Modèle avenant convention de stage 2016-2017-FC PDF

Le stage a pour but d'assurer l'application pratique des connaissances théoriques du stagiaire. L'entreprise d'accueil doit confier au stagiaire en accord avec

CONVENTION DE STAGE

CONVENTION DE STAGE. L'objet de la présente convention est de définir les conditions d'accueil dans l'entreprise du stagiaire ci-après nommé. ARTICLE l

3 - Avenant à la convention de stage

représenté par M. en sa qualité de et : Le Centre national d'enseignement à distance établissement public national à caractère administratif

CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT

La convention de stage peut être remise en cause par l'inspection du travail lors d'un contrôle au sein de l'entreprise ou à la demande du stagiaire. Le juge

Modèle avenant convention de stage 2016-2017-FC

Vu la convention de stage en date du /. /2016 réglant les rapports entre : L'Université de Nantes Etablissement public à caractère scientifique culturel et

CONVENTION de STAGE

Compte tenu: -‐ des missions de formation initiale et continue de recherche et de service à la communauté dévolues à XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX;.

CONVENTION DE STAGE 1

En utilisant ce modèle proposé le stagiaire et le maître de stage reconnaissent qu'il contient uniquement les éléments de base.

MODELE CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE

En cas de renoncement par l'entreprise bénéficiaire à l'exécution de la présente convention dans un délai de …. jours avant le.

CONVENTION DE STAGE PEDAGOGIQUE

Il pourra notamment

Convention de stage pédagogique valant demande dagrément

la possibilité d'effectuer à titre de formation et de préparation du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne pendant ______ heures (à raison de ______

CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT

La convention de stage peut être remise en cause par l'inspection du travail lors d'un contrôle au sein de l'entreprise ou à la demande du stagiaire.

Stage pratique en entreprise - Convention de stage tripartite

présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l'entreprise. ARTICLE l : SIGNATAIRES

CONVENTION DE STAGE

Pour les bénéficiaires d'un programme de l'Union Européenne (ex. LEONARDO DA. VINCI) visa de l'agence nationale du pays d'origine qui gère le programme

Modèle avenant convention de stage 2016-2017-FC

AVENANT A UNE CONVENTION DE STAGE. VALABLE POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2016 - 2017. Vu le code de l'éducation et notamment les articles L. 124-1 à L. 124-20

convention de stage type - standart training contract

Le stage a pour but d'assurer l'application pratique des connaissances théoriques du stagiaire. L'entreprise d'accueil doit confier au stagiaire en accord avec

CONVENTION DE STAGE SALARIÉ - France-Visas

La convention de stage peut être remise en cause par l'inspection du travail lors d'un contrôle au sein de l'entreprise ou à la demande du stagiaire.

CONVENTION DE STAGE

CONVENTION DE STAGE. ENTRE. L'Université des Frères. MentouriConstantine. Sise Route de Ain el Bey

convention-de-stage-anglais--13754.pdf

1) Internship certificate: at the end of the internship the host organization shall issue a certificate

Formulaire de Proposition de stage

Avant la création de votre convention de stage ce formulaire doit être : ? Dûment complété et validé par votre Organisme/Service d'accueil de façon

CONVENTION de STAGE

(ISRA) Route des hydrocarbures

AVENANT A UNE CONVENTION DE STAGE

VALABLE POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2016 - 2017

Vu le code de l'éducation et notamment les articles L. 124-1 à L. 124-20, L. 612-11 et D. 124-1 à

D. 124 9 ;

Vu le code de la sécurité sociale et notamment les articles L. 242-4-1 et L. 412-8 ; Vu le code du travail et notamment son article L. 1221-13 ;

Vu le décret n° 92-566 du 25 juin 1992 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais

occasionnés par les déplacements des fonctionnaires et agents relevant de la fonction publique

hospitalière sur le territoire métropolitain de la France ;

Vu le décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 fixant les conditions et les modalités de règlement des

frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités locales et établissement

publics mentionnés à l'article 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant disposition

statutaires relatives à la fonction publique territoriale et abrogeant le décret n°° 91-573 du 19 juin

1991 ;

Vu le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des

frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat ;

Vu le décret n° 2010-676 du 21 juin 2010 instituant une prise en charge partielle du prix des titres

d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur

résidence habituelles et leur lieu de travail ;

Vu le décret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif à l'encadrement des périodes de formation

en milieu professionnel et des stages ;

Vu l'arrêté du 26 novembre 2014 portant fixation du plafond de la sécurité sociale pour 2015.

Vu la convention de stage en date du / /2016 réglant les rapports entre :

L'Université de Nantes Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,

Sise 1 Quai de Tourville, 44000 Nantes,

représentée par son Président, Monsieur Olivier LABOUX,

L'Organisme d'accueil

Nom ou raison sociale :

Adresse :

Code postal : Ville ;

Tel : Télécopie : Courriel :

N° de Siret :

Représenté(e) par,

L'Etudiant(e), Madame, Monsieur

(1), NOM :

Prénom :

Adresse personnelle :

Code postal : Ville :

(1) Rayer les mentions inutiles. Tel : Portable : Courriel : N° d'étudiant (à faire figurer impérativement) :

Formation en cours (diplôme, spécialité et volume horaire par année ou semestre d'enseignement) :

Article 1 - Objet

Le présent avenant a pour objet de (modifier, compléter, ajouter...)....................la convention

initiale.

Article 2- Modifications

L'article .... de la convention est désormais rédigé comme suit :

Article 3 - Dispositions

Les autres dispositions de la convention initiale à laquelle le présent avenant se rapporte restent

inchangées et demeurent applicables.

Article 4 - Durée

Le présent avenant prend effet à la date de sa signature, par la dernière des parties, et prend fin à

la date d'échéance de la convention initiale. A ......................, le ............................

Cachet de l'entreprise

Le représentant de l'organisme

d'accueil ou par délégation,

Le stagiaire,*

Le président de l'Université

ou par délégation,

Madame Antoinette

HASTINGS-MARCHADIER

Doyenne de la Faculté de droit

et des sciences Politiques

Le tuteur de stage de

l'organisme d'accueil

L'enseignant-référent du

stagiaire (*) Pour les stagiaires mineurs, la signature des représentants légaux est obligatoire.quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

[PDF] Modèle avenant convention de stage 2016-2017-FC

AVENANT A UNE CONVENTION DE STAGE

VALABLE POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2016 - 2017

D. 124 9 ;

1991 ;

Sise 1 Quai de Tourville, 44000 Nantes,

L'Organisme d'accueil

Nom ou raison sociale :

Adresse :

Code postal : Ville ;

N° de Siret :

Représenté(e) par,

L'Etudiant(e), Madame, Monsieur

Prénom :

Adresse personnelle :

Code postal : Ville :

Article 1 - Objet

Article 2- Modifications

Article 3 - Dispositions

Article 4 - Durée

Cachet de l'entreprise

Le représentant de l'organisme

Le stagiaire,*

Le président de l'Université

Madame Antoinette

HASTINGS-MARCHADIER

Doyenne de la Faculté de droit

Le tuteur de stage de

L'enseignant-référent du