DE L'APPEL A PROJETS
laȱsimulationȱdes concernantȱl'algorithmique,ȱȱ silicoȱ».ȱȱ l'homme,ȱdeȱl'animalȱouȱduȱvégétal).ȱ
1 innovation.htmlȱȱACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
6/17ȱȱ
produitsȱetȱlogiciels entreprises.ȱ2. CHAMP DE L'APPEL A PROJETS
biologiques.ȱ (1) le(2) leȱdomaineȱdeȱl'algorithmiqueȱ(massivementȱparallèleȱetȱbaséeȱsurȱdeȱnouvellesȱ
(3) l'intégrationȱdesȱconnaissancesȱainsiȱgénérées,ȱàȱlaȱfoisȱfortementȱhétérogènes,ȱdisperséesȱ
(4) laȱdiffusionȱetȱlaȱvalorisationȱdeȱcesȱconnaissancesȱdansȱlesȱsecteursȱclefsȱdeȱlaȱsantéȱ
bioinformatique.ȱ justifieront.ȱACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
7/17ȱ
3. EXAMEN DES PROJETS PROPOSES
2 explicitésȱenȱ§ȱ3.2,ȱ transmissionȱdeȱlaȱ 3ȱpourȱexamen,ȱ
recommandéȱpourȱchacun,ȱ accordés,ȱ l'appelȱàȱprojets.ȱ publicationȱpar l'appelȱàȱprojets.ȱ respectifsȱsontȱ:ȱȱAuȱ
sonȱsiteȱinternet 4 2 3 4ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
53.1. C
RITERES DE RECEVABILITE
IMPORTANTȱ
1) Lesȱdossiersȱsousȱformeȱélectroniqueȱdoiventȱêtreȱsoumisȱdansȱlesȱdélaisȱprécisésȱpageȱ
2) Leȱcoordinateurȱduȱprojetȱneȱdoitȱpasȱêtreȱmembre,ȱniȱduȱjury,ȱniȱduȱcomitéȱdeȱpilotage.ȱ
3) Leȱouȱlesȱbénéficiairesȱappartiendrontȱauxȱcatégoriesȱsuivantesȱ:ȱétablissementsȱ
deȱ4) Lesȱprojetsȱserontȱd'uneȱduréeȱmaximaleȱdeȱcinqȱans.ȱ
5) L'appelȱàȱprojetsȱestȱouvertȱàȱconsortiumȱmonoȱouȱmultiȱpartenairesȱmaisȱdevrontȱ
impliquer3.2. C
RITERES D'ELIGIBILITE
IMPORTANTȱ
1) Leȱprojetȱdoitȱentrerȱdansȱleȱchampȱdeȱl'appelȱàȱprojets,ȱdécritȱauȱ§ȱ2.ȱ
2) Lesȱproposantsȱdevrontȱprésenterȱdesȱprojetsȱambitieuxȱetȱstructurantȱlocalementȱouȱ
duréeȱduȱprojet.ȱ3.3. C
RITERES D'EVALUATION
IMPORTANTȱ
critèresȱsuivants.ȱ 1 5ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
9/17ȱ1) Pertinenceȱdeȱlaȱpropositionȱauȱregardȱdeȱl'appelȱàȱprojetsȱ:ȱ
2) Qualitéȱscientifiqueȱetȱtechniqueȱ/ȱcaractèreȱinnovantȱdeȱlaȱpropositionȱ/ȱfaisabilitéȱduȱ
projetȱCaractèreȱinnovantȱ
alternativesȱproposées,ȱ
3) Méthodologie,ȱqualitéȱdeȱlaȱconstructionȱduȱprojetȱetȱdeȱlaȱcoordinationȱ:ȱ
Structurationȱduȱprojet,ȱ
Planning,ȱ
4) Stratégieȱdeȱvalorisationȱetȱimpactȱglobalȱduȱprojetȱ:ȱ
5) Qualitéȱduȱconsortiumȱ:ȱ
6) AdéquationȱprojetȱȬȱ
moyensȱ:ȱ permanentsȱ(total),ȱACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
10/17ȱ3.4. R
ECOMMANDATION IMPORTANTE
4. DISPOSITIONS GENERALES POUR LE FINANCEMENT
4.1. FINANCEMENT
MODE DE FINANCEMENT
France,ȱlesȱ
IMPORTANTȱ
1 1 TAUX D'AIDE DES ENTREPRISES
Pourȱlesȱentreprises
6 suivantsȱ:ȱ d'aideȱpourȱlesȱPME 5 lesȱentreprisesȱautresȱqueȱPMEȱ
Rechercheȱfondamentaleȱetȱ
Rechercheȱindustrielle
7Développementȱexpérimental
7 6 7ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
cesȱrésultatsȱsontȱissusȱȱdesȱ
impôts.ȱ l'opération.ȱ entreprisesȱpeuventȱȬdessous):ȱȱ
ANRȱ
DépartementȱDPC/CIRȱ
212ȱRueȱdeȱBercyȱ
75012ȱParisȱcedexȱ
ȱconditionsȱ
IMPORTANTȱ
L'effetȱd'incitation
8 1 C ONDITIONS POUR LE FINANCEMENT DE PERSONNELS TEMPORAIRES surȱleȱprojet.ȱȱ 8ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
12/17ȱȱ
FINANCEMENT DES PERSONNELS NON SCIENTIFIQUES
propriétéȱintellectuelle...ȱ4.2. A
CCORDS DE CONSORTIUM
projet,ȱ remplieȱ:ȱéquivalenteȱauxȱconditionsȱ
duȱmarché.ȱ deȱdouzeȱACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
13/17ȱ4.3. A
UTRES DISPOSITIONS
d'activité.ȱ5. MODALITES DE SOUMISSION
5.1. CONTENU DU DOSSIER DE SOUMISSION
IMPORTANTȱ
1Leȱdossierȱ
renseignésȱ:ȱȱdesȱ
partenaires,ȱ projet.ȱȱdeȱ
ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
14/17ȱ5.2. P
ROCEDURE DE SOUMISSION
chapitre.ȱ projet.ȱȱUNȱACCUSÉ
ETȱ
tutelleȱetȱl'ensembleȱdesȱpartenaires, ȱ
Ȭ avantȱlaȱdateȱlimiteȱindiquéeȱp.ȱ2ȱduȱprésentȱappelȱàȱprojetsȱlaȱdateȱetȱl'heureȱd'envoiȱ
faisantȱfoi,ȱȬ àȱl'adresseȱmailȱindiquéeȱp.ȱ2ȱduȱprésentȱappelȱàȱprojets.ȱ
5.3. C
ONSEILS POUR LA SOUMISSION
estȱimpératif),ȱACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
15/17ȱ
6. ANNEXES
6.1. DEFINITIONS RELATIVES AUX DIFFERENTES CATEGORIES DE RECHERCHE
9 .ȱOnȱentendȱparȱ:ȱ prévuesȱ».ȱȱvisantȱàȱacquérirȱ
technologiesȱ pourȱlaȱconceptionȱ desȱcoûtsȱadmissibles.ȱȱégalement
améliorationsȱ».ȱ 9ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
16/17ȱ6.2. D
EFINITIONS RELATIVES A L'ORGANISATION DES PROJETS
ouȱentreprise.ȱ duȱmêmeȱlaboratoire.ȱ unȱétablissementȱdeȱ6.3. D
EFINITIONS RELATIVES AUX STRUCTURES
Onȱentendȱparȱ:ȱ
qu'elleȱproduit.ȱ 6 1ACTION BIOINFORMATIQUE Edition 2010
économique
106.4. A
UTRES DEFINITIONS
ȱaffectésȱauȱprojet,ȱ
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