COMMUNE DE SAINT-NABORD
SEANCE N°14 du CONSEIL MUNICIPAL du 18 juin 2015 à 20 h 00. Le Conseil Municipal réuni en session Absent(s) excusé(es) avec pouvoir(s) de vote :.
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12 déc. 2019 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal ... Absents excusés: Rémi PETITON (pouvoir à Gérard ... Secrétaire de séance: Mme BUREL.
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. MARDI 12 MAI 2015 À 19H00 À LA MAIRIE. Présents. : M. WAVRE Rolin
COMMUNE DE SAINT-NABORD
19 mai 2016 SEANCE N°22 du CONSEIL MUNICIPAL du 19 mai 2016 à 20 h 00. Le Conseil Municipal réuni en ... Absent(s) excusé(es) avec pouvoir(s) de vote :.
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Le Conseil municipal de la commune de Breteuil se réunira en séance ordinaire Présents. X. X. X. X. X. X. X. Absents/excusés. Absente/excusée. Pouvoir à.
Commune de TOMBLAINE
24 juin 2015 s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale
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8 mars 2016 et le sept mars en séance ordinaire à 20 h 30
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Date de convocation du conseil municipal; 25 novembre 2015. PRESENTS: MT ODRAT se porte candidate et est désignée secrétaire de séance.
Vendredi 5 mai 1995
À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Monsieur Martin Nadon directeur général et secrétaire-trésorier
PROCÈS – VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL du mardi 09 avril 2019
9 avr. 2019 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2019. En l'absence d'observations Monsieur le Maire fait procéder au vote. Votants : 25 - ...
Fiche n° 2 : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL I La
Il est d’usage de commencer une séance du conseil par : • la lecture • la mise aux voix • la signature du procès-verbal de la séance précédente Lors de cette lecture tout conseiller peut en réclamer la rectification lorsqu’il y découvre une inexactitude 4 La désignation du secrétaire de séance (article L 2121-15 du CGCT):
Séance du 7 mai 2015 - staticreseaudespetitescommunesfr
SÉANCE DU 7 MAI 2015 L’an deux mille quinze et le sept mai à 20 heures 30 Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur FLAQUIÈRE Vincent Maire Présents : Mesdames RODRIGUEZ SMITH TOCAVEN VENUTI-SEABRA
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[PDF] Memo Scolaire. Ville de Saint-Avold Service scolaire Hôtel de Ville 36, boulevard de Lorraine Tél. 03 87 91 90 29
