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15 janv. 2020 BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR. 2 octobre 2019 ... des officiers sous contrat de la gendarmerie nationale .



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15 nov. 2021 - Sélectionner les structures médico-sociales les communes et les écoles d'implantation des DAR ;. -Diffuser le cahier des charges et veiller à ...



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305 – Convention de mise à disposition de terrains par la Ville de Besançon dans le cadre de la restructuration du collège. « Diderot ».



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29 janv. 2021 Délibération n° 2020-05 du 19 novembre 2020 portant prolongation d'une année du contrat d'objectifs et de performance du Centre national de ...



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11 oct. 1982 employeurs pour divers prétextes au retour de leur période ... ment les boréales que la ville de Besançon a établis dans le but de calculer ...



JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Année 2021. – no 2 S (Q). ISSN 0755-5458. Jeudi 14 janvier 2021. QUESTIONS.



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1 sept. 1980 interviennent dans des contrats de prêts pour en modifier les ... commune vingt-cinq heures de travaux divers afin d'atteindre le.



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31 déc. 1993 BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTéRIEUR ... communes et circonscriptions territoriales d'outre-mer au titre de l'année 2007 .



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8 juin 2006 Officiel. No 2006/8. Santé. Protection sociale. Solidarités. Sommaire général. Textes publiés au Bulletin officiel Santé protection sociale ...

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