1. Vente de limmeuble situé 1797 route de Roubaix à Lecelles Le
Le Conseil municipal décide à l'unanimité
PROMOTEUR-ARCHITECTE-PAYSAGISTE - Site Hibon-Dillies
5 oct. 2021 Ville de Roubaix. Diagnostic technique immobilier de vente ... est composée de maisons de Ville et/ou d'un petit immeuble collectif.
ROUBAIX
29 juin 2016 La présente procédure de mise en vente est organisée par la Direction ... l'immeuble objet de la cession est une entité des bâtiments ...
CESSION IMMOBILIERE AVEC CHARGES Cahier des charges
2 sept. 2019 Cet immeuble n'est aujourd'hui plus affecté au fonctionnement de l'écluse sur le canal de Roubaix ce qui permet sa mise en vente.
catalogue immobilier IZYCO-IMMO Tourcoing
Vente Immeuble ROUBAIX ( Nord - 59 ). Surface : 193 m2. Prix : 249000 €. Réf : VI055-IZYCO2 -. Description détaillée : IZYCO-IMMO vous propose un immeuble
CONDITIONS GÉNÉRALES DUTILISATION ET DE VENTE DU SITE
27 nov. 2018 Le site www.france-immeuble.fr est hébergé par : OVH dont le siège est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
3ème trimestre 2019
10 sept. 2019 Vente CHIMOT. A M Sire EBODE ONANA ROUBAIX. Me BLANPAIN. 17 19.06. Immeuble sis. Rue Joseph Coste. A2572. 6a84ca Vente amiable.
journal des annonces immobilieres Nord
il y a 6 jours Vente Maison Roubaix. 323 m2. 1 pièce. 610000€. N° 14867521. 01/07/2022. Nous vous proposons un immeuble d'environ 323.
(6) vente de meubles surevalues des risques fiscaux importants
9 rue du Mal Foch 59100 ROUBAIX une vente d'éléments mobiliers (non taxable) contenus dans cet immeuble et repris par l'acquéreur.
RAPPORT DACTIVITÉ
du Bonheur dans le quartier du Pile à Roubaix. Boutique éphémère à Tourcoing : Papillon. Bonte Vente de chaussures (ex-exploitant de l'immeuble). OCTOBRE.
DUCHANGE & ASSOCIÉS (6) NOTAIRES al Foch 59100 ROUBAIX VENTE
Au vu du taux d’imposition applicable aux ventes d’immeubles (509 ) il est courant que les parties à un tel acte se mettent d’accord pour présenter leur convention comme étant à la fois : - une vente d’immeuble (taxable) - une vente d’éléments mobiliers (non taxable) contenus dans cet immeuble et repris par l’acquéreur
Ville de Roubaix information sur la mairie de Roubaix et sur le
Immeuble Baraka à Roubaix (59100) L’immeuble Baraka issu d’une initiative collaborative est implanté sur une ancienne friche Ce bâtiment bioclimatique de deux étages a été construit à partir de bois local selon les exigences de construction passive PERFORMANCES Cep Coût des travaux = 2 403 €HT/m²SDP
Promesse d'achat (Immeuble résidentiel copropriété ou terrain)
dollars (_____ $) que l’Acheteur s’engage à payer en entier lors de la signature de l’acte de vente L’IMMEUBLE n’est pas assujetti OU est assujetti à la taxe sur les produits et services et à la taxe de vente du Québec dans une proportion de _____ En conséquence toute taxe pouvant être imposée comme
La vente d’immeubles – Principes généraux
La vente d’immeuble est une convention par laquelle une personne transfère ses droits sur un immeuble en contrepartie du paiement d’un prix Article 1583 du code civil : la vente a pour effet de transférer la propriété du bien qui est l’objet de la convention Elle transfère la propriété d’un bien immobilier dans les mains de l
La vente d’immeuble à rénover - Cerema
Vendre et rénover le bâti existant en secteur protégé La vente d’immeuble à rénover Le contrat de vente d’immeuble à rénover est un contrat spécial de rénovation-vente créé par la loi n° 2006-862 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement (ENL)
L’évaluation des immeubles bâtis - impotsgouvfr
La valeur d’un bien dépend de ses possibilités de vente c’est-à-dire du nombre d’amateurs que ce bien serait susceptible d’intéresser compte tenu de son utilité ou de son revenu La vente des immeubles libres est relativement plus facile que celle des immeubles occupés
GUIDE DE LA PROCÉDURE POUR LA VENTE DES IMMEUBLES EN DÉFAUT
En 2021 la vente se tiendra le 10 juin à 10 h De plus exceptionnellement en 2021 la vente se déroulera de manière virtuelle par le biais de la plateforme Zoom Les inscriptions à l’avance sont obligatoires en utilisant le formulaire disponible sur le site web de la MRC : www mrcrouville qc ca
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2018 Sommaire des - Roubaix
d’urbanisme de la commune de radinghem-en-weppes ( 18-0748 ) n° 334 immobilier - programme metropolitai n de requalification des quartiers anciens degrades - quartiers est - cession gratuite de l'immeuble communal sis 301 rue jules guesde au profit de la fabrique des quartiers ( 18-0609 )
Le traitement des actifs immobiliers au bilan de l’entreprise
En revanche en cas de vente de l’immeuble la plus-value sera imposée comme les plus-values professionnelles à l’impôt sur le revenu avec les autres résultats professionnels de l’exploitant (bénéfices industriels et commerciaux (BIC) non commerciaux (BNC) ou agricoles (BA)) ce qui peut être très coûteux
Vente d’un bien immobilier Remarques importantes
Un bon dossier de vente doit au minimum contenir les éléments suivants: • Situation de l’immeuble/de la commune/de la ville (y c des indications relatives à l’infrastructure) • Description et données de l’objet (y c le prix) • Photos • Plan du cadastre et plan d’ensemble Préparer la visite de l’objet
DES IMMEUBLES DONNÉS OU VENDUS SOUS CONDITION - Érudit
de vente ou de donation en général avec une analyse particulière des articles de loi applicables aux terrains cédés à des villes ou municipalités pour l’établissement de parcs et de rues Au fil des ans nous avons en effet été et continuons d’être très souvent consultés par nos clientes villes ou municipalités désireuses de
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La Ville de Roubaix met en vente le bien par le biais d’un mandat de vente confié 3 agences / mandataires immobiliers La Ville souhaite que le bien puisse être destiné à un usage d’habitation en résidence principale un usage locatif de standing ou à un usage de bureaux
Où se trouve la ville de Roubaix ?
- La ville de Roubaix est située dans le département du Nord qui porte le numéro 59, dans la région Hauts de France. Le maire de Roubaix est Guillaume DELBAR. Les habitants de Roubaix sont appellés Roubaisiens, Roubaisiennes. La commune de Roubaix a 96412 habitants.
Quel est le prix d'un appartement à Roubaix?
- La part d'appartements est de 54% contre 45% de maisons.Le prix moyen au mètre carré d’un appartement est de 1678€. Tandis que pour les maisons, il s’élève à 1326€ par m2. Les habitants de Roubaix. Roubaix est une ville comptant 3 hôtels et plus de 64 commerces.
Comment trouver un logement à Roubaix?
- Guide logement DTPAS de Métropole Roubaix Tourcoing Dernière mise à jour : juillet 2017 24 A savoir (suite) Cette demande est la première démarche à réaliser lors de la recherche d’un logement. Elle est le préalable à de nombreux dispositifs (notamment au DALO ou PDALPD).
Quand ouvrir l'agence de Roubaix ?
- L'agence LCL Roubaix est ouverte le lundi de Fermé, du mardi au mercredi de 09h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00, le jeudi de 09h00 à 12h30 et de 15h00 à 18h00, le vendredi de 09h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00, le samedi de 08h30 à 12h30 et le de Fermé.
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2018
Sommaire des projets de délibération qui seront soumis au vote de l'Assemblée délibéranteRapport présenté par Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N° 321 RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - COMPÉTENCES GEMAPI (GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS) ET SAGE (SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX)-APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL (18-0774 )
Délégation de Monsieur l'Adjoint Max-André PICK DGR N° 322 BUDGET PRINCIPAL 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°3 (18-0598 ) N° 323 FINANCES - AUTORISATION DE DEPENSES D'EQUIPEMENT AVANT L'ADOPTION DU BUDGETPRIMITIF 2019 (18-0599 )
N° 324 FINANCES - PRODUITS COMMUNAUX 2018 - ETAT DES PRODUITS IRRECOUVRABLES PRESENTES PAR MME LA TRESORIERE MUNICIPALE DE ROUBAIX - ETAT DES CREANCES ETEINTES - DEMANDES DE REMISE GRACIEUSE ( 18-0722 ) N° 325 FINANCES - QUALITE COMPTABLE - MISE A JOUR DU PASSIF - MISE A JOUR DES PROVISIONSPOUR RISQUES POUR L'ANNEE 2018. ( 18-0619 )
N° 326 FINANCES - LISTE DES DEPENSES INFERIEURES A 500 € TTC A IMPUTER A LA SECTIOND'INVESTISSEMENT POUR L'ANNEE 2019 - APPROBATION
( 18-0613 ) N° 327 FINANCES - CONVENTION DE SERVICES COMPTABLES ET FINANCIERS ENTRE LA DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ET LA VILLE DE ROUBAIX POUR LA PERIODE 2019-2021 - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0643 )
N° 328 PROJET DE CESSION DE LA CAISSE DE CRÉDIT MUNICIPAL DE ROUBAIX À LA CAISSE DE BORDEAUX - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNECONVENTION ( 18-0800 )
DGDT N° 329 URBANISME - DEBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCALD'URBANISME DE LA COMMUNE DE AUBERS ( 18-0743 )
N° 330 URBANISME - DEBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BOIS-GRENIER ( 18-0744 ) N° 331 URBANISME - DEBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE FROMELLES ( 18-0745 ) N° 332 URBANISME - DEBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LE MAISNIL ( 18-0746 ) N° 333 URBANISME - DEBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE RADINGHEM-EN-WEPPES ( 18-0748 ) N° 334 IMMOBILIER - PROGRAMME METROPOLITAIN DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES - QUARTIERS EST - CESSION GRATUITE DE L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 301 RUE JULES GUESDE AU PROFIT DE LA FABRIQUE DES QUARTIERS ( 18-0609 ) N° 335 IMMOBILIER - QUARTIERS NORD - PARCELLE DE TERRAIN SISE 42-44 RUE DE CARTIGNY -VENTE AU PROFIT DE MOHAMED BOUDALIA ( 18-0680 )
N° 336 IMMOBILIER - CONCLUSION D'UNE CONVENTION PORTANT OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - PARCELLE IW 22 DE 970 M2, POUR PARTIE - AUTORISATIONDE SIGNATURE ( 18-0453 )
N° 337 IMMOBILIER - POSE DE CABLE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DE COFFRET DE DISTRIBUTION SUE LA FACADE DE L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 97 RUE DE BOUVINES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ( 18-0650 ) N° 338 IMMOBILIER - POSE DE CABLE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DE COFFRET DE DISTRIBUTION SUR LA FACADE DE L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 21 RUE DU MARECHAL FOCH- AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ( 18-0652 ) Délégation de Madame l'Adjointe Milouda ALA DGDT N° 339 LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE AMELIO + - OCTROI DE LA PRIME A L 'AMELIORATION DE L' HABITAT - ATTRIBUTION ET PAIEMENT DES PRIMES - APPROBATION ( 18-0601 ) N° 340 OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) - OCTROI DE PRIMES SUPPLEMENTAIRES A L'AMELIORATION DEL'HABITAT ( 18-0614 )
DGR N° 341 PROGRAMME METROPOLITAIN DE RENOVATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES - APPEL A PROJETS: VIE DU PILE DURANT LE PROJET DE RENOVATION URBAINE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION DETOURNOYMENT - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0700 ) N° 342 PROGRAMME METROPOLITAIN DE RENOVATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES - APPEL A PROJETS: VIE DU PILE DURANT LE PROJET DE RENOVATION URBAINE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE NON LIEU - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0699 ) Délégation de Monsieur l'Adjoint Grégory WANLIN DGQCV N° 343 STATIONNEMENT - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - STATIONNEMENT EN VOIRIE :TARIFICATION COMPLEMENTAIRE ( 18-0645 )
Délégation de Monsieur l'Adjoint Léonard DELCOURT DGDT N° 344 FORMATION -ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PERMANENTE (ADEP) - CONVENTION ANNUELLE D OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2019 - AUTORISATIONDE SIGNATURE ( 18-0670 )
Délégation de Madame l'Adjointe Esther AFANE-KIMBALOULA DGEJS N° 345 PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE ET PLAN MERCREDI ( 18-0690 ) N° 346 EDUCATION - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA SAUVEGARDE DU NORD ET LA VILLE DE ROUBAIX - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0661 ) N° 347 EDUCATION - PAIEMENT DU FORFAIT AUX ECOLES PRIVEES - AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS REPRESENTANT LES ECOLES PRIVEES DE ROUBAIX -AUTORISATION DE SIGNATURE
( 18-0633 ) N° 348 REUSSITE EDUCATIVE - FONDS D'INTERVENTION PEDAGOGIQUE ET EDUCATIVE FIPE 2018-2019 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS : APPROBATION - CONVENTION AVEC L'OFFICE
CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DU NORD : AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0677 ) Délégation de Monsieur l'Adjoint Frédéric MINARD DGDT N° 349 CULTURE - CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIANNUELLE (2019-2020-2021-2022) ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS (A.R.A) ( 18-0675 ) N° 350 CULTURE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL ROUBAIX HAUTS-DE-FRANCE ( 18-0689 ) N° 351 LA PISCINE, MUSEE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRE DILIGENT - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION DE FILMS D'ANIMATION SUR LES TECHNIQUES DE LA SCULPTURE AU MUSÉE DES BEAUX ARTS DE LYON - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0649 ) Délégation de Madame l'Adjointe Marie-Agnès LEMAN DGR N° 352 DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE - EXPERIMENTATION DU BUDGET PARTICIPATIF - SECTEUREST : RÈGLEMENT INTÉRIEUR ( 18-0638 )
N° 353 PROJET D'INITIATIVE CITOYENNE (PIC) - CONVENTION ANNUELLE POUR L'ANNÉE 2019 AVEC L'ORGANISME NOMMÉ "ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE" DIT "SYNDICAT DES PÊCHEURS DE ROUBAIX, TOURCOING ET LEURSCANTONS" - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0642 )
N° 354 CONTRAT DE VILLE 2018: COMPLÉMENT DE PROGRAMMATION ( 18-0591 ) DGEJS N° 355 CONTRAT DE VILLE - CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE- 2018/2019 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE ET CONVENTIONNEMENT AVEC LES OPERATEURS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0622 ) Délégation de Monsieur l'Adjoint Pierre-Marie VIENNE DGEJS N° 356 CONVENTION TERRITORIALE DE SERVICES AUX FAMILLES DU SECTEUR INTERCOMMUNAL HEM-ROUBAIX-LYS-LEZ-LANNOY - CONVENTIONNEMENTS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0421 ) DGDT N° 357 EMPLOI - MAISON DE L INITIATIVE ET DE L EMPLOI - CHANGEMENT DE STATUTS ( 18-0716 ) N° 358 EMPLOI - MISSION LOCALE - CONVENTION ANNUELLE SPECIFIQUE D'AVANCE DE FONDS 2019 - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0671 ) Délégation de Madame l'Adjointe Ghislaine WENDERBECQ DGR N° 359 VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS - TABLEAU D'ATTRIBUTION ( 18-0608 ) N° 360 VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS VERSEES PAR LA VILLE AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION ET ANTICIPATION ( 18-0725 ) N° 361 CONTRATS ADULTE RELAIS 2017 - SOUTIEN À LA DÉMARCHE DE MÉDIATION SOCIALE DE PROXIMITÉ - DISPOSITIF ADULTES RELAIS - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2018 D 164DU 7 JUIN 2018 ( 18-0727 )
Délégation de Monsieur l'Adjoint Eric DELBEKE DGEJS N° 362 SPORTS - RAPPORT RETRACANT L'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TROIS VILLES AU COURS DE L'ANNEE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL ( 18-0490 ) Délégation de Monsieur l'Adjoint Alexandre GARCIN DGQCV N° 363 PLAN DE DÉPLACEMENTS D'ADMINISTRATION ( 18-0420 ) DGDT N° 364 DELIBERATION LILLE WORLD CAPITAL DESIGN PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROUBAIX À LADÉMARCHE ( 18-0803 )
N° 365 ECONOMIE CIRCULAIRE : APPEL À PROJET POUR L'OCCUPATION TRANSITOIRE DU COUVENTDES CLARISSES ( 18-0736 )
DGQCV N° 366 ENVIRONNEMENT - LANCEMENT DE L'APPEL À PROJET VILLE NOURRICIERE ( 18-0644 ) N° 367 SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ACTIVITÉ FIBR ET CO ( 18-0676 ) N° 368 DEVELOPPEMENT DURABLE - PROJETS FINANCES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF NATURAROUBAIX 2018 2019 - SESSION 2 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX PORTEURS FINANCIERS - CONVENTIONS D'APPLICATION RELATIVES AUX SUBVENTIONS VERSÉES À L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION À L'ECOLE DU NORD ET ECOLE ET FAMILLES -AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0719 )
Délégation de Madame l'Adjointe Karima ZOUGGAGH DGQCV N° 369 GRANDS PROJETS - PROJET D'AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE ET LA CRÉATION D'UN CENTRE DE SUPERVISION URBAIN(C.S.U.)-AUTORISATION DEPROGRAMME (A.P.) ET DES CREDITS ( 18-0724 )
N° 370 GRANDS PROJETS - PROJET DE REHABILITATION PARTIELLE DE L'ECOLE ALBERT SAMAIN- L'AUTORISATION DE PROGRAMME (A.P.) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (C.P.) ( 18-0723 ) N° 371 GROUPE SCOLAIRE FRANÇOIS VILLON - ETUDES DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION ( 18-0749 ) Délégation de Madame l'Adjointe Nathalie DESFRENNES DGDT N° 372 COMMERCE - NEGOCIATION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LACHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
( 18-0805 ) N° 373 COMMERCE - ROUBAIX COTE COMMERCE - CHANGEMENT DE STATUTS ( 18-0715 ) Délégation de Madame l'Adjointe Nabella MEZOUANE DGDT N° 374 PROJET DE DYNAMISATION DU CENTRE-VILLE ( 18-0802 ) Délégation de Madame l'Adjointe Catherine CRESSENT DGEJS N° 375 HANDICAP INFANTILE - CONVENTION DE COOPERATION CONCERNANT L'UNITÉ LOCALISÉE POUR L'INCLUSION SCOLAIRE DES ENFANTS PORTEURS DU TROUBLE DU SPECTRE DEL'AUTISME - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0629 )
N° 376 PETITE ENFANCE-MECENAT IRCEM-CONVENTION -AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0777 ) N° 377 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE- AVENANT CEJ 2019 - ATTRIBUTION D'AVANCE SUR LA SUBVENTION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2019- AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0720 ) Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Patrice ALGOET DGDT N° 378 HABITAT INDIGNE - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PARTENARIALE DE LUTTE CONTRE L'INDECENCE DES LOGEMENTS AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0584 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Bénédicte DECLERCK DGEJS N° 379 ÉDUCATION - PARTENARIAT ASSOCIATION COUP DE POUCE ET VILLE DE ROUBAIX- CONVENTION DE PARTENARIAT - ANNE SCOLAIRE 2018-2019 ( 18-0623 ) N° 380 ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION PL4Y INTERNATIONAL ET LA VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0639 ) N° 381 REUSSITE EDUCATIVE - PROJETS FINANCES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CLASSES DE DECOUVERTES D'INITIATIVE PERSONNELLE 2018/2019 ( 18-0651 ) N° 382 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LE CHÈQUE ACTIVITÉ ( 18-0735 ) Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Michel GACEM DGR N° 383 DISPOSITIF DU SERVICE CIVIQUE - INTERMEDIATION AVEC LA MISSION LOCALE DE ROUBAIX ( 18-0692 ) N° 384 MISE EN PLACE DU NOUVEAU DISPOSITIF D'INSERTION PARCOURS EMPLOIS COMPETENCES ( 18-0698 ) N° 385 PERSONNEL MUNICIPAL - DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT (ARTICLE 3-1 DE LA LOI N°84-53 DU26/01/1984) ( 18-0707 )
N° 386 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE - PRIME D'INTERIM ( 18-0709 ) N° 387 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE - RIFSEEP - FILIERE CULTURELLE ( 18-0712 ) N° 388 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE - ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL ( 18-0710 ) N° 389 PERSONNEL MUNICIPAL - INDEMNISATION D'ASTREINTES D'EXPLOITATION POUR LES AGENTS EXERCANT LES FONCTIONS D'AGENTS DE PROPRETE URBAINE AU SEIN DU SERVICE DE PROPRETE URBAINE ET D'OUVRIERS DE MAINTENANCE DES BATIMENTS AU CENTRETECHNIQUE MUNICIPAL ( 18-0706 )
N° 390 PERSONNEL MUNICIPAL - AVANTAGES EN NATURE - ACTUALISATION DE LA LISTE DESLOGEMENTS DE FONCTIONS ( 18-0713 )
N° 391 PERSONNEL MUNICIPAL - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS ( 18-0688 ) N° 392 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE A DISPOSITION - CAISSE DES ECOLES ( 18-0714 ) Délégation de Madame la Conseillère Municipale Virginie VANDEVELDE-CARBON DGDT N° 393 JEUNE PUBLIC - PROJETS CULTURELS JEUNE PUBLICS - ANNEE SCOLAIRE 2018-2019 ( 18-0628 ) Délégation de Madame la Conseillère Municipale Dominique HENICHART DGEJS N° 394 EDUCATION - CONVENTION VILLE DE ROUBAIX-CAP SAAA DANS LE CADRE DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 18-0436 ) N° 395 LOISIRS EDUCATIFS - SUBVENTION AUX STRUCTURES D'ACCUEIL POUR L'ORGANISATION D'ACCUEIL DE LOISIRS DES 6/12 ANS - ANNEE 2019 ( 18-0585 ) Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Pierre-François LAZZARO DGDT N° 396 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CHÉQUIER - TEST DE LANGUES ÉTRANGERES ( 18-0558 )quotesdbs_dbs20.pdfusesText_26[PDF] Immeuble laissé à l`abandon
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